X se disant [G] [W], appelant, assisté de Me Jérôme CHOFFEL, avocat de permanence commis d'office, présent lors du prononcé de la décision et de M.

B] [U] [B], Etablissement Public MONSIEUR LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER DE [8], MONSIEUR LE PROCUREUR GÉNÉRAL Le DIX AOUT DEUX MILLE VINGT TROIS (10/08/2023), Nous, Myriam DE CROUY-CHANEL

RG 25/00277 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HEVG (1 pages) RECOURS SUSPENSIF Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 24 janvier 2025 à11h54 Nous, Myriam de CROUY-CHANEL

25/03083 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HJQJ (1 pages) RECOURS SUSPENSIF Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 15 octobre 2025 à 14h09 Nous, Myriam DE CROUY-CHANEL

à l'article 1315 du code civil, il incombe à celui qui réclame l'exécution d'une obligation de la prouver ; Attendu qu'il est constant que, le la société PARYCIDE a passé commande à la société CHANEL

Correctionnelle, le vingt mars deux mille six COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS, Président : Monsieur BARROIS, Conseillers : Monsieur LEVY, Monsieur COURAL, Ministère Public : Madame DE CROUY CHANEL

[J] [H] [V] [C], appelant, assisté de Me Jérôme CHOFFEL, avocat de permanence commis d'office, présent lors du prononcé de la décision - M.

RG 25/02358 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HIMS (2 pages) RECOURS SUSPENSIF Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 10 août 2025 à 14h05 Nous, Myriam de CROUY-CHANEL

ORDONNANCE DE CADUCITÉ article 902 du code de procédure civile article 911 du code de procédure civile RG N° : 25/00503 - N° Portalis DBVQ-V-B7J-FUAU Minute : 237/2025 APPELANTS Me Pascale CHANEL

Par ordonnance du 12 octobre 2023, le conseiller de la mise en état a rejeté la demande de la société Cardif tendant à voir ordonner la production de pièces par la société Fund Channel. 18.

[X] - [W] es qualités d'administrateur de la SAS EVOLUM CONTAINERS Prise en la personne de Me Pascale CHANEL [Adresse 1] [Localité 4] INTIMES ORDONNANCE DE CADUCITÉ DU 16 AVRIL 2024 Nous, Anne-Yvonne

SCP CHANEL BAYLE S.E.L.A.R.L.

Minute N° 72 N° RG 24/00830 - N° Portalis DBVN-V-B7I-G67G (4 pages) Décision déférée : Juge des libertés et de la détention d'ORLÉANS en date du 11 avril 2024 à 10H41 Nous, Myriam De Crouy Chanel

de gestation pour autrui lors du salon Désir d'enfant des 3 et 4 septembre prochain à l'Espace Champerret ; 4) la confirmation du fait qu'aucune instruction individuelle n'a été adressée par la chancellerie

CHANEL [Y] S.A.

La structure métallique de cette installation s'est effondrée sous le poids de la neige le 20 novembre 2013, malgré la 'chandelle' en bois mise en place à titre préventif par les membres de l'association

25/03048 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HJON (1 pages) RECOURS SUSPENSIF Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 13 octobre 2025 à 14h21 Nous, Myriam DE CROUY-CHANEL

Monsieur le procureur général de la date et l'heure de l'audience ; A l'audience publique de ce jour, à 16 H 00, en visioconférence se sont présentés : - Mme [O] [L], appelante, assistée de Me CHOFFEL