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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 7
644229fed2fa6fd0f8040553
20 avril 2023
[X] a animé l'émission'Au coeur de l'Histoire' diffusée sur l'antenne d'Europe 1 du lundi au vendredi entre 14h et 15h.
Cour d'Appel
6253cbdbbd3db21cbdd8e788
14 septembre 2011
Une ordonnance de radiation a été prononcée le 13 mai 2005 au visa des articles 381 et 470 du CPC (absence des parties).
Pôle 5 - Chambre 4
6035ce36014e37354013afc6
24 février 2016
d'une ou deux réunions à thème à destination de cette même gestion privée, ainsi que la participation à deux conférences à l'intention des clients institutionnels de la banque et l'animation de six réunions
Chambre sociale
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17 novembre 2011
L'affaire a fait l'objet d'une ordonnance de radiation du 21 février 2011. L'affaire a été réinscrite à la demande de Monsieur [J] le 24 février 2011 sous le n° RG 11/708.
2ème chambre
DCA_24TL02816_20260217
17 février 2026
; elle n’était pas inapte de façon définitive et absolue à tous postes dès lors qu’en février et septembre 2022, les docteurs ... et ... ont conclu à son aptitude à exercer les fonctions d’agent d’animation
DCA_24TL02817_20260217
3ème chambre
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11 juillet 2023
audit siège, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Bernard DE LAMY, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et Me Jean CAMBRIEL de la SCP CAMBRIEL - DE MALAFOSSE - STREMOOUHOFF - GERBAUD COUTURE-ZOU ANIA
6253ca9cbd3db21cbdd8b865
14 mai 2008
radiodiffusion précise que le technicien d'exploitation (coefficient 131-144) 3è catégorie, est " chargé de la mise en oeuvre et de l'exploitation des moyens techniques nécessaires à toute émission de radio
Chambre Premier Président
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12 juillet 2024
Il s'infère de ces dispositions que la désignation du conseiller de la mise en état chasse la compétence du premier président en matière de radiation.
2ème CHAMBRE CIVILE
679334cf54e6f046d26ca4d8
23 janvier 2025
En l'espèce, le groupe Axa sollicite la radiation du rôle de l'affaire, sur le fondement de l'article 524 du code de procédure civile, puisque l'appelant n'a pas exécuté la décision dont appel.
61628870dafa129e399518ce
8 mars 2012
Votre ratio est donc de 37 visites pour 1 vente. Cela démontre, au-delà de vos qualités personnelles, votre faible capacité à vendre.
Sociale C salle 2
6538b3a67ffc2c8318edff8d
20 octobre 2023
GREFFIER : Annie LESIEUR COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Muriel LE BELLEC : CONSEILLER FAISANT FONCTION DE PRÉSIDENT DE CHAMBRE Gilles GUTIERREZ : CONSEILLER Nathalie
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1 avril 2008
Annie X... Rémy X...
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30 janvier 2009
l'activité concurrentielle n'était pas prouvée, dans la mesure où l'équipement de salles de cinéma n'aurait pas de lien avec les prestations offertes par la société DIGITEAC dans le domaine de " l'animation
Chambre 4 SB
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11 avril 2024
* * * * * EXPOSE DES FAITS ET PROCÉDURE Mme [O] [K] a été engagée par la Fondation [8] en qualité de «moniteur adjoint d'animation et/ou d'activité» sur la base d'un contrat unique d'insertion
6253c8fcbd3db21cbdd86e7e
18 mars 2004
SOCIETE J.WALTER THOMPSON également dénommée "JWT" SAS CONCEPT CONSULTING GROUP C/ Annie X...
6253c8fdbd3db21cbdd86ec4
Chambre 3-1
6970e9c0cdc6046d471fc5fe
20 janvier 2026
Ainsi, compte tenu des considérations qui précèdent, il convient de faire droit à la demande de radiation de la procédure.
5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02052_20250403
3 avril 2025
des principaux secteurs existants, notamment en matière de complémentarité des fonctions urbaines et d'équilibre territorial ; en particulier, contribution, y compris en termes d'emploi, à l'animation
Chambre sociale 4-6
6708c066445a086e2bcee1c9
10 octobre 2024
[E] [V] ne conteste pas faire partie de la catégorie d'animateur commercial relevant de l'accord précité.
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