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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91bf4
3 novembre 2014
3 novembre 2014
Trois enfants sont issus de cette union, Tessa née le 16 mai 1980, Eva née le 10 janvier 1983 et Flora née le 7 mai 1989. Mme Y...a déposé une requête en divorce le 30 novembre 2011.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01047_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
S’agissant des impacts sur la biodiversité : Quant à la flore : 8.
Source officielleChambre 4-6
64f02d89db41fad9698799bb
25 août 2023
25 août 2023
[X] [Y] Représentant : Me Flora QUEMENER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant à Association JEAN LACHENAUD Représentant : Me Philippe GAUTIER de la SELARL CAPSTAN RHONE-ALPES, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945ba
27 mai 2019
27 mai 2019
Représentant : Me Flora QUEMENER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE la SELARL B. ZAVARRO - SELURL [...] [...]
Source officielleRétention Administrative
66ab250aba731fad7dd353b2
29 juillet 2024
29 juillet 2024
] [B] né le 13 Mars 1995 à [Localité 7] (ITALIE), de nationalité serbe, se disant de nationalité italienne Actuellement au CRA de [Localité 5] comparant en personne, assisté de Me Laetitia FLORES
Source officielleCour d'Appel
6253cd29bd3db21cbdd9272f
22 septembre 2015
22 septembre 2015
public les informant de la tenue de l'audience le 22 Septembre 2015 ; Vu les pièces du dossier ; Vu l'avis écrit du Ministère Public ; Vu le certificat médical de situation établi par le Docteur Flore
Source officielleCour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f5ac
16 mars 2012
16 mars 2012
APPELANT : Monsieur Félix Camille X... ... 97200 FORT-DE-FRANCE représenté par Me Roland CONSTANT-DESPORTES, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : Madame Flora Germaine Y...épouse
Source officielleRéparation dét.provisoire
6698b081e6ed70c67f644a8a
17 avril 2024
17 avril 2024
prononcé par Clothilde VERON-ALLIZAY, greffière, REQUÉRANT : Monsieur [G] [L], dit [O] né le [Date naissance 2] 1990 à [Localité 6] de nationalité Irakienne Elisant domicile au cabinet de Me Flora
Source officielleChambre Etrangers/HSC
659f9b473328fa00087a27b2
9 janvier 2024
9 janvier 2024
[F] [S] [K] né le 23 Avril 1990 à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne ayant pour avocat Me Flora BERTHET-LE FLOCH, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 05 Janvier 2024
Source officielleChambre Etrangers/HSC
659f9b4b3328fa00087a27b4
9 janvier 2024
9 janvier 2024
[N] [D] né le 01 Août 2004 à [Localité 1] (MAROC) de nationalité Marocaine ayant pour avocat Me Flora BERTHET-LE FLOCH, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 05 Janvier 2024 à 19h11
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA02137_20241204
4 décembre 2024
4 décembre 2024
B, représenté par Me Flora Reynolds, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de séjour
Source officielleCHAMBRE CIVILE
68de08b42efeaecfe6843539
1 octobre 2025
1 octobre 2025
de crédit renouvelable à moyen terme, d'un montant maximum de 18.500.000, 00€, ramenée à 16.500.000, 00€ le 31 octobre 2019, moyennant intérêts contractuels convenus au taux de l'EURIBOR TROIS MOIS, flooré
Source officielleCour d'Appel
6253c960bd3db21cbdd88210
28 mars 2006
28 mars 2006
que le lien ne tient pas à une éventuelle toxicité du produit, mais dans le fait que des germes résistants, hautement pathogènes, ont eu l'opportunité de se multiplier sans être concurrencés par la flore
Source officielle5ème Chambre
62f49bd35d4cce05d41417de
7 juillet 2022
7 juillet 2022
La présente ordonnance a été prononcée publiquement le 07 Juillet 2022 par Anne-Yvonne FLORES, présidente de chambre, assisté de Cynthia CHU KOYE HO, greffier, et signée par eux.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9cbd3db21cbdd93dd7
8 novembre 2017
8 novembre 2017
ARRET No ----------------------- 08 Novembre 2017 ----------------------- 16/00355 ----------------------- Marie-Flore X...
Source officielleCour d'Appel
6253cccfbd3db21cbdd91525
9 mai 2014
9 mai 2014
La COMMUNAUTE URBAINE DE MARSEILLE PROVENCE METROPOLE poursuit une entreprise s'inscrivant dans le cadre des aménagements nécessaires à la réalisation de la ZAC des Florides, en vue de parvenir à un équilibre
Source officielleCour d'Appel
6253cde5bd3db21cbdd94df6
28 janvier 2021
28 janvier 2021
[Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Jacques FLORO, (TOQUE 29) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions de l'article 799
Source officielleCour d'Appel
6253c939bd3db21cbdd879ea
28 novembre 2005
28 novembre 2005
Flora Z... veuve A... SERVICES FISCAUX DE LA B...
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
65d48cd7b9ed1b0008c66c4a
5 septembre 2023
5 septembre 2023
COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE 1° section RG N° : N° RG 22/01919 - N° Portalis DBVQ-V-B7G-FH4P-11 Madame [A] [Z] Représentant : Me Flore PEREZ, avocat au barreau de REIMS, avocat postulant
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
677e162adbb9bd42de09fb2a
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[Localité 11] (51) [Adresse 8] [Localité 2] Représentée par Me Thierry PELLETIER de la SELARL PELLETIER ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS, avocat postulant, et Maîtres Alexis CHABERT et Anne-Flore
Source officiellePage 10 sur 140