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396 résultats pour « Mikalef »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc5bbd3db21cbdd8fde3

Appel

20 septembre 2012

20 septembre 2012

Greffier lors des débats : Mikaela NIUMELE ARRÊT : contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans

Source officielle

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Journal officiel
Créations

MIKALEF, Mathias, Pierre, Daniel

SIREN 941138166Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

26/02/2025

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Radiations

MIKALEFF, Johan

SIREN 402799365Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon

03/03/2022

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Radiations

Mikaleff, Fanny

SIREN 849743026GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

28/07/2020

Voir →

Créations

Home delices, Mikaleff, Fanny

SIREN 849743026GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

10/04/2019

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Radiations

BOOST MOTOR, MIKALEF, Patrice

SIREN 521030361GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

29/07/2016

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cc7bbd3db21cbdd90359

Appel

13 décembre 2012

13 décembre 2012

Greffier lors des débats : Mikaela NIUMELE ARRÊT : contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc90bd3db21cbdd90816

Appel

10 avril 2013

10 avril 2013

Greffier lors des débats : Mikaela NIUMELE ARRÊT : contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc92bd3db21cbdd9088a

Appel

30 mai 2013

30 mai 2013

Greffier lors des débats : Mikaela NIUMELE ARRÊT : contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, après que le délibéré a été prorogé à l'audience

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaabd3db21cbdd90dd8

Appel

2 octobre 2013

2 octobre 2013

Greffier lors des débats : Mikaela NIUMELE ARRÊT : contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922d9

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

Représentée par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Assistée sur l'audience par Me Guy VIALA de la SCP VIALA/ MIALET, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

62678d97189ce3057d201da9

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

Place Estrangin Pastré 13006 MARSEILLE Représentant : Me Mikaël YACOUBI de la SELARL GAELLE JAFFRE ET MIKAEL YACOUBI, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIME ORDONNANCE SUR INCIDENT

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 4

Défaillantc/DEFENDEURS

6688de41676b73dd81b96f62

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Localité 14] Comparante Monsieur [H] [Y] [Adresse 12] [Localité 14] Défaillant contre DEFENDEURS Madame [G] [A] [Adresse 21] [Adresse 4] [Localité 16] représentée par Me MIALET

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6a1a6fefcdc6046d4773d74d

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

INTIMÉE : La Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE LA R EUNION ET DE [Localité 1] (CRCAMRM) [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Mikaël YACOUBI de la SELARL GAELLE JAFFRE ET MIKAEL

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6a044372cdc6046d47920f17

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

spécialement désigné par ordonnance de la première présidente de ladite cour pour la suppléer dans les fonctions qui lui sont attribuées, Assisté de Mme CHEVALIER, cadre greffier, en présence de Mme MICALEFF

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

6a17ce95cdc6046d47308c3b

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

cour d'appel de Rouen, spécialement désigné par ordonnance de la première présidente de ladite cour pour la suppléer dans les fonctions qui lui sont spécialement attribuées, en présence de Sophie Micallef

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20MA00604_20220608

Admin. Appel

8 juin 2022

8 juin 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 11 juin 2020, la SARL Saint-Tropez Waterski, représentée par la SCP Lardans-Tachon-Micallef, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 4 000 euros

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23MA00245_20240523

Admin. Appel

23 mai 2024

23 mai 2024

Quenette, rapporteur public, - et les observations de Me Lugagne, substituant Me Journault, représentant Mme A, et celles de Me Micallef, substituant Me Capdefosse, représentant la commune de Marseille

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01659_20250207

Admin. Appel

7 février 2025

7 février 2025

Guillaumont, rapporteur public, - et les observations de Me Micallef, substituant Me Bouillon, représentant la SAS Les carrières du Vallon. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb34bd3db21cbdd8d17e

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

EAGLE AVIATION Aéroport de ST NAZAIRE MONTOIR Rue Henri Gautier 44550 MONTOIR DE BRETAGNE représentée par la SCP D'ABOVILLE DE MONCUIT SAINT-HILAIRE & LE CALLONNEC, avoués assistée de Me Mikaela

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5bbd3db21cbdd8fdc9

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

Greffier lors des débats : Mikaela NIUMELE ARRÊT : contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, après que le délibéré a été prorogé à l'audience

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5bbd3db21cbdd8fdcc

Appel

17 septembre 2012

17 septembre 2012

Greffier lors des débats : Mikaela NIUMELE ARRÊT : contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5bbd3db21cbdd8fddb

Appel

17 septembre 2012

17 septembre 2012

Greffier lors des débats : Mikaela NIUMELE ARRÊT : contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5cbd3db21cbdd8fe00

Appel

26 septembre 2012

26 septembre 2012

Greffier lors des débats : Mikaela NIUMELE ARRÊT : contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans

Source officielle
CA

Chambre Civile

65b366451d7564000872e0b1

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Greffier lors des débats : Mme Mikaela NIUMELE Greffier lors de la mise à disposition : Mme Isabelle VALLEE ARRÊT : - contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au

Source officielle