Après avoir constaté que le véhicule présentait des défauts (porte, vitre, climatisation, bruit, fuites du toit ouvrant), M.

[D] a informé le vendeur d'un phénomène d'infiltration d'eau à l'intérieur de l'habitacle au niveau du pare-soleil avant côté conducteur et des deux côtés du toit ouvrant au niveau des sièges arrières,

La SCI LES FLOTS BLEUS a acquis le même jour la propriété de l'appartement situé au 3ème et dernier étage de l'immeuble comprenant la jouissance exclusive et particulière du toit-terrasse (lot n° 4) et

l'immeuble et a relevé que 'l'isolation des toitures est responsable de 7% de perte d'énergie pour le bâtiment [Adresse 5]', - que M.et Mme [S] ne démontrent aucune défaillance concernant l'isolation du toit

, de la galerie de toit et du porte-bateau, venant corroborer le rapport d'expertise officieuse réalisé en Allemagne à la demande des victimes et traduit en français, qui précise que l'on peut voir sur

La SAS Les Cattleyas lui a demandé en mai 2012 de retirer le mobil-home au motif de sa « non-conformité » et de « l'esthétique du camping », justifiant l'exclusion des mobil-homes à toit plat.

X...à l'effet de le voir condamner sous astreinte de 200 € par jour de retard à équiper ses fenêtres de toit d'un châssis fixe, de type à encastrer, sans saillie par rapport au plan de la couverture, à

Les époux font l'objet d'impositions distinctes : / a) Lorsqu'ils sont séparés de biens et ne vivent pas sous le même toit ; () / 6.

Faisant valoir que le thuya planté sur le fonds de Mme [Z] est de grande hauteur, qu'il surplombe le toit de leur maison et engendre des désordres par les branches qui tombent sur leur toit et qui obstruent

[N] [U] a appelé en la cause la SA d'HLM « Un toit pour tous ».

Dans le cas présent il est reproché à la SARL d'avoir édifié, dans le courant de l'année 2005, un édicule sur le toit-terrasse de la Villa Pascal, sans avoir obtenu de permis de construire.

et ensuite qu'il puisse se prévaloir de l'aménagement du toit terrasse supporté par le bâtiment pour générer une servitude de vue dont il n'établit pas le caractère trentenaire.

Quant au grief tiré de l'évacuation des eaux provenant du toit, le tribunal a rappelé que l'eau venant du toit était nécessairement de l'eau pluviale, expressément prévue par la convention.

A... de : . démonter la prolongation du toit de la gouttière du toit principal . démonter l'allée bétonnée réalisée autour du bâtiment . remettre le gazon à la place des gravillons . démonter la clôture

Sur la demande de suppression du toit-terrasse au-dessus de la cour La SCI Géricault 7 soutient qu'il n'y a jamais eu de toit-couverture dans la cour litigieuse et qu'il existait simplement une partie

II n'y a (avait) pas d'infiltration par le toit.

[E] confirment sa version des faits à savoir qu'il se trouvait seul sur le toit d'une maison pour déposer des plaques de tuiles amiantées, qu'il a été déséquilibré et a chuté de plusieurs mètres du toit

La cour constate que Mme [R] justifie avoir échangé avec la société 1 Toit des messages, le premier l'informant de « choses restant à reprendre sur le toit, les solins, les tuiles faîtières » et par des