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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre D
6034ce3ca1166ab88d0f7835
22 septembre 2016
22 septembre 2016
MONTPELLIER N° RG 13/15194 APPELANTS : Madame [I] [Y] [G] [A] née le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Bernard VIDAL
Source officielleChambre Sociale
616294d5db5ccebfe3f3a65b
25 juin 2013
25 juin 2013
Régulièrement convoquée, la société Nouvelle Viale et Dumay ne comparait pas.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
603584febfb6e0aa13c0fd66
8 avril 2016
8 avril 2016
14/25781 Décision déférée à la Cour : Jugement du 25 Novembre 2014 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 13/02694 APPELANTE Société GLOBAL MAIL CONCEPT exerçant sous l'enseigne 'VITAL
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
62c3d45a93e17a63792056a1
4 juillet 2022
4 juillet 2022
En revanche, l'usage d'un lecteur de carte Vitale entre dans ce champ.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_20DA01952_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
qu'ils n'ont conservé ce logement que pour un usage occasionnel ; enfin, s'il était besoin d'examiner ce critère subsidiaire, ils ont bien fixé, à compter de décembre 2010, le centre de leurs intérêts vitaux
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00732_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Localement, l'Aigle Royal, dont le domaine vital recouvre une grande partie de l'aire d'étude éloignée de 30 kilomètres du projet, apparaît en danger.
Source officielleCour d'Appel
6253c87fbd3db21cbdd856da
28 mai 2001
28 mai 2001
RG N 8U 199905645 MINUTE N 8M 54/2001 Expédition à : Maître Maître SENGEL ET CROVISIER LRAR aux parties Le Le Greffier COUR D'APPEL DE COLMAR ORDONNANCE Audience tenue par Monsieur Pierre VITTAZ, Premier
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC03023_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Copie en sera adressée au préfet du Doubs Délibéré après l'audience du 7 juillet 2022, à laquelle siégeaient : - Mme Vidal, présidente de chambre, - M.
Source officielleChambre 1-1
68df5f1438ac3a658931ddd3
2 octobre 2025
2 octobre 2025
DUPARC (AZUR VIAGER) Représentant : Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON-SEGOND-DESM URE-VITAL, avocat au barreau de MARSEILLE Intimés ORDONNANCE D'INTERRUPTION
Source officielleChambre 1-6
69614ae4cdc6046d47c56061
8 janvier 2026
8 janvier 2026
GCC Représentant : Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON-SEGOND-DESM URE-VITAL, avocat au barreau de MARSEILLE S.A. LOGIREM S.A.S.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX02036_20230912
12 septembre 2023
12 septembre 2023
administratif de la Guadeloupe le litige qui l'oppose à la caisse générale de sécurité sociale de la Guadeloupe à propos de la mise à jour de son état civil dans son dossier social et sur sa carte vitale
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
616333ccf74a27a178b84328
23 septembre 2011
23 septembre 2011
de la vaccination et fait observer que les modifications des annexes I et II apportées, sur sa demande, par l'Autorité Sanitaire à l'autorisation de mise sur le marché (AMM), ont été publiées dans le VIDAL
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA05256_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
B, représenté par Me Vitel demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2313404/3 du 28 novembre 2024 rendu par le tribunal administratif de Montreuil ; 2°) d'annuler l'arrêté contesté devant ce
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT00998_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
détermination de la loi, d'annuler la décision du 26 septembre 2018 par laquelle le ministre de la défense a rejeté sa demande de pension militaire d'invalidité au titre des " séquelles d'hépatite virale
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
66ff858ba4ff9ec259c094d5
3 octobre 2024
3 octobre 2024
En revanche, celui-ci soutient que l'accident concernait une simple fracture, sans atteinte d'organe vital ni de blessure a priori suffisamment grave pour entraîner un risque de décès et, qu'au surplus
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6801dfd2354955cf78ced4c6
17 avril 2025
17 avril 2025
Elle note également que sur le plan fonctionnel respiratoire, il existe une discrète dégradation, notamment de la capacité vitale. La société [8] rappelle que seuls les préjudices avérés de M.
Source officielleChambre Sociale
65b36ce58c0355000835f723
23 janvier 2024
23 janvier 2024
l'état anxiodépressif qui persiste en dépit d'un arrêt de travail d'une année et que, d'autre part, il y a lieu de prendre en compte, dans l'évaluation du taux d'incapacité, l'absence de perte d'élan vital
Source officielle14e Chambre
616348ee543823d76b03175b
29 mars 2011
29 mars 2011
La SARL Pesage Vial Méditerranée a été mise en liquidation judiciaire par jugement du tribunal de commerce de Tarascon en date du 29 juillet 2010.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_20DA01403_20220412
12 avril 2022
12 avril 2022
D, eu égard notamment à la cirrhose post virale C non compliquée score Child A5 alors que, selon son médecin conseil, ce diagnostic n'est pas établi avec certitude.
Source officielleChambre 1-4
6a0ffbc9cdc6046d478a899e
21 mai 2026
21 mai 2026
poursuites et diligences de son Président en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON-SEGOND-DESM URE-VITAL
Source officiellePage 10 sur 423