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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_25PA03749_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
la période du 26 septembre 2002 au 31 décembre 2002 ainsi que des bulletins de salaire des mois de février à mai 2016 pour une activité « d’agent d’entretien » auprès de la société « Ise Bussiness School
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL01300_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
qu'après un échec l'année précédente, elle a réussi les examens de la première année du programme de " Bachelor of international business administration " de l'établissement " Montpellier Business School
Source officielleJuge des référés
ORCA_23VE01909_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
B, qui a obtenu un diplôme en management général et international de la Paris school of business et un bachelor of business administration, au titre de l'année 2020-2021, a présenté à l'appui de sa demande
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE00022_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
des années universitaires 2021-2022 et 2022-2023 au cours desquelles elle suivait une formation en vue d’obtenir un master « manager des ressources humaines » dans l’établissement Ascencia Business School
Source officielleCour d'Appel
6253cdbbbd3db21cbdd944d0
28 février 2019
28 février 2019
- Vous ne respectez pas les normes d'hygiène dans la transformation et les livraisons lorsque vous honorez les commandes de sandwiches du School Hotel.
Source officielle1ère Chambre
6316e4f9dd8d194f138d4d97
5 septembre 2022
5 septembre 2022
par son syndic la SARL IMP, exerçant sous l'enseigne LAFORET, ayant siège social [Adresse 2], elle-même représentée par son responsable légal, pour ce domicilié audit siège Représenté par Me Annie SCHAF-CODOGNET
Source officielle2ème Chambre
6520f5fbbb275d83183a3bc4
5 octobre 2023
5 octobre 2023
d'aide juridictionnelle de NANCY) INTIMÉS : Monsieur [E] [X] né le [Date naissance 6] 1958 à [Localité 10] (75), gérant, domicilié17 [Adresse 5] Représenté par Me Frédéric VERRA de la SCP ANNIE SCHAF-CODOGNET
Source officielleChambre sociale
66235ac6aec0e60008fe98cd
11 avril 2024
11 avril 2024
L'appréciation de la raideur peut se faire par d'autres moyens, le test de Schober-Lasserre peut être utile.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6871ecf9542d85a267f3c735
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Lors de son examen clinique, l'expert relevait qu'en charge, l'indice de Schober était de 15/9, les inclinaisons latérales et les rotations étaient réduites, symétriques.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC01784_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
B..., représenté par Me Schott, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge des impositions et pénalités contestées ; 3°) de mettre à la charge de l’Etat une somme
Source officielle1ère Chambre civile
62c52948a2c423637907960a
5 juillet 2022
5 juillet 2022
exerçant sous l'enseigne 'Auto MOINS CHERE', inscrit sous le RCS 792 373 714 de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Vanessa COLLIN de la SCP VANESSA COLLIN & EMILIE SCHOOF
Source officielleChambre Sociale
6711fafb7603bf88a1884bb5
15 octobre 2024
15 octobre 2024
En 2012, plusieurs écoles de commerce, dont celle de [Localité 3], ont décidé de se regrouper au sein d'une seule entité FRANCE BUSINESS SCHOOL (FBS), association loi de 1901 dont le siège social est à
Source officielle1ère chambre civile A
697c6117cdc6046d47396daa
29 janvier 2026
29 janvier 2026
audience * * * * * * Date de mise à disposition : 29 janvier 2026 Composition de la cour lors du délibéré : - Christophe VIVET, président - Julien SEITZ, conseiller - Emmanuelle SCHOLL
Source officielleChambre 8
63be637613ef607c90ab647d
10 janvier 2023
10 janvier 2023
compte-tenu de la nature et de la complexité de l'affaire, ainsi que du montant particulier de l'honoraire fixe qui vous est appliqué, un honoraire complémentaire dit «de résultat » sera versé à la SCP [M] & SCHOTT
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
67ef6c829a9834ffd825fb09
3 avril 2025
3 avril 2025
Cour : jugement rendu le 13 mai 2024 par le tribunal judiciaire de Paris - RG n° 23/00460 APPELANTE Madame [I] [B] épouse [T] [Adresse 2] [Localité 4] représentée à l'audience par Me Eric SCHODER
Source officielle1ère chambre civile A
69fd7acdcdc6046d4703d828
7 mai 2026
7 mai 2026
Composition de la cour lors du délibéré : - Christophe VIVET, président - Julien SEITZ, conseiller - Emmanuelle SCHOLL, conseillère Arrêt par défaut rendu publiquement par mise à disposition au
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
60372eed036fdf0a03030ed6
22 mai 2015
22 mai 2015
Avocat à la Cour [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Assistée de Me Alexandra SCHOU
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL20927_20230214
14 février 2023
14 février 2023
inscrit en troisième année de licence en économie et société à l'université de Toulouse puis successivement dans trois masters 1 différents dans les universités de Besançon, Paris puis à la Toulouse School
Source officielleCour d'Appel
6253c8bcbd3db21cbdd861ac
16 avril 2002
16 avril 2002
Anny HARQUET, liquidateur de la GIE TEXTIL GESTION demeurant 4, rue du Conseil Souverain BP 132 à 68003 COLMAR CEDEX, non représentée, régulièrement assignée à personne par exploit de Maître Philippe SCHOTT
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL02932_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
échoué en deuxième année de licence lors de l'année universitaire 2021-2022, il a intégré le programme de " Bachelor of international business administration " de l'établissement " Montpellier Business School
Source officiellePage 10 sur 31