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848 résultats pour « Cardso »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème chambre

627df9860d41e0057d43e7bd

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

[D] d'avoir répondu par la négative à la question «' Maladie cardio-vasculaire (hypertension artérielle...) » alors que le Dr [X] dans son rapport du 28 décembre 2017 précise «'depuis 5 ans environ (vers

Source officielle
CA

4e chambre civile

660f94f9a40f8b0008cb74a1

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

- Ne pas avoir été traité(e) ni être sous surveillance médicale pour un cancer, une maladie chronique, des troubles cardio-vasculaires, neuropsychiatriques, une affection des os/articulations, de la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9afbd3db21cbdd89049

Appel

7 février 2007

7 février 2007

Le Tribunal a jugé que Laura a fait un arrêt cardio-respiratoire brutal au moment de sa descente de bateau, dont l'origine demeure inconnue, mais qui ne peut être rattaché à une noyade et que, dès lors

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

615e0d7dc25a97f0381f4d8e

Appel

6 novembre 2014

6 novembre 2014

[L] a été victime d'un accident cardio-vasculaire cérébral le 12 décembre 2004, reconnu comme étant une 'rechute d'un infarctus du myocarde transmural de 1995", infarctus consécutif à un accident du travail

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_22PA04084_20221223

Admin. Appel

23 décembre 2022

23 décembre 2022

B, représenté par Me Cardoso, demande à la Cour : 1°) de prononcer son admission provisoire à l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler le jugement n° 2215276 du 10 août 2022 du tribunal administratif

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

69fc1d5dcdc6046d47e049b8

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

26/02826 - N° Portalis DBV3-V-B7K-X22W ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [L] [K] Me Stéphanie ASSUERUS-CARRASCO

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

66878d2205d6f7f678d49574

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : 04/07/24 à : [I] [L] Me Stéphanie ASSUERUS-CARRASCO

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

662b43d4fe254500083149b6

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

2ème étage Logement 1124 [Localité 8] non comparant Madame [F] [I] épouse [L] [Adresse 1] 2ème étage Logement 1124 [Localité 8] non comparante - décédée le 18/01/2020 INTIMÉES CENTRE CARDIO

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

6163a06fef0577e3c1fcfda0

Appel

8 avril 2010

8 avril 2010

Le 14 mai 2009, il était placé sous tutelle à la suite d'un grave accident cardio-vasculaire entraînant une importante altération de facultés mentales.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dabd3db21cbdd895f1

Appel

6 septembre 2007

6 septembre 2007

CARDOSO en vertu d'un pouvoir général Monsieur le Directeur Régional des Affaires Sanitaires et Sociales - Région d'Ile-de-France (DRASSIF) 58-62, rue de Mouzaia 75935 PARIS CEDEX 19 Régulièrement

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6162be8f99b588421c5e38c0

Appel

17 janvier 2013

17 janvier 2013

DURAND - LALLEMENT (Maître Didier BOLLING) avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 assistée de : Maître Nicolas ANCEL (avocat au barreau de PARIS, toque : A0299) PARTIE INTERVENANTE : Société CALDEO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb32bd3db21cbdd8d126

Appel

7 mai 2009

7 mai 2009

S'agissant du fonctionnement du pousse-seringue et de la panne de batterie retenue par l'expert comme facteur favorisant de l'arrêt cardio-circulatoire qu'a présenté Mme Y..., elles font valoir qu'il n'a

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6a11363acdc6046d47a6140e

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

[I] [W], salarié de la société [1] (l'employeur) en qualité de cariste magasinier, a déclaré avoir été victime d'un accident du travail le 24 août 2020.

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CA

Chambre 4 A

6a113a12cdc6046d47a69251

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

[N] [G] en qualité de cariste, avec effet au 1er janvier 2019. Par courrier du 24 août 2022, la société [1] a convoqué M.

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CA

20e chambre

6438f3a1a942a604f5e939bf

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Portalis DBV3-V-B7H-VYTU ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [K] [J] Me Stéphanie ASSUERUS-CARRASCO

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

63c2567e0bfda47c90075f88

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

associées aux déficiences motrices les plus fréquentes sont : génito-sexuelles et sphinctériennes ; respiratoires ; du langage et de la parole ; de la fonction d'alimentation ; sensorielles ; comitiales ; cardio-vasculaires

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

627df9430d41e0057d43e60d

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

BARREAU DE L'ESSONNE EN QUALITÉ DE REPRÉSENTANT DE L'ORDRE [Adresse 4] [Localité 2] Représentés par Me Martial JEAN de la SELARL NABONNE-BEMMER-JEAN, avocat au barreau D'ESSONNE et Me Laurent CARUSO

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

67ecc7e18e074ba02f40a3df

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Cette déclaration était accompagnée d'un certificat médical initial du 2 septembre 2015 faisant état des constatations suivantes : « malaise sur son lieu de travail : appel des pompiers, arrêt cardio-circulatoire

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_23PA00469_20231020

Admin. Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

A s'est prévalu d'une activité salariée sous contrat à durée indéterminée depuis le 10 octobre 2017 auprès de la société VGC-Cardoso, contrat obtenu en présentant une fausse carte d'identité portugaise

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04190_20231012

Admin. Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

l'expertise qu'il ne suit aucun traitement anti-angineux et ne présente aucune douleur thoracique, ni dyspnée, et que l'évolution favorable de son infirmité lui permet une pratique sportive avec un cardio-fréquence-mètre

Source officielle

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