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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00771_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253cce1bd3db21cbdd91976
24 juillet 2014
24 juillet 2014
Anthony E..., Melle Coralie Z..., M. Sébastien F..., Melle Mélodie A..., Mme Marie-Louise B..., Association A. E. P. A. P.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
616343fd88dc29ccde27f1e3
22 juin 2011
22 juin 2011
ne peut être assimilé à "un système interdisant sa fermeture automatique", d'autre part que la porte est munie d'un groom permettant sa fermeture automatique ; que ni un tel constat ni aucune autre pièce
Source officielleChambre Sociale
680875b9dfde5caae99bcfda
22 avril 2025
22 avril 2025
DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE LOUVIERS du 03 Janvier 2024 APPELANTE : Association LUCKFORLIFE76 [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Anthony
Source officielleChambre sociale
660f94f1a40f8b0008cb7383
4 avril 2024
4 avril 2024
Par déclaration en date du 22 décembre 2022, Maître Anthony ZBORALA, avocat de Mme [T] [B], a interjeté appel de la décision rendue par le conseil de prud'hommes de Limoges.
Source officielle1ère Chambre
64f6c4e4ed0253d969201ce4
4 septembre 2023
4 septembre 2023
Pour la rénovation de son bien, Madame [R] a confié le lot chauffage à l'EURL Anthony Frosio, aujourd'hui liquidée, assurée auprès de la société Mutuelle de Poitiers Assurances.
Source officielleCour d'Appel
6253cde6bd3db21cbdd94e6c
23 février 2021
23 février 2021
RECOURS : Madame [L] [I] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 2] comparant DÉFENDEUR AU RECOURS : Maître [H] [T] de nationalité Française [Adresse 3] [Adresse 2] Représentée par Me Anthony
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01844_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le décret n° 2002-60 du 14 janvier 2002 ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle1re chambre 1re section
621f178d459bcb7900c3a05c
1 mars 2022
1 mars 2022
[J] [N] et Mme [G] [I] épouse [N] sont propriétaires d'une parcelle située 18, rue d'Alsace-Lorraine à Antony (Hauts-de-Seine), jouxtant celle de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cbbd3db21cbdd893db
23 octobre 2007
23 octobre 2007
X... a été mis à pied à titre conservatoire et convoqué à un entretien préalable à un licenciement.
Source officielleSociale E salle 1
5fddc1b8600fe1676d33770d
30 mars 2018
30 mars 2018
Ayant pour conseil Me Etienne B..., avocat au barreau de LILLE DÉBATS :à l'audience publique du 01 Mars 2018 Tenue par Pierre C...
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01212_20221130
30 novembre 2022
30 novembre 2022
Il ressort des pièces du dossier que Mme B est entrée en France le 14 juin 2019 avec son époux et leurs deux enfants mineurs, nés les 17 novembre 2010 et 8 janvier 2014.
Source officielleChambre sociale
66ab251aba731fad7dd35472
31 juillet 2024
31 juillet 2024
TAKE PLP/MS Demande en paiement du prix et/ou tendant à faire sanctionner le non-paiement du prix Grosse délivrée à Me Anthony ZBORALA, Me Philippe CHABAUD, le 31-07-2024.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
6870a3112e3e3b1864ce21ba
25 janvier 2024
25 janvier 2024
INCOMM prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] représentée par Maître Anthony BABILLON de la SELARL ANTHONY BABILLON AVOCAT, avocat au barreau
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
6870a3122e3e3b1864ce21c4
25 janvier 2024
25 janvier 2024
INCOMM prise en la personne de ses représentants légaux demeurant en cette qualité au siège [Adresse 4] représentée par Maître Anthony BABILLON de la SELARL ANTHONY BABILLON AVOCAT, avocat au barreau
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
65b35e7b1d7564000872dd24
25 janvier 2024
25 janvier 2024
INCOMM prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] représentée par Maître Anthony BABILLON de la SELARL ANTHONY BABILLON AVOCAT, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cc1abd3db21cbdd8f225
6 mars 2012
6 mars 2012
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions Copie exécutoire délivrée le : à : COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ, Président, Monsieur Pierre FONTAINE
Source officielleC.E.S.E.D.A.
634a4f3aacdcd6adff75a964
14 octobre 2022
14 octobre 2022
, inscrite sur la liste des experts de la cour d'appel de Bordeaux, En présence de Monsieur [T] [D], né le 02 Février 1982 à AIN JEMAA (MAROC), de nationalité Marocaine, et de son conseil Maître Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253c97bbd3db21cbdd8876d
11 mai 2006
11 mai 2006
Hayati D... qui lui avait été présenté par Anthony B... était selon lui, " un très gros poisson ".
Source officielleCour d'Appel
6253cc75bd3db21cbdd902be
19 février 2013
19 février 2013
délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Christine LEMAIRE, Conseiller faisant fonction de Président, Monsieur Pierre
Source officiellePage 10 sur 100