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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
6162c1cb34defd4c4b3b461c
5 décembre 2012
5 décembre 2012
s'y étant pas opposés, devant Madame Brigitte CHOKRON, Conseillère, chargée d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Benjamin
Source officielle17e Chambre
60339dd47d0ed5528557c496
11 mai 2017
11 mai 2017
FOND DU 11 MAI 2017 N° 2017/ JLT/FP-D Rôle N° 16/11038 [L] [F] C/ SAS FONCIA RIVIERA Grosse délivrée le : à : Monsieur [L] [F] Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd9176a
11 juin 2014
11 juin 2014
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, Vice-président placé
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
S.C.I. ROCHABEANc/S.A
660f94e8a40f8b0008cb7267
4 avril 2024
4 avril 2024
des réserves dès lors qu'un procès-verbal de réception avec réserves a été dressé le 4 juillet 2019 et que ces dernières n'ont jamais été levées'.
Source officielleChambre 4-8b
660cf2547c1ccb0008628b9d
2 avril 2024
2 avril 2024
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 Février 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin
Source officielleChambre 4-8b
653a0645d0451e8318d0e92d
20 octobre 2023
20 octobre 2023
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Septembre 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin
Source officielleChambre 4-8a
681063e44a3347c4e4cc4d98
28 avril 2025
28 avril 2025
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Février 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin
Source officielle4ème chambre
DCA_19PA01239_20230731
31 juillet 2023
31 juillet 2023
La SEMAVIL, représentée par Me Benjamin, a présenté des observations, enregistrées le 10 avril 2019.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61626b94e62f7c490f224e94
18 septembre 2013
18 septembre 2013
Jean-marie GUILLOUX (avocat au barreau de PARIS, toque : G0818) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 Juin 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
B7G-M76O CAISSE DE GARANTIE IMMOBILIERE DU BATIMENTc/CAISSE D'EPARGNE AQUITAINE POITOU-CHARENTES
6614da4128647600086a8f27
8 avril 2024
8 avril 2024
de PARIS INTIMÉE : CAISSE D'EPARGNE AQUITAINE POITOU-CHARENTES, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 1] représentée par Maître Benjamin
Source officielleChambre Sociale
67fde9809b68debe44f7e9d5
11 avril 2025
11 avril 2025
PAYSAGES, demeurant [Adresse 2] - [Localité 4] représentée par Me Fabrice ROLAND, avocat au barreau du JURA INTIME Monsieur [M] [J] demeurant [Adresse 1] - [Localité 3] représenté par Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253ccd0bd3db21cbdd9155d
14 mai 2014
14 mai 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, Vice-président placé près
Source officielle1ère Chambre
69e9b000cdc6046d47382138
21 avril 2026
21 avril 2026
Adresse 1] Représentée par Me Valérie GIACOMONI de la SCP MAYER-BLONDEAU GIACOMONI DICHAMP MARTINVAL, avocat au barreau de BESANCON, avocat postulant Représentée par Me Amélie GONCALVES de la SELARL LEVY
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_22TL22048_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Alexandre et Benjamin C et M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
69ce0194cdc6046d47d2d5c0
1 avril 2026
1 avril 2026
AULNAY AQUILLON prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés
Source officielleChambre 4-8b
696b6f77cdc6046d47a28213
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfe7
4 mars 2009
4 mars 2009
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
625fa5708361df277dc59929
19 avril 2022
19 avril 2022
son siège social [Adresse 6] CS 5003 [Localité 5] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistée de Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cd74bd3db21cbdd9368a
9 novembre 2016
9 novembre 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Cécile BORCKHOLZ.
Source officielleChambre 1-3
63ca41eb9066fd7c90fc224f
19 janvier 2023
19 janvier 2023
né le 05 Juin 1950 à [Localité 8] ([Localité 8]), demeurant [Adresse 4] représenté par Me Jean-marie LAFRAN de la SCP LAFRAN ET ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Me BARTHE Benjamin
Source officiellePage 10 sur 20