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1 421 résultats pour « Patrick E-Durand »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre A

5fdc8399fe64d8a71971cb31

Appel

20 novembre 2018

20 novembre 2018

représentée par Maître Jean Patrick D..., es qualité de liquidateur de Monsieur Daniel X..., demeurant [...] représentée par Me Charles Z... de la SCP B...

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cb80bd3db21cbdd8da51

Appel

24 mars 2011

24 mars 2011

prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 24 Mars 2011 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Patrick BIROLLEAU, Président et Christine COMMANS, greffier, auquel la minute a

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CA

Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e428

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

prononcé, en Chambre du Conseil, par mise à disposition au greffe le 30 Juin 2011, (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Patrick BIROLLEAU, Président et Françoise RIGOT, adjoint administratif

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CA

Chambre Sociale

64b0e845c42a2105dbc59d20

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

- Signé par Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président, et par Madame Patricia RIVIÈRE, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. EXPOSÉ DU LITIGE M.

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CA

Cour d'Appel

6253cc3abd3db21cbdd8f8df

Appel

20 juin 2012

20 juin 2012

RICHET, Présidente chargé (e) d'instruire l'affaire.

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CA

Cour d'Appel

6253cc85bd3db21cbdd905ce

Appel

17 avril 2013

17 avril 2013

représenté par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES Madame Pascale A... épouse Z...

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CA

Cour d'Appel

6253cc32bd3db21cbdd8f716

Appel

16 mai 2012

16 mai 2012

RICHET, Présidente chargé (e) d'instruire l'affaire.

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CA

Cour d'Appel

6253cc39bd3db21cbdd8f8a8

Appel

13 mai 2012

13 mai 2012

C/ SA ALD AUTOMOTIVE (TEMSYS) Décision déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 21 Décembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE Section : Encadrement No RG : 08/01193

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e432

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Françoise RIGOT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Denise GAILLARD, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE

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CA

5ème chambre sociale PH

6538b3e17ffc2c8318ee0069

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

[V] [U], Mme [E] [S], M [I] [W], M [N] [L],M. [F] [M], M. [A] [C], Mme [R] [B] et M.

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CA

Cour d'Appel

6253cc11bd3db21cbdd8f07a

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT CINQ JANVIER DEUX MILLE DOUZE APPELANTE : Madame Patricia Sandrine X...épouse B...

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CA

Pôle 5 - Chambre 11

6037154c30e803af9e605650

Appel

12 juin 2015

12 juin 2015

[Adresse 1] [Adresse 3] Représentée par Me Patricia GUYOMARC'H, avocat au barreau de PARIS, toque : G0654 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 2 Avril 2015, en audience

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CA

1ère chambre civile A

66878cdf05d6f7f678d491b2

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[E] [F] né le [Date naissance 4] 1957 à [Localité 17] (PEROU) [Adresse 7] [Localité 11] Représenté par Me Patrick LEVY, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque : 713 Et ayant pour avocat

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CA

Cour d'Appel

6253cc5ebd3db21cbdd8fe81

Appel

22 novembre 2012

22 novembre 2012

J/ E.

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CA

Cour d'Appel

6253cb8ebd3db21cbdd8dc50

Appel

14 avril 2011

14 avril 2011

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Maryline MERLIN COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE

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CA

Chambre civile TI

64437d4e823e6dd0f8bf81af

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

dispositions des articles 785 et 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 Février 2023 devant Madame Pauline FLAUSS, conseiller qui en a fait un rapport, assisté(e)

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CA

Sociale B salle 3

63a402993f67e905df3d2984

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

3] représenté par Me Claire GUILLEMINOT, avocat au barreau de DOUAI, assisté de Me Marie GRANGE, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique du 13 Septembre 2022 Tenue par Patrick

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CA

Chambre Sociale

63ca43159066fd7c90fc27f7

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

: Monsieur Jean-Michel AUGUSTIN, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Patrick

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CA

Pôle 5 - Chambre 11

6033524b4276eb0341d38bb5

Appel

7 juillet 2017

7 juillet 2017

Patrick BIROLLEAU, Président de la chambre, chargé du rapport Mme Michèle LIS SCHAAL, Présidente de chambre M.

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CA

Chambre Sociale

637dc85714982305d4c201ea

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

- Signé par Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président, et par Madame Patricia RIVIÈRE, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. EXPOSÉ DU LITIGE M.

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