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1 704 résultats pour « Distel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca94bd3db21cbdd8b6ed

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

José B...d'une activité de distillerie excède les inconvénients normaux de voisinage ; qu'en effet le premier juge a à juste titre noté que M.

Source officielle

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CA

Chambre 4 SB

679334c254e6f046d26ca402

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

pas d'une atteinte du trijumeau, comme le soutient l'employeur au regard de l'avis de son médecin conseil, lequel se borne à objecter que la section n'atteint pas le nerf mentonnier, mais des rameaux distaux

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69fd71a4cdc6046d470266eb

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

DE LA DÉCISION 1/ Sur le déficit fonctionnel permanent Le docteur [W] rappelle que l'assuré a subi l'amputation partielle de la troisième phalange de son index droit, à la suite d'une nécrose distale

Source officielle
CA

5ème Chambre

64534cfb37f394d0f8f666be

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

L'infiltration Loco Dolenti a été positive ce qui est en faveur d'une lésion distale.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6440d81fe704a005d1ed70d5

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

lavande Carla, à laquelle seraient surtout associées des molécules de synthèse, moins nobles, alors que la société GUERLAIN aurait poursuivi une communication mettant en avant des matières premières dites

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62cfb228548bc59fcf4f0fb4

Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

de 4 établissements dont un situé à [Localité 2] comportant une usine de production, un centre technique, et une division regroupant les activité de négoce, vente qualité et ligistique pour la PBU Diesel

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6690c7220d808eb34e45539c

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Il y avait bien une exposition au gaz d'échappement des moteurs diesel dans l'atelier d'essai (48 moteurs en même temps). Il n'y avait pas à cette époque de captation des fumées.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6866152411adae0daca5330b

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

est rempli avec de l'essence, le diesel restant dans les conduites est consommé avant que l'essence atteigne le moteur, or, le diesel a un effet lubrifiant qui empêche le grippage des pièces ultra-sensibles

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_21DA02770_20220602

Admin. Appel

2 juin 2022

2 juin 2022

Pour ce faire, l'administration s'est fondée sur un faisceau d'indices : la facture émanant du fournisseur, la société Diesel Machinery Inc, est libellée en euros alors qu'elle aurait dû être libellée

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

64ae4af3a1775905dba3bbba

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

leurs conclusions, Puis l'affaire a été mise en délibéré pour que l'arrêt soit rendu ce jour, Exposé du litige L'Earl Domaine des Arômes a pour activité la production, la récolte, la distillerie

Source officielle
CA

5e chambre civile

643f8888ad85da04f53a3b4b

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

Présentant dans les jours suivants une nécrose cutanée distale du dos de la verge, [B] [U] a été transféré le 30 octobre 2013 au centre hospitalier universitaire de [12] pour notamment recevoir des soins

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

5fca5f5420b18e46828205a1

Appel

6 novembre 2020

6 novembre 2020

[N] [D] qui a transmis un certificat médical initial du 3 juillet 2014 faisant état de 'lombalgies hernie discale L5-S1". M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

66b45f98c979aae19b191c4c

Appel

7 août 2024

7 août 2024

Par décision du 30 juin 2021, la caisse a porté à 7 % son taux d'IPP pour un « traumatisme par écrasement du 5ème doigt opéré chez un droitier, ayant entraîné le blocage de l'inter phalangienne distale

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

6622096b9ce14200083897cb

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

phalange du 2e doigt s'ajoutait la reconstruction du 3e doigt par lambeau avec perte complète de sensibilité ; - que selon le barème indicatif d'invalidité la perte de la sensibilité d'une phalange distale

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

69eb0152cdc6046d4757d222

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

'Hernies discales L4-L5 et L5-S1'. 4- Le 22 octobre 2019, la caisse primaire d'assurance maladie de la Gironde (CPAM de la Gironde) a, après avis favorable du comité régional de reconnaissance des

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX03349_20231005

Admin. Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme A B, étudiante en BTS spécialité " Diététique " dans l'établissement privé hors contrat Adonis Bordeaux, a demandé au tribunal administratif

Source officielle
CA

Chambre 4-8

602255552fcf2640c5572ea4

Appel

5 février 2021

5 février 2021

La SARL Trackair Aeromotive Diesel a pour objet l'étude, la réalisation et la commercialisation de matériel aéroportuaire maritime et industriel ainsi que le négoce des véhicules.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

5fd93290c2f1f612c70bc62a

Appel

31 mars 2020

31 mars 2020

par hernie discale L4-L5, - un arrêt de travail du 28 février au31 mars 2014 pour cruralgie droite par hernie discale L4-L5 droite, - un arrêt de travail du 27 mars au 20 avril 2014 pour sciatique

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6545ee084ac6088318da1102

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

date de constatation médicale: - crise de tachycardie régulée par béta bloquant, - crampe de l'écrivain invalidante, - crises vertigineuses traitées par rééducation vestibulaire, - artérite distale

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

615e0e08c25a97f0381f518f

Appel

18 février 2015

18 février 2015

demeurant [Adresse 1] [Localité 1] représenté par : Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 ayant pour avocat plaidant : Me Michel DISTEL

Source officielle