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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
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13 janvier 2026
suites de sa dernière chute (amaigri, élocution plus rare et difficile, pas trop mauvaise mine) mais il semble garder une certaine capacité de résistance, son état général n'est pas mauvais mais il ne dort
Chambre A - Civile
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17 janvier 2023
que le préjudice de jouissance était faible étant donné que les désordres se produisent en période nocturne et en période hivernale, indiquant 'la nuit, l'hiver on est rarement dans son jardin et on dort
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
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18 janvier 2023
enfance, qui le 14 octobre 2017, indique «Lors des siestes Mme [T] peut demander de la faire car elle est très fatiguée suite à ses insomnies et sa ménopause, donc elle change le roulement des siestes et dort
Ch. Sociale -Section B
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13 juillet 2023
Or, il ressort du dossier médical du salarié que lors de la visite du 23 juillet 2018, le médecin du travail a indiqué': «'se sent globalement mieux actuellement, moins fatigué, dort mieux et parvient
Chambre 4-5
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18 avril 2024
en medistant que si j'étais pas content que j'aille chez le concurrent rational étanchéïté', 'il fait passer les ordres par les ouvrier et ne parle que pour me rabaissé', 'cela fait des jours que je dort
6e chambre
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7 février 2017
sérieux et gros travailleur", et mentionne « Sometimes, I wonder when he sleeps because he seems respond e-mails during almost hours of the day », soit selon traduction : « Parfois, je me demande quand il dort
Cour d'Appel
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26 janvier 2015
Maître Elisabeth POUPEAU, avocat au barreau d'ANGERS INTIMEE : L'AIDE PSYCHOLOGIQUE AUX SCOLAIRES EN DIFFICULTES (APSCD) La Tremblaie Rue des Ruisseaux 49300 CHOLET représenté par Maître LE DORTZ-PESNEAU
6867689ddd25744ff781d517
3 juillet 2025
Il ressort du rapport du doctuer [W], expert psychiatre, du 26 janvier 2021, rendu suite à une contestation judiciaire par M.
Pôle 5 - Chambre 5
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23 octobre 2025
Elle a affirmé « ne pas avoir effectué d'usures mécaniques ni utilisé d'acide comme la tourmaline » et que « le doreur qui a effectué les retouches a fait en sorte de conserver autant que possible les
Pôle 4 - Chambre 11
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7 juillet 2022
[Z] [Y] doit être accessible, ce qui n'est pas le cas actuellement, que la pièce où il vit et dort doit être très spacieuse pour permettre l'implantation des équipements de réadaptation et l'accueil des
Chambre 4-1
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14 avril 2023
associés et ses collaborateurs, est arrivé à un point de non-retour mal être majeur somatisations multiples malgré tout, a la volonté de rebondir et de trouver un emploi plus adapté va voir un psychiatre dort
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5 juillet 2024
Prend du Lexomil chaque jour, impression de trahison, pleure tous les jours, dit boire de l'alcool un peu plus qu'avant, dort mal, abattement complet dit-il, vient travailler avec la boule au ventre'.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
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24 juillet 2025
Ne dort plus. A perdu du poids. Elle a des idées noires mais les critique. J'explique les solutions si idées noires qui se majorent. Mari soutenant.
Chambre Civile
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9 avril 2024
Il dort de 21h30 à 06h30, puis se lève, réveille la maisonnée, ou va manger dans la cuisine.
Chambre sociale 4-2
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3 juin 2026
comprises entre 23h30 et 7 h du matin sont régies par le régime des équivalences et ne sont pas prises en compte pour la définition du travail de nuit, que ce régime se justifie dès lors que le salarié dort
2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01397_20231201
1 décembre 2023
B comprend un étage où se trouve sa chambre et que celui-ci dort, depuis le jour de l'accident, dans un fauteuil de son salon.
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