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8 260 résultats pour « Pousset-Bougerie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

631ade52f575634f1371ef4c

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur POUPET, Président Madame ROGER-MINNE, Conseillère Madame POUGET, Conseillère GREFFIER

Source officielle

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CA

Chambre Sociale

6274bd562799a9057d5dd289

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur POUPET, Président Madame ROGER-MINNE, Conseillère Madame POUGET, Conseillère GREFFIER

Source officielle
CA

1ère Chambre

69613edbcdc6046d47c4956a

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

- il est recommandé de changer les bobines d'allumage tous les 30 à 60 000 km, et les bougies tous les 30 000 à 120 000 km.

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_23MA00020_20240423

Admin. Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

B a intégré le service des sports de la commune de Port-de-Bouc, le 1er octobre 1999.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

65af666ab6c6260008b52fb9

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 12 juin 2023 **** EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE L'association La bouée des Jeunes, membre de l'association Groupement des Associations, a entrepris de faire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabcbd3db21cbdd8be55

Appel

27 juin 2008

27 juin 2008

POUYET, nom commercial POUYET 3M TELECOMMUNICATIONS Boulevard de l'Oise 95006 CERGY PONTOISE CEDEX représentée par la SCP CASTRES, COLLEU, PEROT & LE COULS-BOUVET, avoués assistée de Me PERRIN, NGO

Source officielle
CA

2ème chambre section A

65b365c21d7564000872e06f

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

formée par la Sarl Construction Pouget , -Rejeté le surplus des demandes, - Condamné la Sarl Construction Pouget à payer aux époux [O] la somme de 2 500 € en application de l'article 700 du Code de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae3bd3db21cbdd8c689

Appel

10 octobre 2008

10 octobre 2008

BOUDES prise en la personne de ses représentants légaux Route Montpellier 12100 MILLAU représenté par la SCP CALARN-DELAUNAY, avoués à la Cour assistée de Me BERAL, avocat au barreau de MONTPELLIER

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

68f1d7487ffb526292dd6e4b

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Selon la première attestation de Mme [Y], « nous avons pu constater le déplacement de ces boules plutôt dangereuses » et, selon la seconde, les boules ont été « remplacées et cette fois bien plus grosses

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a0d4a2ecdc6046d4745b97b

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

VS/RP COPIE OFFICIEUSE EXPEDITION à -SCP ROUAUD & ASSOCIES -TJ LE : 19 MAI 2026 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE O R D O N N A N C E DE DESISTEMENT

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

626b810bd1fb03057d9a4f1f

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

POULET C/ S.A.S.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25MA00332_20250307

Admin. Appel

7 mars 2025

7 mars 2025

à payer la somme de 17 390 euros en réparation du préjudice subi par son épouse Mme C D à la suite de la chute dont elle a été victime le 16 juin 2018 devant la résidence Ambroise Croizat à Port-de-Bouc

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

615e0d96c25a97f0381f4e24

Appel

21 novembre 2014

21 novembre 2014

et un compartiment séparateur boues/sable ; des moyens d'évacuation assurent le transfert des boues décantées recueillies par les trémies vers le compartiment de récupération de boues, et en aval, une

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CA

1ère chambre civile B

5fd9316991f918115f237402

Appel

19 mai 2020

19 mai 2020

N° RG 18/01700 - N° Portalis DBVX-V-B7C-LSGD Décision du Tribunal de Grande Instance de BOURG EN BRESSE Au fond du 15 février 2018 RG : 15/00054 chambre civile [I] [I] [W]

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CA

Avis

CADA:20155242

Appel

3 décembre 2015

3 décembre 2015

a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 2 novembre 2015, à la suite du refus opposé par le Président de l'Office de Tourisme Les Arcs Bourg

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163472

Appel

20 octobre 2016

20 octobre 2016

2016, à la suite du refus opposé par le maire de Pompignac à sa demande de communication des documents suivants : 1) l'étude d'impact relative aux travaux de sécurisation de la traversée du centre bourg

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CA

2e chambre civile

6438f2e8a942a604f5e936b1

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

EXPRO, JCP DE MONTPELLIER N° RG 22/31127 APPELANTE : La société HELLO POULET, société par actions simplifiée unipersonnelle au capital social de 500,00 €, dont le siège social est situé [Adresse

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CA

Sociale D salle 2

6639c3cc9413110008238687

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

de poulet, viande et charcuterie».

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

64ae4e60dc6b4e05dbb0b955

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Sur ce, Alors que l'insalubrité du logement donné à bail et le manquement à l'obligation de pose d'un détecteur de fumée ne sont pas contestés, pas plus qu'il ne peut être sérieusement contesté que

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CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91bf5

Appel

27 octobre 2014

27 octobre 2014

d'inscription au répertoire général : S 14/ 01165 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 20 Novembre 2013 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de PARIS RG no 13-01675 APPELANTE SARL BOULE

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