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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-5
660f951ea40f8b0008cb7a1d
4 avril 2024
4 avril 2024
déférée à la cour : Ordonnance rendue le 05 Décembre 2023 par le Président du TJ de [Localité 9] N° RG : 23/01024 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 04-04-2024 à : Me Nadia
Source officielleRétentions
6537610b974d25831845519b
23 octobre 2023
23 octobre 2023
1994 à MOSTAGANEM (ALGERIE) de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 3] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Ayant pour conseil Maître Nadia
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d63
13 octobre 2017
13 octobre 2017
Représenté par Me Nadia BELAÏD, avocat au barreau de PARIS, toque : R087 Monsieur Paul Z... demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cdb3bd3db21cbdd9431f
30 novembre 2018
30 novembre 2018
Dominique GILLES, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Nadia TRIKI ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielleCour d'Appel
6253cc44bd3db21cbdd8fa54
5 septembre 2012
5 septembre 2012
C/ Mme Nadia Y... épouse Z... C. M-S/ E.
Source officielleChambre des Rétentions
67f8aa8f3b6868ad1f98370a
10 avril 2025
10 avril 2025
[R] [Z] ; Après avoir entendu : - Me Nadia ECHCHAYB, en sa plaidoirie, - Me Aziz BENZINA, en sa plaidoirie, - M.
Source officielleChambre des Rétentions
68008c8decbbb650faffb0c9
16 avril 2025
16 avril 2025
novembre 2007 - [E] [B], né le 05 décembre 2007 à [Localité 3] (Algérie) libre, sans adresse connue convoqué à personne au centre de rétention d'[Localité 2], non comparant, représenté par Me Nadia
Source officielle1ère Chambre A
6032e45025d6f2584bb9581a
9 novembre 2017
9 novembre 2017
application des dispositions des articles 786 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 septembre 2017, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Nadia
Source officielle1ère Chambre A
6032e45025d6f2584bb9581b
9 novembre 2017
9 novembre 2017
application des dispositions des articles 786 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 septembre 2017, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Nadia
Source officielleCour d'Appel
6253c867bd3db21cbdd8531e
21 novembre 2000
21 novembre 2000
SHEBE à payer à Mme Nadine X... les sommes de : 6.300 F au titre des dommages et intérêts pour rupture abusive du contrat de travail À Débouté Mme Nadine X... du surplus de ses demandes Pour l'exposé des
Source officielleCour d'Appel
ION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE Madame Edith Xc/Maître Lise Nadine Y
6253cd9fbd3db21cbdd93e74
19 décembre 2017
19 décembre 2017
ORDONNANCE N dossier no 17/00054 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE STATUANT SUR UNE CONTESTATION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE Madame Edith X... c/ Maître Lise Nadine Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccc8bd3db21cbdd91458
15 avril 2014
15 avril 2014
C/ Mme Nadia Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd63bd3db21cbdd932ca
9 mai 2016
9 mai 2016
barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-RÉUNION DÉBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Mars 2016 en audience publique, devant Nadia
Source officielleCour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8d8
20 juin 2012
20 juin 2012
No 11/02602 AFFAIRE : Nadia X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc94bd3db21cbdd90921
25 juillet 2013
25 juillet 2013
244 Décision déférée à la Cour : rendue le : 21 Mai 2012 par le : Juge aux affaires familiales de NOUMEA Saisine de la cour : 19 Juin 2012 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANT Mme Alexandra, Nadia
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c46
9 mai 2017
9 mai 2017
· Condamne l'EURL NADIN à payer à la SCI Valor Rossello la somme de 14 100 € de loyers impayés.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb0d
19 octobre 2011
19 octobre 2011
* * * FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS Mademoiselle Nadine Y... est propriétaire d'un appartement dans l'ensemble immobilier LE CHYPRE 1 situé à AJACCIO.
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d160
23 octobre 2008
23 octobre 2008
Nadiya X... a relevé appel de ce jugement le 21 mars 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bab
8 décembre 2015
8 décembre 2015
Maître Nadine X... produit maintenant l'intégralité de son dossier, avec notamment les conclusions qu'elle a rédigées devant la cour d'appel de Toulouse.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e6a1
6 octobre 2011
6 octobre 2011
Nadine Z..., belle fille d'Elise Z...née A..., a interjeté appel de cette décision le 10 février 2011 et le Centre Hospitalier de SECLIN a constitué Avoué.
Source officiellePage 10 sur 281