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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4eme Chambre Section 1
636ca6996c7633dcd15b3dd4
4 novembre 2022
4 novembre 2022
11/2022 ARRÊT N° 2022/482 N° RG 22/02012 - N° Portalis DBVI-V-B7G-OZ5Z SB/KS Décision déférée du 28 Février 2022 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Toulouse ( F 20/00633) V BECANNE
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02639_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
Elles sont précisément situées en périphérie du quartier urbanisé que forme le secteur de la station balnéaire compris entre l'avenue du courant de Mimizan au nord et les allées de la Bécasse et des Mouettes
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
61629bbdeaaf44d62f53e931
16 avril 2013
16 avril 2013
barreau de Bordeaux, INTIMÉ : Monsieur [T] [K], né le [Date naissance 1] 1982 à [Localité 1], de nationalité Française, sans profession, demeurant [Adresse 1], Représenté par Maître Florian Bécam
Source officielleChambre civile 1-1
65b0c2018d0ccf000877e805
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Becam, avocat au barreau de l'Essonne, exerçant au sein de la SELARL [K]-[G], et au cours de la procédure d'appel, de M. [G], avocat au même barreau et exerçant au sein de cette structure.
Source officielle21e chambre
5fe1da11463108b13d59744c
17 décembre 2020
17 décembre 2020
présence de la responsable des ressources humaines', - des 'directives contradictoires, le manque de clarté sur les objectifs, les priorités changeantes', - des 'propos inappropriés, vexants' ; 'he became
Source officielleChambre Sociale
6448c0c75ca6d8d0f8ef692d
25 avril 2023
25 avril 2023
Il apparaît que les deux salariés occupaient les mêmes fonctions de technicien service après-vente, au sein du même service «E-Beam». Il ressort des tableaux établis par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb95bd3db21cbdd8dd6f
4 mai 2011
4 mai 2011
Il est accompagné de photographies, d'un plan, d'un document descriptif relatif au support BECA, de devis et correspondances et il permet à la Cour de se prononcer.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02348_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
Elle est plus précisément placée dans le coude que forme l'avenue de la Bécasse et de la rue de Couillicq par rapport à l'avenue de la Bouchonnerie.
Source officielle3ème chambre A
63b7ccea6b63637c907b7b26
5 janvier 2023
5 janvier 2023
URBAIN [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 938, postulant et par Me Lionel HANACHOWICZ, BEAM-LAMARTINE
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fd91b0591186cb70ba43231
10 juin 2020
10 juin 2020
INTIMÉE Madame [K] [N] veuve [G] Née le [Date naissance 7] 1942 à [Localité 20] (94) [Adresse 6] [Localité 14] représentée et ayant pour avocat plaidant Me Philippe MONCALIS de la SELARL BECAM-MONCALIS
Source officielleChambre 4-5
64a7aefc3bcaf505db69622a
6 juillet 2023
6 juillet 2023
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-5 ARRÊT AU FOND DU 06 JUILLET 2023 N° 2023/ MS/PR Rôle N° RG 19/15072 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BE6AM [C] [T] C/ Société ARCADES
Source officielleChambre 4-4
627df6860d41e0057d43e098
12 mai 2022
12 mai 2022
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-4 ARRÊT AU FOND DU 12 MAI 2022 N° 2022/ FB/FP-D Rôle N° RG 19/05475 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BECAJ SARL TESSA C/ [E] [H]
Source officielleCour d'Appel
S.A. PROMEDISc/Société INNOVEX FRANCE Société ARVEM X
6253c94dbd3db21cbdd87e17
1 février 2006
1 février 2006
clients NOVARTIS, PFIZER et ZENECA n'ont jamais été concernés par les réseaux Esculape et Mercure et ont intégré les visiteurs médicaux concernés en payant le coût de cet achat ; que SMITHKLINE BEECHAM
Source officielleChambre 2 A
6618cf067935f50008be41fd
11 avril 2024
11 avril 2024
l'engagement des époux [B], qui confirme seulement l'étude d'une demande de financement concernant le projet à réaliser par la SARL JLC dans la zone de [Localité 5], ni du courriel du directeur de l'agence BECM
Source officielleChambre Commerciale
6618cf0b7935f50008be42b1
11 avril 2024
11 avril 2024
BECM au capital social de 134.048.920,00 EUROS, immatriculée au RCS de STRASBOURG sous le numéro 379 522 600, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité
Source officielle1ère chambre civile B
60332f6ceef9fea085a97bc8
12 septembre 2017
12 septembre 2017
appartements de [Localité 3] mais ont été vouées à l'échec compte-tenu du contexte, - que celle-ci a refusé de présenter ces biens à son propre réseau de commercialisation notamment dans sa filiale BECM
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6363685437e31b7f744449d8
2 novembre 2022
2 novembre 2022
clairement qu'à ce stade deux propositions sont retenues et que la société française est l'une de ces deux soumissionnaires choisies pour les négociations finales ("Such qualities have merited ADPI to become
Source officielle3e chambre sociale
6440d7ece704a005d1ed6f88
19 avril 2023
19 avril 2023
séminaire après-midi Dîner au restaurant [11] Jour 2 ' jeudi 21 juin 2012 Forfait séminaire matinée Apres midi ' Rallye découverte de [Localité 18] sur le thème du Chocolat et de Tintin Arrêt à la Bécasse
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
6688de3a676b73dd81b96ef8
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Other conditions or deviations from these conditions must be agreed upon explicitly and in written form to become valid.
Source officielle21e chambre
5fca322e9c3644b39432ce1f
26 novembre 2020
26 novembre 2020
[O] et lui offrant une preuve que Dunasys et Beecom ont la même activité compte tenu des annonces de recrutement identiques pour les deux sociétés.
Source officiellePage 10 sur 11