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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-6
62c7c972cb8dca058e3e786f
7 juillet 2022
7 juillet 2022
APPELANTS Monsieur [S] [N], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assisté par Me Philippe TEBOUL
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
5fdd9999730cbb43116e59d4
29 août 2018
29 août 2018
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile - signé par Madame Catherine SOMMÉ, Président et par Madame Laurie TEIGELL
Source officielleChambre commerciale 3-1
69d9d6bfcdc6046d47d89ef6
9 avril 2026
9 avril 2026
JSR [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Franck LAFON, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618 et Me Chantal TEBOUL ASTRUC de la SAS ASTRUC AVOCATS, plaidant, avocat au barreau
Source officielleChambre 1-9
65b35a201d7564000872db3c
25 janvier 2024
25 janvier 2024
07 Janvier 1954 à HAMMAM-LIF TUNISIE, demeurant [Adresse 3] représenté par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté de Me Philippe TEBOUL
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6684eb08a0de54ff609f7ff8
2 juillet 2024
2 juillet 2024
PIERRE RENOVATION TRADITION [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Martine BELAIN substituant Me Chantal TEBOUL ASTRUC, avocat au barreau de PARIS, toque : A0235 Et après avoir appelé
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6684eb08a0de54ff609f7ffa
2 juillet 2024
2 juillet 2024
PIERRE RENOVATION TRADITION [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Martine BELAIN substituant Me Chantal TEBOUL ASTRUC, avocat au barreau de PARIS, toque : A0235 à DÉFENDEUR S.A.S
Source officielleCour d'Appel
6253c859bd3db21cbdd85034
26 mai 2000
26 mai 2000
Immeuble ARTOIS 44 rue de Washington 75408 PARIS CEDEX 08 agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux assistée de Maître Muriel GUILLIN avocat plaidant pour Maître TEBOUL
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00787_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Elles sont également à proximité de la rue de la Terrière à l’Ouest, rue qui dessert la parcelle A n° 1138.
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6538b3f87ffc2c8318ee009f
24 octobre 2023
24 octobre 2023
PATRIMONIA [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Victor RIOTTE, avocat au barreau de PARIS, toque : C1521 INTIMES Monsieur [V] [Z] [Adresse 4] [Localité 6] Représenté par Me Nicole TEBOUL
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
5fdd99b3730cbb43116e59ec
29 août 2018
29 août 2018
Monsieur Benoit HOLLEAUX, conseiller faisant fonction de président Madame Christine LETHIEC, conseiller Madame Laure TOUTENU, vice-président placé Greffier : Mme Laurie TEIGELL
Source officielle2ème Chambre
DCA_20VE02238_20220624
24 juin 2022
24 juin 2022
B, représenté par Me Teboul-Astruc, avocat, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la SOREQA la somme de 5 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA02323_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 17 juin 2024, la métropole européenne de Lille (MEL) représentée par Me Teboul, conclut à sa mise hors de cause, en tout état de cause au rejet de la requête et
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
697b00c6cdc6046d4710b367
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K111, ayant pour avocat plaidant Me Michel TEBOUL
Source officielle4e chambre 2e section
6440d861e704a005d1ed7248
19 avril 2023
19 avril 2023
rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SCI [Adresse 6] [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Franck LAFON, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618 et Me Chantal TEBOUL-ASTRUC
Source officielleChambre 3-4
602f08367a0d586dd1ea0e16
18 février 2021
18 février 2021
Caisse de Crédit Mutuel CAISSE DE CREDIT MUTUEL NICE JOFFRE C/ [G] [Z] épouse [K] [E] [Y] [I] [K] [C] [K] Copie exécutoire délivrée le : à : Me IMPERATORE Me TEBOUL
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01481_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
2019 rendu par le juge de paix du tribunal de première instance de Kindia ainsi qu'un extrait de registre d'état civil établi le 23 avril 2019 par l'officier d'état civil de la commune urbaine de Telimélé
Source officielle2ème Chambre
642e75ea8b510604f5bc1f56
4 avril 2023
4 avril 2023
cadastrées section [Cadastre 8] et [Cadastre 6], d'une contenance totale de 13 à 96 ca, sur la mise à prix de 42.000€ à l'audience du mercredi 1er mars 2023 à 9 heures 30 ; -Désigne la SAS Guillou Terrien
Source officielleChambre Sociale
672088f3d9b5cc5d4430a12c
15 octobre 2024
15 octobre 2024
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 1 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 15 octobre 2024 à Me Eleonore TERRIEN-FRENEAU AD ARRÊT du : 15 OCTOBRE 2024 MINUTE
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
DCA_21DA00820_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
Par un mémoire, enregistré le 28 juin 2021, la métropole européenne de Lille, représentée par Me Michel Teboul, conclut : 1°) à l'annulation de l'ordonnance attaquée ; 2°) au rejet de la demande présentée
Source officielle6e Chambre C
60328d68a6154b02057d12db
11 janvier 2018
11 janvier 2018
N°2018/39 Rôle N° 17/09391 [F] [V] [V] [I] C/ [L] [Z] [Q] [I] épouse [I] Grosse délivrée le : à : Me Frédérique GREGOIRE Me Layla TEBIEL
Source officiellePage 10 sur 56
SCP CABINET BUVAT - TEBIEL
17/02/2026
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SCP CABINET BUVAT - TEBIEL
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TEBIEL, Ahlam
14/12/2023
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TEBIEL, Ahlam
23/07/2023
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SCP CABINET BUVAT - TEBIEL
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