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1 814 résultats pour « Chantale Malarde »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

61638750947dd77ae6de0426

Appel

17 février 2011

17 février 2011

Benoît FRIZON DE LAMOTTE, Président) SÉCURITÉ SOCIALE N° de rôle : 10/01108 fc La SA AQUITAINE SANTE exploitant LA POLYCLINIQUE [3] c/ La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

La SA POLYREYc/La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA DORDOGNE

61632b3681886c8c1bac9761

Appel

12 mai 2011

12 mai 2011

Le 24 septembre 2007, il déclarait une maladie professionnelle auprès de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de la Dordogne en raison de l'exposition à l'amiante qu'il estimait avoir subi au sein de

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

603247e01cc19f7ddd011d20

Appel

9 mars 2018

9 mars 2018

Le 11 février 2011 , Mme [E] a demandé à la caisse primaire d'assurance maladie de Seine Saint Denis ( la caisse ) de prendre en charge la maladie de son époux décédé , l'exposition au risque n'étant pas

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

5fda9782936a7727c9fea9a9

Appel

14 juin 2019

14 juin 2019

Le 24 mars 2014, la caisse primaire d'assurance maladie du Val de Marne ( la caisse ) prenait en charge cette maladie au titre de la législation professionnelle.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6871ecf7542d85a267f3c71f

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

La caisse primaire d'assurance maladie de Seine-Saint-Denis prenait en charge cet accident au titre de la législation professionnelle.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca18bd3db21cbdd8a0c0

Appel

6 février 2008

6 février 2008

SEPTEMBRE 2006 RG No 05 / 0745 Code affaire : 58G Demande en paiement de l'indemnité d'assurance dans une assurance de personnes SA CARDIF ASSURANCES RISQUES DIVERS C / Madeleine Y... épouse Z..., Chantal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9fbd3db21cbdd8b914

Appel

13 mai 2008

13 mai 2008

Madame Chantal Y... ... Madame Florence Z... ... Madame Dominique A... ...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

68e1fb7d364b3ebed3bf05a0

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Le 30 août 2021, la [6] prenait en charge cette maladie au titre de la législation professionnelle.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

La SA AQUITAINE SANTÉ exploitant LA POLYCLINIQUE LES CÈDRESc/La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE

61638750947dd77ae6de0428

Appel

17 février 2011

17 février 2011

FRIZON DE LAMOTTE, Président) SÉCURITÉ SOCIALE N° de rôle : 10/01109 fc La SA AQUITAINE SANTÉ exploitant LA POLYCLINIQUE LES CÈDRES c/ La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

651fa4f9c601f083189914db

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Le 22 mai 2018, après avoir diligenté une enquête administrative, la caisse primaire d'assurance maladie de l'Aisne (ci-après la CPAM) a pris en charge la maladie déclarée par l'assuré au titre du tableau

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6736f687a8f389c12ba87c38

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Elle reconnaît qu' en ne remettant pas les clés de son logement à Mme [G], elle a fait preuve de négligence imputable selon elle à la lourdeur de la prise en charge de deux enfants malades qui implique

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

627ca6844781dc057dee792c

Appel

9 mai 2022

9 mai 2022

[L] [G] a effectué une déclaration de maladie professionnelle au titre du tableau 57 A des maladies professionnelles documentée par un certificat médical initial du 22 avril 2014 faisant état d'une « 

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

5fdd35156361699dfa40d9f6

Appel

28 septembre 2018

28 septembre 2018

X... du jugement rendu par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Paris en date du 2 mars 2015 dans un litige l'opposant à la caisse primaire d'assurance maladie de Paris.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

66c58302784a89285d3f32ca

Appel

20 août 2024

20 août 2024

[W] [S] Représentant : Me Chantal GUIDOT-IORIO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : M.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

631ad8f839cffb4f1367440f

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Pierre DELATTRE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Chantal MANTION en a rendu compte à la Cour composée en outre de: Madame Jocelyne RUBANTEL, Président, Mme Chantal MANTION, Président

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

627ca6844781dc057dee792a

Appel

9 mai 2022

9 mai 2022

siège 1 rue de Savoie BP 30326 60013 BEAUVAIS CEDEX Représentée et plaidant par Mme Stéphanie PELMARD dûment mandatée DEBATS : A l'audience publique du 25 Octobre 2021 devant Mme Chantal

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

633fc2b1e633183e2ee1779f

Appel

3 octobre 2022

3 octobre 2022

LHOMET, avocat au barreau de BELFORT substituant par Me Michel PRADEL de la SELARL PRADEL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS DEBATS : A l'audience publique du 07 Avril 2022 devant Mme Chantal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb30bd3db21cbdd8d0d2

Appel

30 avril 2009

30 avril 2009

professionnelle, relative à une rechute d'un syndrome du canal carpien droit, répertorié au tableau no 57 C des maladies professionnelles.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

5fda074ae4efe649af4dbbfe

Appel

11 octobre 2019

11 octobre 2019

[I], de sa profession d'intérimaire , et malgré la durée d'exposition au risque inférieure à la durée prévue au tableau de maladie professionnelle, retenu qu'il existait une relation directe entre la pathologie

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

63be62c913ef607c90ab630b

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

, Mme Chantal MANTION, Président, et Mme Véronique CORNILLE, Conseiller, qui en ont délibéré conformément à la loi.

Source officielle

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