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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb7e
18 novembre 2008
18 novembre 2008
Gilles Y... aux droits de laquelle se trouve la SEARL DURAND-LOYGUE-MARI du 1er décembre 2000 au 12 février 2001, en qualité de secrétaire, pour remplacer Mme Z..., en arrêt pour maladie.
Source officielleChambre 4-1
679484d05336e7e668efcd55
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Fabrice DURAND, Président de chambre, chargé du rapport, qui a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officiellePremier Président
6628a179b2cb67000826a59d
17 avril 2024
17 avril 2024
MILLE VINGT QUATRE (17/04/2024), Nous, Michel Louis BLANC, Président de Chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Monsieur Axel DURAND
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90ecb
23 octobre 2013
23 octobre 2013
.-33110 LE BOUSCAT Représenté par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES Madame Arlette Y...épouse X..., demeurant ...-33110 LE BOUSCAT Représenté par Me Christophe DURAND-MARQUET
Source officielle3e Chambre B
60360444363848695e3fc57f
14 janvier 2016
14 janvier 2016
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Marie-José DURAND, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle8e Chambre A
61629f7235a5d4e0c2ddc9cc
28 mars 2013
28 mars 2013
des dispositions des articles 786 et 910 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 21 Février 2013, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Catherine DURAND
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
5fca6685fd2d834f9cda5990
29 octobre 2020
29 octobre 2020
prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 39] [Localité 14] SAS SNAT FOURNAIRE prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 25] [Localité 30] SAS TRANSPORTS DURAND
Source officielleCour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8edc6
7 novembre 2011
7 novembre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Isabelle BORDENAVE, conseiller -Blandine FRESSARD, conseiller.
Source officielleService des Référés
633e6fe9f8faf13e2e973ccd
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Par jugement réputé contradictoire du 20/01/2022, le juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire de Grenoble a condamné M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdebd3db21cbdd8e808
14 novembre 2011
14 novembre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller.
Source officielle1ère chambre civile B
61640699bb1f62837b492540
16 juillet 2009
16 juillet 2009
ARRET : réputé contradictoire prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01669_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
de reclassement en adressant aux salariés des offres personnalisées de reclassement ou bien en leur communiquant la liste des offres disponibles.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
67f8a8a3a5ae27812390dedd
10 avril 2025
10 avril 2025
[K] l'annulation du contrat de vente ou le versement d'une indemnité au titre des réparations et préjudices subis par son sociétaire.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6688de4c676b73dd81b97012
4 juillet 2024
4 juillet 2024
- signé par Mme Muriel DURAND, Présidente et par Mme Camille LEPAGE, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
66ff85c3a4ff9ec259c097fa
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Muriel DURAND, présidente Madame Laurence ARBELLOT, conseillère Madame Sophie COULIBEUF, conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efd3
14 novembre 2011
14 novembre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0ebd3db21cbdd8eff0
28 novembre 2011
28 novembre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président - Catherine CLERC, conseiller - Isabelle BORDENAVE, conseiller.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
686766f77c03803a32c27179
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Muriel DURAND, présidente Madame Laurence ARBELLOT, conseillère Madame Sophie COULIBEUF, conseillère
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
67f8aa8e3b6868ad1f9836fa
10 avril 2025
10 avril 2025
Par jugement réputé contradictoire en date du 30 novembre 2022 auquel il convient de se reporter, le juge des contentieux de la protection du tribunal de proximité de Villejuif a déclaré recevable le recours
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
65af6956b6c6260008b53126
18 janvier 2024
18 janvier 2024
- signé par Mme Muriel DURAND, Présidente et par Mme Camille LEPAGE, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePage 10 sur 173