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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb24bd3db21cbdd8cec0
16 octobre 2008
16 octobre 2008
APPELANTE Madame Christiane X... Y... épouse Z... née le 27 Juillet 1933 à SAINT PRIEST EN JAREZ (42), demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e2e0
20 juin 2011
20 juin 2011
représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me SAUZAY-LEPERCQ, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 020951 du 21/ 10/ 2010 accordée
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e2e5
20 juin 2011
20 juin 2011
20 Juin 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Charles GOUILHERS, président -Marie LACROIX, conseiller -Françoise CONTAT, conseiller assistée pendant les débats de Christine
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6035152a5524d04139975139
22 juin 2016
22 juin 2016
Le 16 janvier 2011, la SAS Christian Mode a été dissoute et son patrimoine a fait l'objet d'une transmission universelle à son unique associé, la SARL Consortium de Réalisation de la Société Christian
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91ac5
25 septembre 2014
25 septembre 2014
de ses dirigeants en exercice, ayant son siège au 9 rue Pasquier-75008 PARIS Représentée par Me Joëlle VALLET-PAMART, avocat au barreau de PARIS, toque : D1476 Assisté sur l'audience par Me Christian
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcc4
18 avril 2011
18 avril 2011
DEMANDEUR : Mme Angélique Viviane Christiane X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccdebd3db21cbdd918ec
3 juillet 2014
3 juillet 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui
Source officielleCour d'Appel
6253cb4cbd3db21cbdd8d463
17 janvier 2011
17 janvier 2011
né le 10 Août 1970 à GENEVE (SUISSE) ... 74930 REIGNIER représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Christian PAROVEL, avocat au barreau de BOURG-EN-BRESSE * * * * * *
Source officielleCour d'Appel
6253cd6bbd3db21cbdd934c4
9 septembre 2016
9 septembre 2016
.-77360 VAIRES SUR MARNE Représenté par Me François BLANGY de la SCP CORDELIER & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : P0399 INTIMÉES Madame Christiane, Odette Y...VEUVE Z...née le 08 Janvier
Source officielleCour d'Appel
6253cbfdbd3db21cbdd8ec9f
19 septembre 2011
19 septembre 2011
Julien X... ... 62140 HESDIN Représentant : la SCP CONGOS ET VANDENDAELE (avoués à la Cour)- Représentant : Me Philippe CHAUMETOU (avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER) INTIME Madame Christelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc75bd3db21cbdd902b1
15 février 2013
15 février 2013
Christian X... a également fait appel du jugement, qui lui a été notifié le 23 novembre, pour demander que la tutelle de son père lui soit confiée.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6163964a5fe465b53b77f532
23 septembre 2010
23 septembre 2010
Elle démontre à l'aide de nombreux extraits d'ouvrages parmi lesquels 'LES SIGNES DE RECONNAISSANCE DE LA MAISON CHRISTIAN DIOR', Christian DIOR...Homme du siècle', 'DIOR : 60 années Hautes en Couleurs
Source officielleCour d'Appel
6253cb6dbd3db21cbdd8d72d
14 février 2011
14 février 2011
née le 23 Mai 1955 à LOURENCO-MARQUES-MOCAMBIQUE ... 74600 SEYNOD représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Me Anne DELZANT, avocat au barreau d'ANNECY (bénéficie d'une
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd93240
12 mai 2016
12 mai 2016
Christian, liquidateur amiable de la SARL LOCATION ET VALORISATION MATERIAUX INERTES ». Cette déclaration d'appel no 15/00642 a été mise au rôle de la cour sous le no RG 15/00624.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f26
27 janvier 2015
27 janvier 2015
représenté par Me Marie-Christine COUDAMY de la SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT SELARL, avocat au barreau de LIMOGES, Me Sophie ROBIN-ROQUES, avocat au barreau de CHARENTE APPELANT d'un jugement rendu
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd9062b
2 mai 2013
2 mai 2013
* * * Du mariage de Fabien X...et Christine Y...est issu un enfant, Loukas, né le 9 février 1998.
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1f7
5 mars 2012
5 mars 2012
APPELANTE : Mme Christine Yvette Z... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1c7
9 juin 2009
9 juin 2009
né le 27 Février 1960 à NEUILLY SUR SEINE (92200) ... 34400 ST JUST représenté par Me Michel ROUQUETTE, avoué à la Cour assisté de Me Michel CHRISTOL, avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd92773
29 septembre 2015
29 septembre 2015
RG N : 14/01295 AFFAIRE : Christian X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d952
7 mars 2011
7 mars 2011
Christian Y...
Source officiellePage 10 sur 1959
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