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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 4
6162ec2a6c9bddc825847643
5 juin 2012
5 juin 2012
[M] a été employé comme responsable de boutique du 12 janvier 1994 jusqu'à sa démission du 6 mars 2003 dans la société Fleurs d'Auteuil, société soeur de la société le Jardin, puis adjoint de responsable
Source officielleCour d'Appel
6253c961bd3db21cbdd88246
2 mars 2006
2 mars 2006
Ernest X... né le 20 Mars 1959 à NOUMEA (98800) demeurant Logement des fonctionnaires - Stade d'Auteuil KOUTIO- BP KO 422 - 98830 DUMBEA (bénéficie d'une aide judiciaire totale no 05/739 du 14/10/2005
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5d1
23 octobre 2008
23 octobre 2008
DELAMI Grosse délivrée le : à : SCP MAYNARD Me Laurent TRICOT (43 rue d'Auteuil - 75016 PARIS) Me Grégoire MANSUY (1 rue d'Entrecasteaux - 13100 AIX EN PROVENCE)
Source officielleCour d'Appel
6253cb9cbd3db21cbdd8de05
16 mai 2011
16 mai 2011
.-76170 AUBERVILLE LA CAMPAGNE représentée par la SCP CHABAUD DURAND MARQUET, avoués à la Cour assistée de Me Malka KREIZEL, avocat au barreau du HAVRE substitué par Me POUYADOU, avocat APPELANTE
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904f1
5 avril 2013
5 avril 2013
par Me Valérie VADELEUX de la SELARL ATHANASE-VADELEUX, avocats au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : Madame Marie-France Claudette Y... ... 97200 FORT DE FRANCE représentée par Me Alban-Kevin AUTEVILLE
Source officielleCour d'Appel
6253cd7bbd3db21cbdd937e6
9 décembre 2016
9 décembre 2016
BERNARD, avocat au barreau de PARIS, toque : P0241 Assistée sur l'audience par Me Bénédicte FLORY de l'AARPI DIXHUIT BOETIE, avocat au barreau de PARIS, toque : A0756, substitué sur l'audience par Me Aubéri
Source officielle16e chambre
631ade69f575634f1371efc7
8 septembre 2022
8 septembre 2022
l'informer que j'entendais demander le remboursement de différents comptes courants non rémunérés que je détiens depuis plus de 12 ans dans plusieurs sociétés, à savoir au 30 juin 2012 : - dans la SCI Auteuil
Source officielleCour d'Appel
6253c88cbd3db21cbdd85991
29 juin 2001
29 juin 2001
Juillet 1955 à PARIS 75009 de nationalité FRANCAISE 54 Boulevard Maillot 92200 NEUILLY SUR SEINE Madame Annie X... née le 26 Septembre 1948 à LA CELLE SAINT CLOUD (78170) de nationalité FRANCAISE Haras d'Auteuil
Source officielleCour d'Appel
6253cb88bd3db21cbdd8db81
6 avril 2011
6 avril 2011
l'acte de donation dressé le 23 octobre 1987 par Maître G..., notaire à BASTIA suivant lequel les époux F...André ont fait donation à leur fils Michel des parts sociales 777 à 802 de la SCI RECIPELLO AUTEUIL
Source officielleChambre des Terres
63e49fc85a87f705dec49d96
26 janvier 2023
26 janvier 2023
N° 6 KS --------------- Copies authentiques délivrées à : - Me Quinquis, - Me Aureille, - Curateur, le 26.01.2023.
Source officielleRéféré
64db1571e5e55ad9697a58ff
10 août 2023
10 août 2023
BCM ET ASSOCIES ORDONNANCE DE REFERE ENTRE Association SOLIHA MARTINIQUE [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Alban-kévin AUTEVILLE, avocat au barreau de MARTINIQUE
Source officielleChambre civile
6970c491cdc6046d471b8733
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Fort de France, en date du 05 novembre 2024, enregistrée sous le n° 11/00196 APPELANTE : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES [Adresse 6] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Alban-kévin AUTEVILLE
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e0ff
16 avril 2010
16 avril 2010
DORWLING-CARTER de la SELARL DORWLING-CARTER-CELCAL, avocats au barreau de FORT DE FRANCE INTIMES : Monsieur Stéphene Scholastique Y... ... ... 97200 FORT DE FRANCE représenté par Me Raymond AUTEVILLE
Source officielle4ème chambre
DCA_19PA01633_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
de 2 266 006,08 euros TTC augmentée des intérêts moratoires au taux de 7,05% et de leur capitalisation au titre du solde du lot n°3 du marché de réaménagement des pelouses centrales de l'hippodrome d'Auteuil
Source officielleCour d'Appel
6253cb94bd3db21cbdd8dd49
28 avril 2011
28 avril 2011
No 254 RG 102/ SOC/ 09 Copie exécutoire délivrée à Me Lau le 03. 05. 2011 Copie authentique délivrée à : - Me Aureille le 03. 05. 2011 REPUBLIQUE FRANCAISE COUR D'APPEL DE PAPEETE Chambre
Source officielleChambre Civile
62678d64189ce3057d201cb5
25 avril 2022
25 avril 2022
[J] [D] né le 6 décembre 1971 à NOUMEA (98800), demeurant 59 avenue d'Auteuil - KOUTIO - 98835 DUMBEA Représenté par Me Thérèse PELLETIER de la SELARL T.
Source officielleChambre civile
65b3618e1d7564000872de72
9 janvier 2024
9 janvier 2024
] Représenté par Me Ferdinand EDIMO NANA, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : Madame [H] [G] [Adresse 8] [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 6] Représentée par Me Alban-Kévin AUTEVILLE
Source officielleCour d'Appel
6253c904bd3db21cbdd8702c
14 octobre 2003
14 octobre 2003
la Protection judiciaire de la jeunesse de Haute- Loire a été chargée de rechercher un placement mieux adapté à un enfant qui s'interroge sur ses racines, par exemple auprès des Orphelins Apprentis d'Auteuil
Source officielleCour d'Appel
6253ca7bbd3db21cbdd8b262
15 janvier 2008
15 janvier 2008
CHAMBRE SOCIALE ARRET DU 15 JANVIER 2008 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DU HAVRE du 30 Mai 2006 APPELANTE : Madame Patricia X... ... 76170 AUBERVILLE
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA00926_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
retraçait pas journalièrement le montant des espèces de la société, alors que, par ailleurs, le rapprochement entre la liste des règlements " clients " que la société n'a fourni que pour le seul magasin d'Auteuil
Source officiellePage 10 sur 16