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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Civile
64acf3f203c09105db6c0570
10 juillet 2023
10 juillet 2023
le palier du bâtiment, munie d'un verre en vitrail ne permettant pas la vue, mais équipée d'un châssis non fixe la poignée de la menuiserie étant présente.
Source officielle3e chambre civile
627df8ec0d41e0057d43e482
12 mai 2022
12 mai 2022
, ce qui aurait pu être évité si des profils PVC avaient été posés sur l'ancien chassis laissé en place , - baignoire dont l'évacuation des eaux passe par la cave : il y a eu des fuites venant soit de
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b95f
6 avril 2006
6 avril 2006
Après avoir assigné, par acte du 7 décembre 2005, Ghislaine X... et la banque Chaix, la sarl société Distri Pro a réinscrit l'affaire le 13 décembre 2005.
Source officielleChambre 2 A
65b35fa91d7564000872dd9f
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[I] à faire réaliser les travaux nécessaires pour ramener un apport de lumière naturelle dans la cuisine de M. et Mme [L] consistant en la création d'un châssis de toit patrimoine (type Cast-PMR) et d'un
Source officielleCour d'Appel
6253c9b7bd3db21cbdd891da
16 janvier 2007
16 janvier 2007
Je constate que ce châssis est équipé en partie basse d'un vitrage fixe, dont le verre est granité et ne permet pas la vue sur le fonds voisin et dont les dimensions sont 1 m x 76 cms.
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90f0e
15 janvier 2014
15 janvier 2014
Pierre Y..., décédé né le 04 Novembre 1963 ... ... 13680 LANCON PROVENCE assistée de Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, plaidant par Me Stéphane CHAMI
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_24DA00245_20240223
23 février 2024
23 février 2024
C D et à Me Faten Chafi-Shalak. Fait à Douai le 23 février 2024.
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f36
27 février 2018
27 février 2018
au bail qui tient bien compte de l'adjonction des 25 m2 de chai par rapport au bail initial, alors que c'est l'intégralité du chai qui aujourd'hui se retrouve intégrée dans l'assiette du bail ; Indépendamment
Source officielleChambre 1-8
6532196a9e4ea48318f5a8b6
18 octobre 2023
18 octobre 2023
20/07307 N° Portalis DBVB-V-B7E-BGDQ3 Syndicat des copropriétaires CITE [Localité 5] 2 C/ [T] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre CHAMI
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
63c10963bf9fd47c90a13bc6
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Le contrat de sous-traitance a porté sur 200 châssis métalliques sur chevalet.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd9042d
21 mars 2013
21 mars 2013
X... lequel a conclu que les dommages étaient les conséquences d'une faiblesse des métaux et de la liaison châssis pontons ayant pour origine un défaut de conception du châssis.
Source officielle6ème Chambre
65449d4fc71a6a83181c8dfc
2 novembre 2023
2 novembre 2023
- au droit du châssis coulissant ouest : décollement des carreaux sur la largeur de la baie. Dans cette zone, le décalage entre carreaux est de moindre importance.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA00656_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
taxes correspondant à la fourniture et à la pose d'un garde-corps supplémentaire sur la terrasse Aile C, conformément à l'ordre de service n° 3 ; - la prise en compte de plusieurs teintes pour les châssis
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
OQL S.A.R.L. CARROSSERIE XAV'CONCEPT SAS BESSE & AUPYc/AXA FRANCE IARD
6358cd73c40aa805a7864b31
25 octobre 2022
25 octobre 2022
qui exerce une activité de carrosserie, mécanique et dépannage automobile, a conclu le 17 décembre 2015 avec la société Lixxbail un contrat de location longue durée avec option d'achat portant sur un châssis
Source officielleCour d'Appel
6253ca8ebd3db21cbdd8b59a
15 mai 2008
15 mai 2008
En 1996 la SC CHATEAU DE LANGOIRAN a entrepris des travaux d'agrandissement d'un chai situé en pied de falaise avec mise en place de cuves de vinification et de stockage ainsi que de champs d'épandage.
Source officielle1re chambre sociale
6363684d37e31b7f744449ae
2 novembre 2022
2 novembre 2022
' Anime et conduit des actions concernant la traçabilité dans les chais.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02550_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
C dans les écritures de la Banque Chaix au cours de l'année 2012, à hauteur de 32 000 euros, ne constituent pas des revenus d'origine indéterminée ; - la somme de 7 000 euros portée au crédit de leur
Source officielleChambre-1 civile et com.
69f19602cdc6046d47ed8b19
28 avril 2026
28 avril 2026
Le lendemain, Mme [R] a constaté de l'humidité dans le véhicule, l'absence d'eau chaude, de la rouille sur le châssis, la présence d'un trou dans le sol sous l'évier et de la moisissure sur le plancher
Source officielle3ème Chambre Commerciale
63be640113ef607c90ab67e5
10 janvier 2023
10 janvier 2023
La société Gifacollet a commandé à la société LG [Localité 6] Automobiles (la société LG), un véhicule neuf de marque Mercedes et de type Vito : -Véhicule Vito CDI 116 n°de châssis WDF 44770313661324
Source officielle4ème chambre commerciale
6347ac4b29ffd2adfff4f368
12 octobre 2022
12 octobre 2022
[B] [C] a été, jusqu'au 20 juin 2019, le cogérant de Ia SARL Chrea, titulaire d'un compte professionnel auprès de la Banque Chaix depuis le 22 juillet 2015. Par acte du 1" décembre 2016, M.
Source officiellePage 10 sur 154
CHAFIROU
Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
26/06/2026
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FRANDI, Chafiraa
13/01/2026
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FRANDI, Chafiraa
13/11/2025
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FRANDI, Chafiraa
07/09/2025
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CHAFIROU
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 23 janvier 2025, désignant liquidateur Selarl Franklin Bach Prise en la Personne de Maître Franklin Bach 49 rue Sainte-Marie Cs 11012 97404 Saint-Denis. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publ
09/02/2025
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