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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_25PA00835_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Sur la responsabilité de la commune du Blanc-Mesnil : 7.
Source officielleCour d'Appel
6253c923bd3db21cbdd875cd
4 mai 2005
4 mai 2005
LE GRAND BLANC, représentée par sa gérante Mme Anna Maria X... épouse Y... représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assistée de la SCP DUCROT ASSOCIES "DPA", avocats au barreau de LYON Instruction
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6871ecfe542d85a267f3c787
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Exposé des faits et de la procédure La société par actions simplifiée L'Auberge du Cheval Blanc, dirigée par M.
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA00444_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Sur les conclusions principales de la commune du Blanc-Mesnil : 2.
Source officielleChambre 3-4
65449cadc71a6a83181c8c36
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Me [G] [S], pris en sa qualité de liquidateur de la société Blanc & associés, assigné à personne, n'a pas constitué avocat.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX01930_20250806
6 août 2025
6 août 2025
Par suite, en application de l'article R. 351-2 du même code, il y a lieu de transmettre le dossier de la requête de la SCI De Mothes de blanche au Conseil d'Etat.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL01350_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société civile immobilière 4 Les Jardins de la Croix Blanche a demandé au tribunal administratif de Nîmes d'annuler la mise en demeure
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
DE SAINT GENES S.C. LE DOMAINE SAINT GENES S.A.R.L. 2B PROMc/S.C
65375f54974d258318454fcf
23 octobre 2023
23 octobre 2023
LA MAISON BLANCHE S.N.C. LES TERRASSES DE SAINT GENES S.C. LE DOMAINE SAINT GENES S.A.R.L. 2B PROM c/ S.C.I.
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL00436_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
arguments de la société pétitionnaire ; - le rapport du commissaire enquêteur est irrégulier ; - l'étude d'impact est insuffisante en particulier en ce qui concerne l'aigle royal, le circaète Jean-le-Blanc
Source officielleChambre 1-3
65a0e5af5bbe450008b2cb7a
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Le 12 juin 2015, la Sci Rosa a assigné la Sci L'Eléphant blanc, M. [P], M.
Source officielleChambre 1-11 OP
68676be6fdaf41a8356be73d
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Greffier lors des débats : Mme Anne-Marie BLANCO. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 03 Juillet 2025.
Source officielleChambre 3-2
696a8e08cdc6046d479178dd
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[L] [R] Représentant : Me Marie-noelle BLANC-GILLMANN de la SELARL BLANC-GILLMANN & BLANC, avocat au barreau de MARSEILLE Mme [T] [B] épouse [R] Représentant : Me Marie-noelle BLANC-GILLMANN de la
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY03620_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
de la vallée de Chamonix-Mont-Blanc a délibéré sur les orientations du projet d'aménagement et de développement durables (PADD) dans sa séance du 28 août 2018.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE01789_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Le désistement de la requête de SCI du Poteau Blanc est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielleChambre 1-4
6618cef57935f50008be3fa7
11 avril 2024
11 avril 2024
ET STATUANT À NOUVEAU 1) Débouter Golf Resort Terre Blanche de toutes ses demandes, 2) Condamner Golf Resort Terre Blanche à payer à Monsieur et Madame [M] 50.000 euros à titre de dommage et intérêts
Source officielleChambre 4 A
643a4288d83dbd04f5fb29be
12 avril 2023
12 avril 2023
[Y] [D] ses effets personnels, et ce, sous astreinte de 50 euros par jour et par objet, à compter de la décision à intervenir les éléments suivants : * un câble DVI (blanc), * un câble RJ 45 X 4, *
Source officielleChambre 3 A
671740686a24f8a713323b7a
21 octobre 2024
21 octobre 2024
justice, que les encadrements des fenêtres du logement de Madame [M] au rez-de-chaussée droite de l'immeuble [Adresse 1], à l'angle avec la [Adresse 4], ont été grossièrement et partiellement repeints en blanc
Source officielleCour d'Appel
6253cb19bd3db21cbdd8cd72
23 octobre 2008
23 octobre 2008
DOMAINE DE BEAUVERT prise en la personne de son gérant en exercice, la SA PROGEREAL, sise SA PROGEREAL - Hermès Park 64, Avenue d'Haïfa - 13008 MARSEILLE représentée par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN
Source officielleCour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cde1
14 janvier 2009
14 janvier 2009
est 64, rue Defrance 94300 VINCENNES, pris en la personne de son Directeur Général élisant domicile en sa délégation sise, 39 Boulevard Vincent Delpuech-13255 MARSEILLE CEDEX 06 représenté par la SCP BLANC
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA02699_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
(pommes de terre, oignons, ail) sur le marché découvert " Charonne " et des fruits exotiques et P.T.O.A. sur le marché découvert " Maison Blanche ". Il a présenté son fils, M.
Source officiellePage 10 sur 633