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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
627df9860d41e0057d43e7bd
12 mai 2022
[D] d'avoir répondu par la négative à la question «' Maladie cardio-vasculaire (hypertension artérielle...) » alors que le Dr [X] dans son rapport du 28 décembre 2017 précise «'depuis 5 ans environ (vers
4e chambre civile
660f94f9a40f8b0008cb74a1
4 avril 2024
- Ne pas avoir été traité(e) ni être sous surveillance médicale pour un cancer, une maladie chronique, des troubles cardio-vasculaires, neuropsychiatriques, une affection des os/articulations, de la
Cour d'Appel
6253c9afbd3db21cbdd89049
7 février 2007
Le Tribunal a jugé que Laura a fait un arrêt cardio-respiratoire brutal au moment de sa descente de bateau, dont l'origine demeure inconnue, mais qui ne peut être rattaché à une noyade et que, dès lors
Pôle 6 - Chambre 8
615e0d7dc25a97f0381f4d8e
6 novembre 2014
[L] a été victime d'un accident cardio-vasculaire cérébral le 12 décembre 2004, reconnu comme étant une 'rechute d'un infarctus du myocarde transmural de 1995", infarctus consécutif à un accident du travail
Cour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA04084_20221223
23 décembre 2022
B, représenté par Me Cardoso, demande à la Cour : 1°) de prononcer son admission provisoire à l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler le jugement n° 2215276 du 10 août 2022 du tribunal administratif
Chambre civile 1-7
69fc1d5dcdc6046d47e049b8
6 mai 2026
26/02826 - N° Portalis DBV3-V-B7K-X22W ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [L] [K] Me Stéphanie ASSUERUS-CARRASCO
66878d2205d6f7f678d49574
4 juillet 2024
Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : 04/07/24 à : [I] [L] Me Stéphanie ASSUERUS-CARRASCO
Pôle 4 - Chambre 9 - B
662b43d4fe254500083149b6
25 avril 2024
2ème étage Logement 1124 [Localité 8] non comparant Madame [F] [I] épouse [L] [Adresse 1] 2ème étage Logement 1124 [Localité 8] non comparante - décédée le 18/01/2020 INTIMÉES CENTRE CARDIO
Pôle 4 - Chambre 9
6163a06fef0577e3c1fcfda0
8 avril 2010
Le 14 mai 2009, il était placé sous tutelle à la suite d'un grave accident cardio-vasculaire entraînant une importante altération de facultés mentales.
6253c9dabd3db21cbdd895f1
6 septembre 2007
CARDOSO en vertu d'un pouvoir général Monsieur le Directeur Régional des Affaires Sanitaires et Sociales - Région d'Ile-de-France (DRASSIF) 58-62, rue de Mouzaia 75935 PARIS CEDEX 19 Régulièrement
Pôle 5 - Chambre 9
6162be8f99b588421c5e38c0
17 janvier 2013
DURAND - LALLEMENT (Maître Didier BOLLING) avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 assistée de : Maître Nicolas ANCEL (avocat au barreau de PARIS, toque : A0299) PARTIE INTERVENANTE : Société CALDEO
6253cb32bd3db21cbdd8d126
7 mai 2009
S'agissant du fonctionnement du pousse-seringue et de la panne de batterie retenue par l'expert comme facteur favorisant de l'arrêt cardio-circulatoire qu'a présenté Mme Y..., elles font valoir qu'il n'a
Pôle 6 - Chambre 13
6a11363acdc6046d47a6140e
22 mai 2026
[I] [W], salarié de la société [1] (l'employeur) en qualité de cariste magasinier, a déclaré avoir été victime d'un accident du travail le 24 août 2020.
Chambre 4 A
6a113a12cdc6046d47a69251
[N] [G] en qualité de cariste, avec effet au 1er janvier 2019. Par courrier du 24 août 2022, la société [1] a convoqué M.
20e chambre
6438f3a1a942a604f5e939bf
13 avril 2023
Portalis DBV3-V-B7H-VYTU ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [K] [J] Me Stéphanie ASSUERUS-CARRASCO
Ch.secu-fiva-cdas
63c2567e0bfda47c90075f88
13 janvier 2023
associées aux déficiences motrices les plus fréquentes sont : génito-sexuelles et sphinctériennes ; respiratoires ; du langage et de la parole ; de la fonction d'alimentation ; sensorielles ; comitiales ; cardio-vasculaires
Pôle 4 - Chambre 13
627df9430d41e0057d43e60d
BARREAU DE L'ESSONNE EN QUALITÉ DE REPRÉSENTANT DE L'ORDRE [Adresse 4] [Localité 2] Représentés par Me Martial JEAN de la SELARL NABONNE-BEMMER-JEAN, avocat au barreau D'ESSONNE et Me Laurent CARUSO
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
67ecc7e18e074ba02f40a3df
1 avril 2025
Cette déclaration était accompagnée d'un certificat médical initial du 2 septembre 2015 faisant état des constatations suivantes : « malaise sur son lieu de travail : appel des pompiers, arrêt cardio-circulatoire
9ème Chambre
DCA_23PA00469_20231020
20 octobre 2023
A s'est prévalu d'une activité salariée sous contrat à durée indéterminée depuis le 10 octobre 2017 auprès de la société VGC-Cardoso, contrat obtenu en présentant une fausse carte d'identité portugaise
2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04190_20231012
12 octobre 2023
l'expertise qu'il ne suit aucun traitement anti-angineux et ne présente aucune douleur thoracique, ni dyspnée, et que l'évolution favorable de son infirmité lui permet une pratique sportive avec un cardio-fréquence-mètre
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