CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

889 résultats pour « Edel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01332_20240916

Admin. Appel

16 septembre 2024

16 septembre 2024

Par un mémoire, enregistré le 26 juillet 2024, la société Edeis Ingénierie, venant aux droits et obligations de la société Edeis et représentée par Me Fournier, demande à la Cour : 1°) de rejeter la

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

DCA_23MA01120_20230908

Admin. Appel

8 septembre 2023

8 septembre 2023

d'annuler l'ordonnance du 24 avril 2023 ; 2°) statuant en référé, de faire droit à sa demande de première instance ; 3°) d'enjoindre à la commune de Puget-Ville et à la société SNC Lavalin devenue EDEIS

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

64116fe9f6c989fb02435297

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

EXPRO, JCP de [Localité 6] du 07 Janvier 2022  Madame [H] [S] épouse [F] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Marlène DESOUCHES-EDET, avocat au barreau de CAEN Madame [D] [S] [Adresse 1]

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23PA02486_20250429

Admin. Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Par un courrier enregistré le 30 décembre 2024, la société EDL Hotels a confirmé le maintien de ses conclusions.

Source officielle
CA

Chambre sociale

662b43b8fe25450008314828

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

EDEN S.A.S.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22VE00763_20240709

Admin. Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

décharge des impositions mises à sa charge relative à la nature des versements sur le compte courant d'associé dans la société Rêve Bati Service et relative à la déduction des factures des sociétés Eden

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02332_20231113

Admin. Appel

13 novembre 2023

13 novembre 2023

La société Edeis Ingénierie s'en remet à la sagesse de la Cour quant au rejet de la demande de la commune et à la confirmation de l'ordonnance attaquée.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_23BX02502_20240828

Admin. Appel

28 août 2024

28 août 2024

Article 3 : La société Bruhnes et Jammes est condamnée à garantir la société Edeis et la société Socotec à hauteur de 70 % de la condamnation solidaire.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

6036c2b9cf696a61b45bdfcd

Appel

8 septembre 2015

8 septembre 2015

et EDL Holding.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fdacc28290cea5e5b7fc658

Appel

22 mai 2019

22 mai 2019

destinée au pôle emploi, - un certificat de travail conforme ; - débouté Mme [W] du surplus de ses demandes, - débouté la société L'EDL de sa demande reconventionnelle, - condamné la société L'EDL

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6349000263d497adffda40fc

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

EDEN SPA-HAMMAM prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Fiona GIL de la SCP DONNEVE - GIL, avocat

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

642e75c18b510604f5bc1dd8

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Dans ce cadre, le maître d'ouvrage a notamment confié à la société SNC LAVALIN, devenue EDEIS, une mission bureau d'études tous corps d'états.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6789fa500c7dc206c9eb7ed5

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Ce questionnaire apparaît pré-renseigné par la société Edebex car les réponses aux questions posées figurent dans le corps du mail de la société.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cabd3db21cbdd86498

Appel

12 septembre 2002

12 septembre 2002

N° 2 A 01/02602 Minute N° 2 M 857.2002 Copies à : Maîtres BUEB & SPIESER Maîtres ROSENBLIEH, WELSCHINGER, WIESEL & DUBOIS Maîtres WEMAERE, CAMINADE & LEVEN-EDEL Le 12 septembre 2002 Le Greffier, RÉPUBLIQUE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

é sans objet l'appel en garantie formée par Mme HOLLAENDERc/Me KOENIG

6253c8e8bd3db21cbdd869fd

Appel

19 juin 2003

19 juin 2003

CAHN & ASSOCIES Maîtres WEMAERE, CAMINADE & LEVEN-EDEL Le 19 juin 2003 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE COLMAR ARRET DU 19 JUIN 2003 COMPOSITION DE LA COUR

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6360c56b3c369c7f74996dd8

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

EDEIS venant aux droits de la SNC LAVALIN [Adresse 2] [Localité 11] Représentée et assistée par Me Meryem DEFFAIRI, avocat au barreau de PARIS SARL CADENCE [Adresse 4] [Localité 5] Représentée

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

66878d0d05d6f7f678d49446

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

EDEN WASH immatriculée au RCS de Cusset sous le numéro 477 923 767 Lieudit [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Jean-michel DE ROCQUIGNY de la SCP COLLET DE ROCQUIGNY CHANTELOT BRODIEZ GOURDOU

Source officielle
CA

1ère Chambre A

603224d32bc4275bf9dd0d0e

Appel

3 avril 2018

3 avril 2018

[D] constituait avec deux autres personnes, le 6 août 1987, une société Eden loisirs ayant pour objet toute opération d'acquisition en vue de la revente de biens immobiliers ; Que le 6 août 1987, M.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_23PA01490_20241115

Admin. Appel

15 novembre 2024

15 novembre 2024

Ces sommes correspondent à des prélèvements d'espèces comptabilisés par la société Baudoyer Père et Fils au titre du règlement de factures établies par les sociétés Eden Habitat et Eden Habitat 92, que

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_21VE01986_20240530

Admin. Appel

30 mai 2024

30 mai 2024

DÉCIDE : Article 1er : La requête des sociétés EDEIS et Eiffage Energie Systèmes Ile-de-France est rejetée.

Source officielle

Page 10 sur 45

← PrécédentSuivant →