ET GEORGE, avoués à la Cour assistée de Maître Philippe TUFFREAU, avocat au barreau d'ANGERS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 Juin 2006 à 14 H 15 en audience publique, Madame FERRARI

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame FERRARI, Président de chambre Madame LOURMET, Conseiller Madame E..., ConseillerGreffier lors des débats

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame FERRARI, Président de chambre Madame LOURMET, Conseiller Madame BRETON, Conseiller Greffier lors des

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame FERRARI, Président de chambre Madame LOURMET, Conseiller Madame BRETON, Conseiller Greffier lors des

Par jugement du 21 novembre 2024, le juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand a fixé la créance de M. [O] [T] à la somme de 2.960,20 euros.

[X] [R] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LX RIOM-CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Me Hector BERNARDINI de la SELEURL SARASTRO AVOCATS

, Président, chargé du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame FERRARI, Président de chambre Madame LOURMET, Conseiller Monsieur FAU

avoué à la Cour assistées de Maître Mickaël KARDOUSS, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Juin 2007 à 14 h 15 en audience publique, Madame FERRARI

mai 2023 - Procès verbal de recherches infructueuses SYNDIC DE COPROPRIÉTÉ RESIDENCE LA BRIGANTINE pris en son syndic SARL ACTIM IGANTINE [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Laurent FERRACCI

FEBBRARI CARRELAGE SA SMA SA S.A.S. ALPHA CONSTRUCTIONS S.A.

pourra s'entourer de tous renseignements utiles auprès notamment de tout établissement hospitaliser où la victime a été traitée sans que le secret médical ne puisse lui être opposé, Dit que l'expert fera

[S] [V] a fait l'acquisition, auprès de la société Auto idealy, d'une voiture d'importation allemande de marque Ferrari, modèle GTC4 Lusso V12 moyennant le versement d'une somme de 189 900 euros, qu'il

[H] ont vendu leur Ferrarri [Immatriculation 6] à M. [O], lequel a vendu sa Porsche à M. [P], ce dernier véhicule devant provisoirement stationner à son domicile.

Le 7 septembre 2007, la Société Provip a informé Monsieur [Z] de ce qu'il ne ferait plus partie du personnel à partir du 1er octobre 2007.

En ce qui concerne le véhicule Ferrari 550 Maranello : Contrairement à la BMW, la Ferrari 550 Maranello figure bien sur la liste SIV au titre des véhicules immatriculés au nom de la SCIF au jour du jugement

Cour assisté de Maître VERDIER, avocat au barreau du MANS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 01 Février 2005 à 14 H 15 en audience publique, devant la Cour composée de : Madame FERRARI

lui sont reprochés, mais il convient de compléter le jugement en indiquant que les paroles litigieuses sont les suivantes : " je te nique, je t'encule, dès que je sortirai je te retrouverai et je te ferai

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Février 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Dominique FERALI