DU BLANC RUXEL [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Violaine GUIDOT de la SELARL BGBJ, avocat au barreau d'EPINAL.

Sibilli, rapporteur public ; - et les observations de Me Percheron, substituant Me Zapf, pour la SNC DS Smith Hêtre Blanc.

N° 14/00625 AFFAIRE : [C] [B] C/ Me [S] [F] - Mandataire liquidateur de SAS NUAGES BLANCS ...

A sont propriétaires, respectivement à hauteur de 90 % et 10 %, d'une parcelle cadastrée section D n° 3071 à Chamonix-Mont-Blanc.

Gournay-sur-Marne (93460) ; 3) Ambulances BORELY, sise 1 rue d'Inkermann à Saint-Maur-des-Fossés (94100) ; 4) Ambulances du Parc, sise 54 rue de la Liberté à Vaires-sur-Marne (77360) ; 5) Ambulances de Blanc-Mesnil

Gournay-sur-Marne (93460) ; 3) Ambulances BORELY, sise 1 rue d'Inkermann à Saint-Maur-des-Fossés (94100) ; 4) Ambulances du Parc, sise 54 rue de la Liberté à Vaires-sur-Marne (77360) ; 5) Ambulances de Blanc-Mesnil

constructions litigieuses ; la SCI le Nègre Blanc a appelé en intervention forcée M.

[T] [H] [V], - condamné la société de gestion du Tunnel du Mont Blanc à payer à M.

La société Le Pigeon Blanc a saisi le magistrat de la mise en état d'une demande tendant à constater la péremption d'instance.

de CHÂTEAUROUX timbre fiscal acquitté APPELANTS suivant déclaration du 11/03/2019 DÉFENDEURS à la requête en rectification d'erreur matérielle II - Mme [K] [Y] née le 27 Octobre 1989 à LE BLANC

DE VOS ; -condamne L'ASSOCIATION DES PAPILLONS BLANCS à appliquer à M. DE VOS le coefficient 527 à compter du 1er août 2003 ; -condamne L'ASSOCIATION DES PAPILLONS BLANCS à payer à M.

- et les observations de Me Riccardi, pour Mme A, et celles de Me Benmerad, pour la commune du Blanc-Mesnil.

siège social est sis 64, rue Defrance 94300 VINCENNES, pris en la personne de son Directeur général domicilié en sa délégation sise, 39 Boulevard Vincent Delpuech-13006 MARSEILLE représenté par la SCP BLANC

la SCI Du Cheval Blanc à lui payer la somme de 36.500 euros au titre des pertes d'activités, - Condamner la SCI Du Cheval Blanc à lui payer la somme de 10.000 euros au titre du préjudice moral subi,

Mme B, précédemment employée par l'association gestionnaire du théâtre du Blanc-Mesnil, a été recrutée à compter du 1er janvier 2015 par la commune du Blanc-Mesnil par un contrat à durée indéterminée en

ou de bandes blanches sur les clichés, dés lors que la finalité d'une table de radiologie est de permettre la prise de clichés médicalement exploitables, constituent un vice caché ; - que l'existence

Cette marque INSERTION MARQUE a été déposée en couleurs sous la combinaison rouge pour le nom Elring, le cercle et le pourtour et blanc pour le fond.

Article 2 : La société Temo versera une somme de 1 500 euros à la commune du Blanc-Mesnil sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.