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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
68f7156ea0214f9bf6ab1500
20 octobre 2025
20 octobre 2025
SA COFICA BAIL Représentée par Me William MAXWELL de la SELAS MAXWELL MAILLET BORDIEC, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMES Monsieur [B] [L] Représenté par Me Nadine PLA-DEBRAY, avocat au barreau
Source officielle8ème chambre
62c67c53ca9bf26379030814
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Christine SAUNIER-RUELLAN, président - Karen STELLA, conseiller - Véronique MASSON-BESSOU, conseiller assistés pendant les débats de William
Source officielle8ème chambre
6350e4c142150aadff23dade
19 octobre 2022
19 octobre 2022
2634 Ayant pour avocat Me Yann DEBRAY, avocat au barreau de PARIS Audience tenue par Karen STELLA, magistrat chargé de la mise en état de la 8ème chambre de la cour d'appel de Lyon, assisté de William
Source officielle8ème chambre
635a218cc549ea05a7cd2c4d
26 octobre 2022
26 octobre 2022
, et Véronique MASSON-BESSOU, conseiller, qui ont siégé en rapporteurs sans opposition des avocats dûment avisés et ont rendu compte à la Cour dans leur délibéré, assistés pendant les débats de William
Source officielle8ème chambre
6363683237e31b7f74444975
2 novembre 2022
2 novembre 2022
2022 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Bénédicte BOISSELET, président - Karen STELLA, conseiller - Véronique MASSON-BESSOU, conseiller assistés pendant les débats de William
Source officielle8ème chambre
66fe355c91b69e88a370fcbd
2 octobre 2024
2 octobre 2024
02 Octobre 2024 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Bénédicte BOISSELET, président - LAURENT, conseiller - Véronique DRAHI, conseiller assistés pendant les débats de William
Source officielleChambre sociale 4-2
67f750a26527a11effc4b631
9 avril 2025
9 avril 2025
BOX OFFICE [Adresse 7] [Localité 5] Représentant : Me Yvan WILLIAM de la SELEURL WILLIAM AVOCATS, avocat au barreau de PARIS *************************** Vu les articles 21 et suivants, 22-1
Source officielle8ème chambre
67ee178551255e24994fc4e5
2 avril 2025
2 avril 2025
William BOUKADIA Conformément à l'article 462 alinéa 3 du Code de Procédure Civile, la Cour a statué sans audience.
Source officielle8ème chambre
66177da7e5d80f0008c2e796
10 avril 2024
10 avril 2024
2024 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Bénédicte BOISSELET, président - Véronique MASSON-BESSOU, conseiller - Véronique DRAHI, conseiller assistés pendant les débats de William
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
616359e41416be03751aa56a
23 juin 2011
23 juin 2011
victimes de l'amiante selon saisine en date du 15 Juillet 2009, DEMANDEUR : Monsieur [N] [D] né le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Marie WILMANN
Source officielleChambre civile Section 1
65e6c3b76945f10008b05791
18 octobre 2023
18 octobre 2023
représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège [Adresse 21] [Localité 6] Représentée par Me Margaux PIERREDON, avocate au barreau de BASTIA, Me Pauline ARROYO du LLP HOLMAN FENWICK WILLAN
Source officielle15e chambre
6031e9c0dca68a230692ee0a
6 juin 2018
6 juin 2018
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 15e chambre ARRET N° contradictoire DU 06 JUIN 2018 N° RG 16/00038 AFFAIRE : William X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd6bd3db21cbdd8e6cf
28 septembre 2011
28 septembre 2011
COMPAGNIE D'HYGIENE PUBLIQUE ET DE RESTAURATION, représentée par son Directeur Général Mr Jean William Y...
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
68f71570a0214f9bf6ab1528
20 octobre 2025
20 octobre 2025
FINANCO Représentée par Me William MAXWELL de la SELAS MAXWELL MAILLET BORDIEC, avocat au barreau de BORDEAUX Représentée par Me Mathieu SPINAZZE de la SELARL DECKER, avocat au barreau de TOULOUSE
Source officielleChambre sociale
631add82f575634f1371ebb1
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Au fond, origine Pole social du TJ de [Localité 3], décision attaquée en date du 09 Novembre 2021, enregistrée sous le n° 20/00163 APPELANTE [2] ([4]) INTIMEE Société [6] Représentée par Me William
Source officielle8ème chambre
635a2190c549ea05a7cd2c5e
26 octobre 2022
26 octobre 2022
, et Véronique MASSON-BESSOU, conseiller, qui ont siégé en rapporteurs sans opposition des avocats dûment avisés et ont rendu compte à la Cour dans leur délibéré, assistés pendant les débats de William
Source officielle8ème chambre
68f07da7bfd83326c7063853
15 octobre 2025
15 octobre 2025
DIMIER de la SELARL DPG, avocat au barreau de LYON, toque : 1037 Audience tenue par Bénédicte BOISSELET, magistrat chargé de la mise en état de la 8ème chambre de la cour d'appel de Lyon, assisté de William
Source officielle8ème chambre
697b0980cdc6046d47122399
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Janvier 2026 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Bénédicte BOISSELET, président - Véronique DRAHI, conseiller - Nathalie LAURENT, conseiller assistés pendant les débats de William
Source officielle8ème chambre
66863d05b1dbbe3bae600322
3 juillet 2024
3 juillet 2024
avocat plaidant Me Julien CHAUPLANNAZ, avocat au barreau de LYON Audience tenue par Bénédicte BOISSELET, magistrat chargé de la mise en état de la 8ème chambre de la cour d'appel de Lyon, assisté de William
Source officielle8ème chambre
66863d05b1dbbe3bae600324
3 juillet 2024
3 juillet 2024
2024 Audience présidée par Bénédicte BOISSELET, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de William
Source officiellePage 10 sur 100