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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915e9
10 décembre 2013
10 décembre 2013
DEFENDERESSE Maître Christine Z...
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00302_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
biennale de bon fonctionnement dont sont débiteurs les sociétés Socotec, Christin, le bureau Genim et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c83dbd3db21cbdd84b08
20 février 1998
20 février 1998
- condamne Monsieur Patrice B... et Mademoiselle Christine Z... à payer à Monsieur X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc3cbd3db21cbdd8f936
12 juillet 2012
12 juillet 2012
Christine X...conduisait en janvier 2009 sa fille auprès d'une psychologue.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdbbd3db21cbdd8e79a
18 octobre 2011
18 octobre 2011
RG N : 10/ 01606 AFFAIRE : Mme Christine Léone X... épouse Y..., M. Jean Claude Y... C/ Mme Jacqueline Henriette Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd29bd3db21cbdd92714
8 septembre 2015
8 septembre 2015
C/ Me Christine Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd13bd3db21cbdd9236d
24 mars 2015
24 mars 2015
G : 13/ 07797 Mme Christine X... C/ Me Noëlle Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd3fbd3db21cbdd92bfb
8 décembre 2015
8 décembre 2015
fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 26 Mars 2013, enregistrée sous le no 11/ 900 ARRÊT DU 08 Décembre 2015 APPELANTE : Madame Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cb97bd3db21cbdd8dd91
5 mai 2011
5 mai 2011
ARRÊT DU 05/ 05/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 07871 Jugement (No 10/ 00698) rendu le 08 Octobre 2010 par le Juge aux affaires familiales de BETHUNE REF : MZ/ LL APPELANTE Madame Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e1f2
9 juin 2011
9 juin 2011
Christine X... et Philippe A... se sont mariés le 26 novembre 1983. Quatre enfants, maintenant majeurs, sont issus de leur union.
Source officielleChambre 4 A
6866137d27f49a37ec714e6a
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Copie exécutoire à : - Me Christine BOUDET - Me Olivier SALICHON le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 4 A N° RG 25/00467 -
Source officielleCour d'Appel
6253cd0bbd3db21cbdd921ec
30 mars 2015
30 mars 2015
C/ Mme Christine Laurence Y...
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
68f07f4447396eb608bc0618
15 octobre 2025
15 octobre 2025
MARIE-CHRISTINE CALLEN ET ODILE BLANCHET, HUISSIER S DE JUSTICE ASSOCIES S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c95cbd3db21cbdd88141
3 janvier 2006
3 janvier 2006
Réentendue, Christine F... a admis que l'agresseur était son ancien ami, aujourd'hui prévenu. Sébastien X... s'est présenté au commissariat de police le 7 novembre 2005.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0bbd3db21cbdd921f1
30 mars 2015
30 mars 2015
C/ Christine Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cab9bd3db21cbdd8bdb1
29 avril 2008
29 avril 2008
X... et Mme Marie Christine Y... épouse X... à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
CT Madame Christine Marie Suzanne Y... épouse Zc/LA S
6253cae7bd3db21cbdd8c6e2
26 juin 2008
26 juin 2008
Ordonne la restitution à Madame Christine Z... de la somme de 28 200 € montant du dépôt de garantie.
Source officielleCour d'Appel
6253cc97bd3db21cbdd909cc
9 septembre 2013
9 septembre 2013
Marie-Christine.
Source officielleCour d'Appel
6253c892bd3db21cbdd85aaf
11 juillet 2001
11 juillet 2001
BANQUE NATIONALE DE PARIS C/ Christine X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3be
10 novembre 2009
10 novembre 2009
représentée par la SCP CHATTELEYN ET GEORGE, avoués à la Cour assistée de Me Eric CHOUQUER, avocat au barreau du MANS INTIMEE : Mademoiselle Christine A...née le 17/ 01/ 1966 à ALENCON (61) ..
Source officiellePage 10 sur 1808
SARTIAUX, Deborah, Chantal, Christine, MARQUES
28/08/2026
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DELAJOUAILLERIE, Audrey, Christine, Stéphanie, Glwadys
27/08/2026
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Decourriere, Ingrid Marie-Christine, Maldonado
26/08/2026
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DESCHAMPS, Julie, Christine, Laetitia
25/08/2026
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Christine Delannoy Couture Eurl
20/08/2026
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