Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff52
25 mai 2012
25 mai 2012
APPELANT : Monsieur Valère X... ... 97290 LE MARIN représenté par Me Fred-michel TIRAULT, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIME : Monsieur Gervais Y... ... ... 97232 LE LAMENTIN
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02513_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02550_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Vu : - les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01863_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Il ressort des pièces du dossier que M.A... est entré en France sous couvert d’un visa long séjour valant titre de séjour portant la mention « stagiaire ».
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC02176_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02140_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf0bd3db21cbdd8eaf0
25 janvier 2012
25 janvier 2012
Jugement rendu(e) le 28 Avril 2009 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE No RG : 06/02509 Copies exécutoires délivrées à : Me Pascal PETREL Me José Andrés RODRIGUEZ-MARTINEZ
Source officielle2e chambre sociale
626a2f4671469e057d789a94
27 avril 2022
27 avril 2022
Jean-Pierre MASIA, Président Mme Véronique DUCHARNE, Conseillère Mme Isabelle MARTINEZ, Conseillère Greffier, lors des débats : M. Philippe CLUZEL ARRET : - contradictoire.
Source officielle2e chambre sociale
635a21a6c549ea05a7cd2cc0
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jean-Pierre MASIA, Président Madame Isabelle MARTINEZ, Conseillère Monsieur Jacques FOURNIE, Conseiller
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
615e0d96c25a97f0381f4e25
2 octobre 2014
2 octobre 2014
(Pièce n° 20 : Courriel de Monsieur [N] [M] du 28 juin 2010, adressé en copie à Monsieur [L] [K]). (Pièce n° 21 : Courriel de Monsieur [L] [K] à l'attention de Monsieur [N] [M] du 29 juin 2010).
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_21NC03107_20220421
21 avril 2022
21 avril 2022
Par un mémoire en production de pièce enregistré le 1er avril 2022, le ministre de l'économie, des finances et de la relance verse au dossier le certificat de dégrèvement annoncé précédemment.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00962_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Enfin, il ne ressort pas des pièces du dossier que M. B... aurait été victime de discriminations raciales de la part de son employeur.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
61631c5e48f63659ca90a6dc
25 octobre 2011
25 octobre 2011
personne, assistée de Me Vincent DE SERESIN, avocat au barreau de PARIS, toque : E 0782 INTIMÉE SQLI venant aux droits de la société SYSDEO [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Pierre
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
61639b97a876d6c869757c55
25 mai 2010
25 mai 2010
prud'hommes de Meaux section industrie RG n° 06/00226 APPELANTE SAS EURO PENTEL [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Olivier MEYER, avocat au barreau de PARIS, toque : P 52 substitué par Me Pierre
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
61627eac38d18b7ebf63d33e
10 avril 2012
10 avril 2012
Il résulte des pièces versées aux débats, plus particulièrement des captures photographiques de prises de vues produites, de deux méls de la société Grenade productions à M.
Source officielleChambre Sociale
65a23dbf7ca18b0008e582b9
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[Adresse 1] ; Ayant conclu ; Ordonnance de clôture du 26 octobre 2023 ; Composition de la Cour : La cause a été débattue et plaidée en audience publique du 9 novembre 2023, devant Mme MARTINEZ
Source officielleChambre Sociale
688da9de78d637c72a94d5ad
1 août 2025
1 août 2025
En l'espèce, il résulte des pièces versées aux débats, notamment des déclarations à la CPS que M. [F] a travaillé pour d'autres sociétés en tant que skipper.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02733_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Vu les autres pièces des dossiers. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01473_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Martinez ; - les conclusions de Mme Mosser, rapporteure publique.
Source officielle1re chambre sociale
63d22a039b3c8605deec1ec2
25 janvier 2023
25 janvier 2023
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 NOVEMBRE 2022,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Isabelle MARTINEZ
Source officiellePage 10 sur 180