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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 12
6162c1c634defd4c4b3b459a
20 décembre 2012
20 décembre 2012
l'Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles (CNASEA) [Adresse 6] [Adresse 6] [Adresse 6] représentée par Me Antoine DELPLA, avocat au barreau du VAL d'OISE, toque : 50 substitué par Me Firmine
Source officielleCour d'Appel
6253c93cbd3db21cbdd87ab7
13 octobre 2005
13 octobre 2005
Madame Renée TALLEUX Monsieur Firmin X... Madame Stella HUET Monsieur Mario X... Madame Renée TALLEUX Monsieur David CHARIOT Madame Martine D... séparée E...
Source officielleCour d'Appel
6253c9f3bd3db21cbdd89a12
5 octobre 2007
5 octobre 2007
MAISONS Madame Muriel TT... ... 54550 BAINVILLE SUR MADON Monsieur Claude UU... ... ... 54270 ESSEY LES NANCY Madame Nathalie VV... ... ... 54500 VANDOEUVRE LES NANCY Monsieur Firmin
Source officielleCour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e950
6 décembre 2011
6 décembre 2011
représentée par la SCP CALARN-DELAUNAY (avoués à la Cour) assistée de Me Gérard BLANC (avocat au barreau de SENLIS) SCP DEJEAN GOISLOT & BLANC Monsieur Philippe Z... ... 60830 VINEUIL SAINT FIRMIN
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933cf
27 juin 2016
27 juin 2016
APPELANT Monsieur Firmin X... ... 97122 BAIE-MAHAULT Représenté par Maître Jean-Yves BELAYE (Toque 3) substitué par Maître Nicolas DESIREE, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE SAS SOCIETE
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA04045_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
112/CE du 28 novembre 2006 relative au système commun de taxe sur la valeur ajoutée dont elles assurent la transposition, retenue par la Cour de justice de l'Union européenne notamment dans ses arrêts Firin
Source officielleCour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8edc1
17 octobre 2011
17 octobre 2011
né le 06 Mai 1981 à FIRMINY (42700) ... 42100 SAINT-ETIENNE représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me Mohamed CHEBBAH, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eecf
8 août 2011
8 août 2011
né le 26 Juillet 1970 à FIRMINY (42700) ... 43140 LA-SEAUVE-SUR-SEMENE représenté par la SCP DUTRIEVOZ Eve et Jean-Pierre, avoués à la Cour assisté de Me Marie-claude BRANCIER-JACQUIER, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253c966bd3db21cbdd88379
13 avril 2006
13 avril 2006
Maître André-Charles ROCHE, mandataire judiciaire, ès qualités de Commissaire à l'exécution du plan de la Société TECHNIQUES ET TRAVAUX ELECTRIQUES ENTREPRISE, SA (11, rue Marguerite Pépier - 42 700 FIRMINY
Source officielleCour d'Appel
6253ca91bd3db21cbdd8b672
13 avril 2006
13 avril 2006
Maître André- Charles Y..., mandataire judiciaire, ès qualités de Commissaire à l'exécution du plan de la Société TECHNIQUES ET TRAVAUX ELECTRIQUES ENTREPRISE, SA (11, rue Marguerite Pépier-42 700 FIRMINY
Source officielleCour d'Appel
6253cb82bd3db21cbdd8daa2
28 mars 2011
28 mars 2011
* * * * * Des relations entre Monsieur Jean-Claude X... et Madame Florence Y... est née Marine X..., le 3 mars 2006 à Firminy (Loire).
Source officielleCour d'Appel
6253c979bd3db21cbdd886fa
9 mai 2006
9 mai 2006
CALAS, avoués à la Cour assisté de Me Renaud RICQUART, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMEE : LE PROCUREUR GENERAL pris en la personne de Madame Y..., Substitut Général Cour d'Appel de Grenoble Place Firmin
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
644b6353c51457d0f882db5b
27 avril 2023
27 avril 2023
2019 APPELANT : [E] [I] né le 06 Juin 1982 à [Localité 6] de nationalité Française Profession : Gérant de société, demeurant [Adresse 1] Représenté par Me JOLLY substituant Me Thierry FIRINO
Source officielleCour d'Appel
6253c930bd3db21cbdd8783b
3 janvier 2005
3 janvier 2005
Monsieur X... dans l'intérêt duquel l'expertise est ordonnée de la somme de : 762,25 euros (Sept cent soixante deux euros et vingt cinq centimes) au greffe de la Cour d'Appel de GRENOBLE, Place Firmin
Source officielleCour d'Appel
6253c8f9bd3db21cbdd86dbc
6 janvier 2004
6 janvier 2004
Place Firmain A... 30700 UZES représenté par la SCP CURAT- JARRICOT, avoués à la Cour assisté de la SCP CABINET FONTAINE ASSOCIES, avocats au barreau de NIMES Madame Anne Z... épouse B... 3 Impasse des
Source officielleCour d'Appel
6253cb7dbd3db21cbdd8d9f1
21 mars 2011
21 mars 2011
née le 27 Novembre 1980 à VERSAILLES (78000) ... 42700 FIRMINY représentée par la SCP LIGIER DE MAUROY-LIGIER, avoués à la Cour assisté de Me Dominique VALLA, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
671b35a52edfb0b58c05efba
24 octobre 2024
24 octobre 2024
D] (Personne faisant l'objet de soins) né le 14/08/1993 à [Localité 2] demeurant [Adresse 1] Actuellement hospitalisé au centre hospitalier d'[Localité 2] comparant/ assisté de Me Sandra BONFILS FILAINE
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6035e8546afe474e664bb1b0
2 février 2016
2 février 2016
adresser régulièrement des mises en demeure à des services similaires ou identiques à Playmédia et a fait valoir le jugement objet du présent appel auprès des diffuseurs non autorisés, comme les sociétés Filmon
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6971eab9cdc6046d47389a72
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Martine Leboucq Bernard de la SCP Société Civile Professionnelle d'avocats Huvelin & associés, avocat au barreau de Paris, toque : R285 Ayant pour avocat plaidant Me Cédric Palazetti-Pascaud de l'AARPI Firmin
Source officielleCour d'Appel
6253c8c8bd3db21cbdd86447
5 février 2003
5 février 2003
Veuve X.... décédée Monsieur Firmin XI.... Monsieur Philippe XJ.... Monsieur Luc XK.... Monsieur René XL.... Monsieur Michel XM.... Monsieur Bernard XN.... Monsieur Christian XO....
Source officiellePage 10 sur 14