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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème Chambre
67f603feebd72824438567ba
8 avril 2025
8 avril 2025
Lionel Bruno, conseiller Assistés lors des débats de Mme Solène Roux, greffière DÉBATS : A l'audience publique du 04 Février 2025, Mme Ludivine CHETAIL, Conseillère, a été entendue en son
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00493_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
A, représenté par Me Solenn Leprince, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de séjour
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA00262_20220520
20 mai 2022
20 mai 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 10 février 2022, Mme C, représentée par Me Solenn Leprince, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA02588_20230215
15 février 2023
15 février 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 16 décembre 2022, Mme C, représentée par Me Solenn Leprince, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_24DA00065_20240301
1 mars 2024
1 mars 2024
B, représenté par Me Solenn Leprince, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de séjour
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00845_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
B, représenté par Me Solenn Leprince, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de séjour
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA01008_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
B, représenté par Me Solenn Leprince, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de séjour
Source officielleSociale C salle 3
62e226a03de91be2e9f7ea85
8 juillet 2022
8 juillet 2022
GREFFIER : Gaetan DELETTREZ COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Soleine HUNTER-FALCK : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Muriel LE BELLEC : CONSEILLER Gilles GUTIERREZ : CONSEILLER
Source officielleCour d'Appel
6253c8d1bd3db21cbdd8658e
2 décembre 2002
2 décembre 2002
La société SOFEAC a fait construire, courant 1988, un ensemble immobilier 21 avenue Georges Pompidou à SURESNES dont la promotion a été confiée à la société COGEDIM aux droits de laquelle se trouve désormais
Source officielleCour d'Appel
6253c8f9bd3db21cbdd86dc3
14 janvier 2004
14 janvier 2004
./ Monsieur le PROCUREUR GÉNÉRAL BL/RG Mesures disciplinaires avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES AUDIENCE SOLENNELLE ---==oOo==--- ARRET DU 14 JANVIER 2004 ---===oOo===--- A l'audience solennelle tenue en
Source officielleCour d'Appel
Christophe RENAUDIEc/La S
6253c8fabd3db21cbdd86df8
10 mars 2004
10 mars 2004
AMBULANCES Demande d'indemnités JL / MCF COUR D'APPEL DE LIMOGES AUDIENCE SOLENNELLE ARRÊT DU 10 MARS 2004 À l'audience publique et solennelle tenue par la cour d'appel de LIMOGES, les première et deuxième
Source officielleCour d'Appel
6253c872bd3db21cbdd854e0
6 décembre 2000
6 décembre 2000
C/ TERRASSEMENT & TRAVAUX PUBLICS DE LA HILLE RG N : 98/00477 - A R R E T N° - Prononcé à l'audience publique et solennelle du six Décembre deux mille, par Monsieur LEBREUIL Président de Chambre, LA COUR
Source officielleCour d'Appel
6253c8a5bd3db21cbdd85db5
15 mai 2002
15 mai 2002
L'ARMOIRE A LINGE RG N : 00/01402 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique et solennelle du quinze Mai deux mille deux, par Monsieur LEBREUIL, Président de Chambre,
Source officielleCour d'Appel
6253c8b2bd3db21cbdd86012
6 mai 2002
6 mai 2002
/KF COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE SOLENNELLE ARRET DU 06 MAI 2002 [**][**][**][**][**][**][**][**][**][**][**][**][**][**][**][**][**][**][**][**][**][**][**][**][**][**][**][**][**][**][* RG : 00/03711
Source officielleCour d'Appel
6253c8d5bd3db21cbdd86664
11 septembre 2002
11 septembre 2002
.° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique et solennelle du onze Septembre deux mille deux, par Monsieur CERTNER, B..., assisté de Monique FOUYSSAC, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898a9
9 août 2007
9 août 2007
PAPEETE Chambre Civile Audience du 9 août 2007 Monsieur Jean-Paul ELLUL, Président de Chambre à la Cour d'Appel de Papeete, assisté de Mme Maeva SUHAS-TEVERO, greffier ; En audience solennelle
Source officielleCour d'Appel
à des menaces qu'il aurait proféréesc/Mme Z
6253ca16bd3db21cbdd8a015
28 septembre 2007
28 septembre 2007
réponse " déposées devant la Cour, Me X... fait, en substance, valoir que les incidents qu'il a eus avec la Présidente de l'Association Récréactiv Plonéour ont pour origine un accident dont sa fille Solenn
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
DCA_22NT02272_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
2021, portant sur la définition de la solution de reprise des désordres et son chiffrage a'n de remédier aux désordres affectant le " déversoir du Maresquier ", soit rendu C et opposable aux sociétés SOLEN
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00246_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 8 juin 2022, Mme D A, représentée par Me Solenne Leprince, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) à titre subsidiaire, à l'annulation des arrêtés préfectoraux
Source officielleCour d'Appel
6253c90fbd3db21cbdd871d7
30 novembre 2004
30 novembre 2004
ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE LYON COUR D'APPEL DE LYON AUDIENCE SOLENNELLE ARRET DU 04 Juillet 2005 APPELANT : Maître Jean-Pierre LE MAZIER, avocat 181 chemin de Fontanières 69350 LA MULATIERE assisté
Source officiellePage 10 sur 112