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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 6
63d22a9f9b3c8605deec2051
25 janvier 2023
25 janvier 2023
la société L'Energie du Feux aux dépens ; Débouté la société L'Energie du Feux de sa demande reconventionnelle au titre de l'article 700 du code de procédure civile.
Source officielleAvis
CADA:20213199
8 juillet 2021
8 juillet 2021
téléchargement ou attaché à un courrier électronique, de l’intégralité des correspondances échangées avec le centre des finances publiques de Toul concernant l'immeuble sis X, depuis la succession de feu
Source officielleChambre sociale-2ème sect
68f1d5ba0b565ec7590f7bdf
16 octobre 2025
16 octobre 2025
- condamné la SAS FEU VERT à verser à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cdec
21 janvier 2009
21 janvier 2009
Jean X... à la somme de 18.764 € 53 c., a constaté le décès de feu Jean X..., a constaté que Mmes Denise et Paule X... ont la qualité d'héritières de feu Jean X... et a dit que la somme revenant à feu
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b53
22 juin 2007
22 juin 2007
CARAND FEU VERT D.R.A.S.S. DU CENTRE Notification aux parties par expéditions le : 22. 06. 07 Copie-Exp.
Source officielleChambre 1-1
68de08b22efeaecfe6843511
1 octobre 2025
1 octobre 2025
BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Arnaud TRIBHOU, avocat au barreau d'AVIGNON Appelants Mme [V], [J] [R] en qualité de légataire universelle de feue
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2b3
29 février 2012
29 février 2012
prise en sa qualité d'héritière de feu Sylvestre Z..., son père née le 27 Avril 1947 à OLMETA DI CAPOCORSO (20217) ... 89580 BLEIGNY-COULANGERON représentée par Me Marie Odile SOMMELLA, avocat au
Source officielle1ère Chambre civile
67ef71538d5c08d4a262e514
3 avril 2025
3 avril 2025
[Y]-[L] s'est fait consentir le 2 novembre 2021 par Mme [Z] [E]-[Y] au terme du rachat partiel du contrat d'assurance vie, en conséquence, Fixer la créance de Mme [Z] [Y]-[E] sur la succession de feu
Source officielleCour d'Appel
6253cc11bd3db21cbdd8f07b
25 janvier 2012
25 janvier 2012
Sur les désordres invoqués, elle maintient que la SARL LYSA CENTRE AUTO FEU VERT en est seul responsable et conclut donc au rejet de l'ensemble des demandes.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6312ef442e6a8e4f13ca6385
1 septembre 2022
1 septembre 2022
[J], [O] [U] et [Y] [U] ont fait assigner Mme [V] et l'EARL du Pont de Jacques aux fins notamment de contestation de la signature de feue [E] [M] veuve [Z] sur l'attestation de bail en date du 31 octobre
Source officielle2ème Chambre
626cd2fcbd20aa057d9f381c
29 avril 2022
29 avril 2022
[C] [U] SASU FEU VERT M.
Source officielleCh. Sociale -Section B
6801dfd5354955cf78ced4e8
17 avril 2025
17 avril 2025
[O] [P] est justifié, Dit que la société Feu vert a exécuté de manière déloyale le contrat de travail, Condamné la société Feu vert à verser à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e6bd3db21cbdd86946
9 octobre 2003
9 octobre 2003
JLF "FEU VERT" à payer à la S.A.
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT03386_20241025
25 octobre 2024
25 octobre 2024
Il soutient que : - il a brûlé le feu rouge de l'écluse Ouest et non de l'écluse Est ; - le fait de passer au feu rouge ne présentait pas de caractère de dangerosité et n'a pas gêné la circulation
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
63538880513cb5adff943727
21 octobre 2022
21 octobre 2022
[B] [F] ès qualités d'ayant-droit de feue [R] [A] épouse [F], . condamné Mme [U] et M. [M] à payer à M. [E] [F], Mme [I] [F] et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbdbd3db21cbdd8e223
15 juin 2011
15 juin 2011
Enfin, il apparaît que le même jour soit le 18 octobre 1950, les mêmes parties à savoir feu Michel Y... et feu Jean Dominique D... ont aux termes d'un autre acte convenu que " Monsieur Y...
Source officielleChambre commerciale
6629f362dc6faf0009588839
24 avril 2024
24 avril 2024
commerce de Montpellier a : ' dit que Mmes [R] et [O] [Z] ont intérêt et qualité à agir ; ' constaté que la société [10] a viré la somme de 147'253 € au titre du solde du crédit vendeur consenti par feu
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
61624d69ed30a8f5617382e2
21 mars 2013
21 mars 2013
[B] que de feue [C] [M], a fait assigner la SARL OLIVIER TAHAR en intervention forcée devant la Cour. Le 7 juin 2012, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd13bd3db21cbdd92389
6 mai 2015
6 mai 2015
olographe de feu Ange-Marie X..., l'a infirmé en ce qu'il a : - déclaré inopposable à François X... et ses consorts le contrat de location-gérance du 2 avril1993 dont bénéficie la SARL Idéal Camping
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
615e0e76c25a97f0381f56c6
17 janvier 2014
17 janvier 2014
SECURITE PROTECTION FEU emploie plus de onze salariés.
Source officiellePage 10 sur 289