Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c83fbd3db21cbdd84b4b
27 mars 1998
27 mars 1998
Monsieur Jean-Claude X... s'est porté caution de ce contrat.
Source officielleCour d'Appel
6253cd54bd3db21cbdd92f74
25 février 2016
25 février 2016
Jean-Claude Y..., Mme Paulette Z... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e84
15 janvier 2015
15 janvier 2015
Jean-Jacques Y... a été condamné à payer à M. Jean-Claude Z... la somme de 427 314, 73 euros en remboursement de ce prêt.
Source officielleCour d'Appel
6253c91bbd3db21cbdd87401
27 avril 2005
27 avril 2005
Monsieur Dominique X... est décédé à BASTIA le 22 septembre 1990 laissant à sa survivance ses deux fils José et Jean-Claude.
Source officielleCour d'Appel
6253cab3bd3db21cbdd8bcb1
5 février 2008
5 février 2008
B ---------------------- RG N : 06 / 01042 -------------------- Jean Claude X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca50bd3db21cbdd8aa66
5 février 2008
5 février 2008
B ---------------------- RG N : 06 / 01042 -------------------- Jean Claude X...
Source officielleCour d'Appel
6253c967bd3db21cbdd883c4
9 mars 2006
9 mars 2006
Monsieur Jean-Claude X... a déclaré appel de ce jugement le 11 juin 2004 et la SAS Norisko Construction a fait de même le 17 juin 2004.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2fbd3db21cbdd8d0a2
25 janvier 2006
25 janvier 2006
Jean-Claude Né le 24 mai 1972 à THIONVILLE (57) Fils de Robert et M...
Source officielleCour d'Appel
6253cc58bd3db21cbdd8fd30
23 août 2012
23 août 2012
Jean-Claude X... né le 28 Octobre 1945 à NOUMEA (98800) demeurant ... M. C... Y... né le 01 Décembre 1963 à NOUMEA (98800) demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
IC a déclaré sa créance, - la SA CIC a diligenté une actionc/M. Z
6253ccf5bd3db21cbdd91d8b
11 décembre 2014
11 décembre 2014
Jean Claude X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc17bd3db21cbdd8f17e
7 février 2012
7 février 2012
Jean Claude X...
Source officielleCour d'Appel
M. l'Officier du Ministère Public, le 18 Octobre 2001c/Madame MAURAISIN X
6253c8b4bd3db21cbdd86067
18 mars 2002
18 mars 2002
MAURAISIN contre Jean-Claude Y... pour "procédure abusive" sera donc rejetée ; La demande au titre de l'article 475- 1 du Code de Procédure Pénale.
Source officielleCour d'Appel
6253c852bd3db21cbdd84e70
9 juin 2000
9 juin 2000
FAITS ET PROCEDURE, Monsieur Jean Claude X... et Madame Mauricette Y... mariés le 6 avril 1984, parents d'un enfant, Emilie, ont divorcé.
Source officielleCour d'Appel
6253c9edbd3db21cbdd8996a
15 octobre 2007
15 octobre 2007
Jean Claude Y... représenté par la SCP MALET C/ Philippe Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c9edbd3db21cbdd8995b
28 septembre 2007
28 septembre 2007
Dès lors, le fait accidentel qui a occasionné la déchirure musculaire constatée le 7 février 2004 par le docteur Jean-Claude Z... est nécessairement survenu au cours de la mission de Monsieur Jean-Marc
Source officielleCour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b8be
16 mai 2008
16 mai 2008
la rente servie à sa veuve, Madame Nicole X..., dans les proportions maximales prévues à l'article L. 452 – 2 du code de la sécurité sociale et fixant à 80 000 € le préjudice moral subi par monsieur Jean-Claude
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2d4
17 juin 2008
17 juin 2008
ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX --------------------------- Le : 17 JUIN 2008 PREMIERE CHAMBRE SECTION B No de rôle : 06 / 02107 Monsieur Jean-Claude X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb13bd3db21cbdd8ccc0
3 novembre 2008
3 novembre 2008
recours formé par la SA ENERIA contre une ordonnance de taxe rendue le 14 Juin 2007 par l'un des juges taxateurs du Tribunal de Grande Instance de PARIS qui avait désigné en qualité d'expert : Monsieur Jean-Claude
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c097
24 avril 2008
24 avril 2008
X...à l'encontre de l'arrêt infirmatif de la Cour d'appel de Papeete du 15 avril 2004 ayant prononcé, à la requête de la bailleresse, la résiliation du bail liant Laura C...veuve D...à Jean-Claude X..
Source officielleCour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd9292a
27 octobre 2015
27 octobre 2015
Jean-Claude X... a pris 7 heures de délégation au titre de son mandat d'élu au comité d'établissement.
Source officiellePage 10 sur 1009