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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE DES REFERES
635236728c924eadffcc467a
20 octobre 2022
20 octobre 2022
nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Madame [L] [X] épouse [S], née le 02 Février 1958 à [Localité 5], de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Absents, représentés par Me Mathieu RAFFY
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
68f07f4447396eb608bc0610
15 octobre 2025
15 octobre 2025
déclaration d'appel en date du 18 novembre 2024, à : Monsieur [K] [A] né le [Date naissance 1] 1986 à [Localité 9] (33) de nationalité Française, demeurant [Adresse 6] Représenté par Me Mathieu RAFFY
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
695ccd4875782d5f06f1ce4e
5 janvier 2026
5 janvier 2026
LAPORTE, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : SCI SAINT LEGER, Agissant poursuites et diligences de son Gérant domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] Représentée par Me Mathieu RAFFY
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
6870a3152e3e3b1864ce21ee
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[Adresse 1] représentée par Maître Mathieu RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD, avocat au barreau de BORDEAUX assistée par Maître Catherine THOMAS avocat au barreau de LA ROCHELLE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
68f1d7537ffb526292dd6f26
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Monsieur [P] [L] agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social de nationalité Française, demeurant Chez [Adresse 10] représentés par Me Mathieu RAFFY
Source officielleChambre Sociale
61631227615c943a65e043bb
6 mars 2012
6 mars 2012
[F], muni d'un pouvoir spécial COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DELIBERE : Monsieur Daniel DELPEUCH, Président de Chambre, Madame Hélène COMBES, Conseiller, Madame Astrid RAULY, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8ae9b
6 mai 2008
6 mai 2008
titre de l' achat d' une bâche de protection du véhicule, une somme de 75 € au titre du remplacement des chaussures abîmées et une somme de 500 € au titre des frais d' annulation de participation à un rallye
Source officielle1ère Chambre
68676a26ae73470041cef835
3 juillet 2025
3 juillet 2025
MMA IARD, dont le siège social est situé [Adresse 2], représentant :la SCP LE RAY BELLINA DOYEN, avocats postulants au barreau de CHAMBERY, le CABINET HFW, avocats plaidants au barreau de PARIS sur
Source officielle1ère Chambre
68676a26ae73470041cef839
3 juillet 2025
3 juillet 2025
MMA IARD, dont le siège social est situé [Adresse 1], représentant :la SCP LE RAY BELLINA DOYEN, avocats postulants au barreau de CHAMBERY, le CABINET HFW, avocats plaidants au barreau de PARIS sur
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE00422_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Il y a par suite lieu de rayer les productions du dossier n° 25VE00422 du registre du greffe de la cour.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
5fe214d2c6e17caeab217b64
15 décembre 2020
15 décembre 2020
Ray. F.
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
S.A.S. FRANCESCO SMALTO INTERNATIONALc/S.C
6690c73b0d808eb34e4554be
11 juillet 2024
11 juillet 2024
FRANCESCO SMALTO INTERNATIONAL agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] absente représentée par Me Mathieu RAFFY de la SELARL
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
6870a1835b6604a26aae892d
10 juillet 2025
10 juillet 2025
nationalité Française, demeurant [Adresse 3] Madame [R] [N] née le 25 Décembre 1964 à [Localité 8] (25), de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] absents représentés par Me Mathieu RAFFY
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6a226512cdc6046d47396440
4 juin 2026
4 juin 2026
le Juge des contentieux de la protection de [Localité 2] suivant déclaration d'appel du 12 janvier 2026 APPELANTE : Etablissement SGC [Localité 1] [Adresse 1] Représentée par Me Mathieu RAFFY
Source officielleChambre Sociale
6162bb45f32b7c38854c2ff8
14 mars 2013
14 mars 2013
Localité 1] Comparant en personne, assistés de Me GOURRET (avocat au barreau de VALENCE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DELIBERE : Madame Mireille GAZQUEZ, Présidente, Madame Astrid RAULY
Source officielle1ère Chambre
68676a26ae73470041cef831
3 juillet 2025
3 juillet 2025
MMA IARD, dont le siège social est situé [Adresse 2], représentant :la SCP LE RAY BELLINA DOYEN, avocats postulants au barreau de CHAMBERY, le CABINET HFW, avocats plaidants au barreau de PARIS sur
Source officielle1ère Chambre
68676a26ae73470041cef833
3 juillet 2025
3 juillet 2025
MMA IARD, dont le siège social est situé t [Adresse 1], représentant :la SCP LE RAY BELLINA DOYEN, avocats postulants au barreau de CHAMBERY, le CABINET HFW, avocats plaidants au barreau de PARIS
Source officielle1ère Chambre
68676a26ae73470041cef83b
3 juillet 2025
3 juillet 2025
MMA IARD, dont le siège social est situé [Adresse 2], représentant :la SCP LE RAY BELLINA DOYEN, avocats postulants au barreau de CHAMBERY, le CABINET HFW, avocats plaidants au barreau de PARIS sur
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NT00282_20250814
14 août 2025
14 août 2025
Par suite, il y a lieu de rayer du registre du greffe de la cour les productions déposées par Me Le Rouzic sous le présent numéro pour les joindre à la requête 24NT02920.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f7bd3db21cbdd86d5a
4 mars 2004
4 mars 2004
Monsieur l'Avocat G,n,ral fait remarquer que la peine encourue est . la hauteur de la dangerosit, de l'acte. Il requiert la confirmation du jugement et demande en outre la publication de l'arr^t.
Source officiellePage 10 sur 61
A3 RALLYE RAID
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L.G RALLYE SERVICE
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