CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
17e Chambre
61632f4f14ec5f96a7da092b
11 octobre 2011
[E] [MT] épouse [S] C/ SELARL [RK] devenue SELARL AZUR BIO Grosse délivrée le : à : Me Mireille DAMIANO, avocat au barreau de NICE Me Laurence
Chambre Sociale
616348f1543823d76b031772
29 mars 2011
VALLOT, avocat au barreau de VALENCE COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats du 28 janvier 2011 : CONSEILLERS RAPPORTEURS : Madame Véronique LAMBOLEY-CUNEY, Conseiller, en présence de Monsieur Laurent
Cour d'Appel
6253cb2fbd3db21cbdd8d095
7 avril 2009
Chemin du Lavarin 84000 AVIGNON représenté par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour assisté de la SCP MONCEAUX FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN, avocats au barreau de NIMES Monsieur Laurent
6253ca5ebd3db21cbdd8ad5d
20 février 2008
GALLAIS dont le siège social est Bois de Gallais 17210 BEDENAC agissant poursuites et diligences de son Gérant en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, représentée par la SCP ALIROL & LAURENT
4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01819_20251202
2 décembre 2025
arrêté portant règlement intérieur du complexe sportif qui fixe notamment des règles tant en matière d’horaires d’ouverture qu’en matière d’activités et comportements prohibés, en interdisant les bruits gênants
CHAMBRE 2 SECTION 2
6352369d8c924eadffcc4746
20 octobre 2022
ayant son siège social, [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Antoine Le Gentil, avocat au barreau d'Arras, avocat constitué assistée de Me Laurence Miara Benadiba, avocat au barreau de Paris
Pôle 6 - Chambre 7
66ff85d6a4ff9ec259c0994a
3 octobre 2024
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 juin 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Laurent
1ère Chambre
66a099172be3e083f4fad5b6
23 juillet 2024
Daniel ACQUARONE, Conseiller Mme Laurence BEDOS, Conseiller En présence de : Mme Céline DHOME, greffier lors de l'appel des causes et Mme Marlène BERTHET, greffier du prononcé ENTRE : G.A.E.C
67ecc5d6955548e0aba48fd4
1 avril 2025
Daniel ACQUARONE, Conseiller Mme Laurence BEDOS, Conseiller En présence de : Mme Céline DHOME, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : S.C.I.
CHAMBRE SOCIALE C
5fdde70f77d50f899fb1de1a
13 juillet 2018
née le [...] à SAINT GENEST LERPT (42) [...] 42600 ECOTAY L'OLME représentée par Me Jean-pierre C..., avocat au barreau de SAINT-ETIENNE DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 25 Mai 2018 Présidée
15e Chambre A
61625100929f6bffa995b3a3
4 octobre 2013
le contrat de prêt conclu le 8 avril 1999 entre les époux [F] et la société Deutsche Genossenschafts-Hypothekenbank AG, authentifié selon acte en date du 7 mai 1999 de l'étude de notaires Garnier & Genest
2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01464_20250925
25 septembre 2025
B ne subit pas non plus de nuisance olfactive alors au demeurant que sa maison ne se situe pas sous les vents dominants ; il n'y a pas de vue gênante sur ce centre d'enfouissement situé à plus de 500 mètres
17e chambre
642e76128b510604f5bc2057
5 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Aurélie PRACHE, Président, Madame Nathalie GAUTIER, Conseiller, Monsieur Laurent BABY, Conseiller,
Pôle 5 - Chambre 11
65a23df47ca18b0008e582d3
12 janvier 2024
curé en face de la buse appel moi ils peuvent balisé cette après midi » (sic) à 14h03 « Merci beaucoup [R] » à 19h05 « Bonsoir [R] Je tenais à vous remercier pour votre professionnalisme et votre gentillesse
8ème chambre
6788a3c305b7378c3f0c5248
15 janvier 2025
Composition de la Cour lors du délibéré : - Bénédicte BOISSELET, président - Véronique DRAHI, conseiller - Nathalie LAURENT, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition
1ère chambre civile B
5fca83d6ee55d474223181b5
22 septembre 2020
Janvier 2020 Date de mise à disposition : 22 Septembre 2020 Composition de la Cour lors du délibéré : - Florence PAPIN, conseiller, faisant fonction de président - Annick ISOLA, conseiller - Laurence
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_23LY02226_20240321
21 mars 2024
; () ". 3.Il ressort de ces dispositions que l'autorité administrative compétente pour délivrer l'autorisation unique doit s'assurer que les perturbations générées par le projet de parc éolien ne gênent
Chambre sociale 4-4
69e06db3cdc6046d47686c0e
15 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Laurent BABY, Conseiller faisant fonction de président, Madame Nathalie GAUTIER, Conseillère, Madame
Chambre sociale 4-3
6704cb962f5f3246ff38173c
7 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence SINQUIN, Présidente, Mme Florence SCHARRE, Conseillère, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseillère
1ere Chambre
634f958eb5afe5adfff28a57
18 octobre 2022
Laurent DESGOUIS, vice-président placé, DÉBATS : A l'audience publique du 12 septembre 2022 Madame CLERC président de chambre chargé du rapport en présence de Madame BLATRY, conseiller assistées
Page 10 sur 14