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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca38bd3db21cbdd8a62b

Appel

27 décembre 2007

27 décembre 2007

NOHEN, Greffier en Chef adjoint Avons rendu l'ordonnance suivante : A la suite du recours formé par lettre recommandée du 3 Juillet 2006 par Monsieur Jean-Pierre X... ... 30510 GENERAC En son

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c02

Appel

22 octobre 2014

22 octobre 2014

Jean-Pierre X..., intimé, . conclure sur la caducité encourue ou non de l'appel de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3ebd3db21cbdd92bd4

Appel

9 décembre 2015

9 décembre 2015

Jean Pierre X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd61bd3db21cbdd9325e

Appel

12 mai 2016

12 mai 2016

fondement de l'article 700 du code de procédure civile ; débouté Monsieur Jean-Pierre X... de l'intégralité de ses autres demandes ; condamné Monsieur Jean-Pierre X... à payer à la société RE DE JARDIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e5d

Appel

29 décembre 2014

29 décembre 2014

Il a revendu cette parcelle à Jean-Pierre B...le 23 décembre 2010 au prix de 10. 200 euros.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe0bd3db21cbdd8e841

Appel

16 novembre 2011

16 novembre 2011

représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Louis RINIERI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Monsieur Jean-Pierre A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdaabd3db21cbdd94129

Appel

5 octobre 2018

5 octobre 2018

LIMOGES, le 05 Octobre 2018 à 14 heure, Monsieur Jean-Pierre COLOMER, Conseille rà la cour d'appel de Limoges, spécialement désigné pour suppléer la Première Présidente légitimement empêchée, assisté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd09bd3db21cbdd92191

Appel

19 mars 2015

19 mars 2015

Jean-Pierre Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3ebd3db21cbdd92bb9

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

Jean Pierre Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8dbbd3db21cbdd86716

Appel

8 janvier 2003

8 janvier 2003

La SARL DELAVAULT & ASSOCIÉS conclut par ailleurs à l'irrecevabilité de l'intervention volontaire de Maître Jean-Pierre MALAISE en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan de continuation de la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc1bd3db21cbdd91288

Appel

19 mars 2014

19 mars 2014

ou représenter par tout praticien de leur choix, - se faire remettre tout document nécessaire à la réalisation de sa mission, - procéder à un examen du dossier médical concernant Jean-Pierre Y...,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c841bd3db21cbdd84b98

Appel

5 novembre 1998

5 novembre 1998

Jean-Pierre X... est l'auteur d'une photographie prise le 19 décembre 1958, en noir et blanc, représentant Maria CALLAS lors d'un récital à l'Opéra de PARIS.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_26LY00280_20260331

Admin. Appel

31 mars 2026

31 mars 2026

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure La SCI La Rayonne et le Centre Culturel Œcuménique Jean-Pierre Lachaize ont demandé au tribunal administratif de Lyon, d’une part d’annuler

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CA

Cour d'Appel

6253ca90bd3db21cbdd8b629

Appel

8 janvier 2003

8 janvier 2003

Il n'y a donc pas lieu de les écarter des débats * * * Sur la recevabilité de l'intervention de Maître Jean-Pierre Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc33bd3db21cbdd8f74c

Appel

23 mai 2012

23 mai 2012

Il sollicite la réformation de l'ordonnance entreprise et que Maître Jean-Pierre Y...soit autorisé à régulariser la vente dans un délai d'un mois.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca38bd3db21cbdd8a62a

Appel

26 décembre 2007

26 décembre 2007

NOHEN, Greffier en Chef adjoint Avons rendu l'ordonnance suivante : A la suite du recours formé par lettre recommandée du 29 Juin 2006 par Monsieur Jean-Pierre X... ... 30510 GENERAC En son

Source officielle
CA

2e Chambre

60369cc1effee83f080a1553

Appel

24 septembre 2015

24 septembre 2015

Des pour l'exécution de cette convention ont été contractualisées par Messieurs [R] en faveur de la société DUCOURNAU JEAN-PIERRE & FILS.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd7bd3db21cbdd8e6d3

Appel

20 septembre 2011

20 septembre 2011

A la suite du divorce des époux X..., par consentement mutuel, l'immeuble de SAINTES a été attribué à Jean-Pierre X... et celui de SAINT SAVINIEN à son épouse.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd35bd3db21cbdd929c5

Appel

6 novembre 2015

6 novembre 2015

RG N : 14/ 01404 AFFAIRE : Jean-Pierre Félicien X... C/ Véronique Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f3bd3db21cbdd86ca8

Appel

6 novembre 2003

6 novembre 2003

Monsieur Jean-Pierre B... a également saisi le tribunal à l'effet d'obtenir l'annulation de son cautionnement.

Source officielle

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