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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02368_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
La requête a été communiquée au syndicat mixte du ruisseau des Echets et du Ravin de Profondières qui n’a pas produit d’observations.
Source officielleChambre sociale
662b43b6fe25450008314814
25 avril 2024
25 avril 2024
Mutualité Sociale Agricole Sud Champagne (MSA) S.E.L.A.R.L. [11] Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 25/04/24 à : -Me CHAUVIN C.C.C délivrées le 25/04/24 à : -Me RAFFIN
Source officielle5ème Chambre
66ff85dfa4ff9ec259c099e4
3 octobre 2024
3 octobre 2024
JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTS [P] [G] Représenté par Me Eve NICOLAS de la SELARL RACINE
Source officielle2ème Chambre
65321aab9e4ea48318f5abd7
17 octobre 2023
17 octobre 2023
du Grand Rabbinat de [Localité 9] et de sa région, puis du tribunal rabbinique de [Localité 11], - M.
Source officielle9e Chambre B
60373bcb5659011796ac3d9d
15 mai 2015
15 mai 2015
[H] [V] a été engagé en qualité d'opérateur extérieur par la SA ESSO RAFFINAGE SAF, désormais dénommée la SAS ESSO RAFFINAGE (ERSAS), avec reprise de son ancienneté depuis 1991.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
66ff85e2a4ff9ec259c09a14
3 octobre 2024
3 octobre 2024
---------------------------------------------------------------------- ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 905-1 ou 905-2 alinéa 1 et 6 du Code de procédure civile) OPDT N°157 Madame Sophie RAMIN
Source officielle3ème chambre
69e06ecdcdc6046d4768c2a5
15 avril 2026
15 avril 2026
demeurant [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Sandrine CHAZEIRAT, avocat au barreau de TOULOUSE Société QBE EUROPE SA/NV, demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Nadia ZANIER de la SCP RAFFIN
Source officielleChambre sociale
62c67c85ca9bf26379030928
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Arrêt n° du 06/07/2022 N° RG 21/01556 - N° Portalis DBVQ-V-B7F-FBKY CRW / AA Formule exécutoire le : 06.07.2022 à : SELARL RAFFIN ASSOCIES Maître Ingrid MILTAT COUR D'APPEL
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6163278a33484180ee722892
11 janvier 2011
11 janvier 2011
barreau de PARIS, toque : A 616 Monsieur [S] [H] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 2] représenté par Me Michel JOURDAN, avocat au barreau de PARIS, toque : A 616 INTIMEE SOCIETE TOTAL RAFFINAGE
Source officielleCour d'Appel
6253cdb6bd3db21cbdd943d6
12 février 2019
12 février 2019
FLM Formule exécutoire le : à : -SELARL DUTERME-MOITTIE-ROLLAND-PICHOIR -SELARL RAFFIN ASSOCIES COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1o SECTION ARRÊT DU 12 FÉVRIER 2019 APPELANT : d'un jugement
Source officielleCour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935bb
13 septembre 2016
13 septembre 2016
• Déclare les sociétés Dépôt pétrolier et Total raffinage marketing responsables de la pollution survenue le 1er février 1999.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_21BX01349_20220913
13 septembre 2022
13 septembre 2022
de La Réunion qualifiant de projet d'intérêt général le projet d'ouverture et d'exploitation d'une carrière et de ses installations annexes sur le territoire de la commune de Saint-Leu au lieu-dit Ravine
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
65b2107dc4cf860008dff656
23 janvier 2024
23 janvier 2024
[N] 8) [V] [Z] 9) S.C EFFERVESCENCE c/ 1) SARL SEMPER FIDELIS 2) Syndicat des copropriétaires de la copropriété EFFERVE'SENS Formule exécutoire le : à : la SELARL RAFFIN
Source officielle6e chambre
6035c604967fda2d2b7c48db
1 mars 2016
1 mars 2016
N° 15/00476 (jonction avec le 15/00481) AFFAIRE : [M] [C] [B] [R] [H] [N] épouse [B] C/ SA TOTAL MARKETING SERVICES, anciennement dénommée TOTAL RAFFINAGE MARKETING Décisions déférées à la cour
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6684eb18a0de54ff609f80fc
2 juillet 2024
2 juillet 2024
SMABTP Formule exécutoire le : à : la SCP HERMINE AVOCATS ASSOCIES la SELARL RAFFIN ASSOCIES la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES COUR D'APPEL DE REIMS
Source officielle1ère Chambre
662c94e9b787c4000862f513
18 avril 2024
18 avril 2024
Le plan du lotissement quant à lui fait figurer un large tuyau 'ravine canalisée' . Sur les responsabilités À titre liminaire M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd6bd3db21cbdd94abd
21 septembre 2020
21 septembre 2020
I... sur les racines du manguier menace ruine, que le manguier dont les racines causent l'empiétement litigieux n'est pas situé à distance réglementaire en méconnaissance des dispositions de l'article
Source officielleCour d'Appel
6253ca1fbd3db21cbdd8a1d4
13 novembre 2007
13 novembre 2007
Y...s'est engagé " à remblayer le bas de ce mur, de sorte que la terre arrive au niveau du point le plus haut du chemin qui le longe afin que l'eau ne ravine pas cette base, et ce avant le 31 octobre 2000
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c3b1
8 juillet 2008
8 juillet 2008
Conseil de Prud'hommes de SAINT-PIERRE en date du 31 Août 2007 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 08 JUILLET 2008 APPELANT : Monsieur Willy X... ... 97432 RAVINE
Source officielleCour d'Appel
6253cc88bd3db21cbdd9067c
30 avril 2013
30 avril 2013
Parquet Général Cour d'Appel de Nîmes 30031 NIMES CEDEX EN PRÉSENCE DE : MINISTÈRE PUBLIC Parquet Général Cour d'Appel de Nîmes 30000 NÎMES CEDEX Représenté par Monsieur Christophe RAFFIN
Source officiellePage 10 sur 169
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