Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-6
64a7af063bcaf505db696258
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[B] [I] a été victime d'une chute en bas de piste au croisement des pistes bleu et verte. Il a souffert, à la suite de cette chute, d'une tétraplégie complète haute C4 C6.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA01110_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
administratif de Lille de condamner la communauté de communes de Béthune-Bruay, Artois, Lys Romane et la société par actions simplifiée (SAS) Vert-Marine, à raison des conséquences dommageables de la chute
Source officielleChambre 1-6
63b7cc7d6b63637c907b7889
5 janvier 2023
5 janvier 2023
; - Mme [E], qui n'a pas assisté à la chute, n'est pas en mesure d'attester que celle-ci est due à l'attaque d'un chien et rien n'exclut que ce chien soit arrivé après la chute ; - leur chien porte
Source officielleChambre 1-2
68f1d9099abd0e067a219399
16 octobre 2025
16 octobre 2025
. *** EXPOSE DU LITIGE Soutenant avoir chuté le 29 avril 2023 dans les escaliers de son domicile situé [Adresse 3], à Marignane (13700), Mme [J] [U] a, par acte de commissaire de justice du 4
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6528df30aaebb88318fda4d4
12 octobre 2023
12 octobre 2023
S'agissant du lien de causalité entre ce vice et la chute de Mme [V], il s'observe que personne n'a été témoin direct de la chute de Mme [V].
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e2da
22 juin 2011
22 juin 2011
F...est tardif et qu'il n'établit pas que l'ascenseur a fait une chute de trois étages.
Source officielleChambre 1-6
6348fefd63d497adffda3dfb
13 octobre 2022
13 octobre 2022
La matérialité de la chute est par ailleurs confirmée par le témoignage de M. [M] [D] et par le fils de la victime.
Source officielle5ème Chambre
5fd90f3c347bdda8f2e4027f
24 juin 2020
24 juin 2020
[K] [I] est naturelle ou accidentelle et si l'AVC peut être consécutif à une chute.
Source officielleCour d'Appel
6253c8bcbd3db21cbdd86196
30 mai 2002
30 mai 2002
et le travail accompli, l'absence de casque n'a pas permis d'amortir la chute et est intâvenu pour partie dans les conséquences de cette chute.
Source officielleCour d'Appel
6253c8bcbd3db21cbdd86197
30 mai 2002
30 mai 2002
et le travail accompli, l'absence de casque n'a pas permis d'amortir la chute et est intâvenu pour partie dans les conséquences de cette chute.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb7bd3db21cbdd910d0
12 février 2014
12 février 2014
EXPOSE DU LITIGE Le 02 octobre 2009, Mme Marianne B...épouse X...a fait une chute dans l'hypermarché " Géant Casino " à Ajaccio, qui lui a occasionné des blessures.
Source officielleChambre Sociale
643106e828558704f52e6c13
7 avril 2023
7 avril 2023
Mme [V] produit une photographie qui ne suffit pas à démontrer que ces protections étaient usées, ce qui expliquerait sa chute.
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA03296_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Le 3 novembre 2018 vers 19 heures 30, Mme A a été victime d'une chute dans le dix-septième arrondissement de Paris, au niveau du 5 avenue de la Porte des Ternes, chute résultant, selon elle, d'un rétrécissement
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL22611_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
Les appelants incriminent également l'absence de signalisation du trottoir d'une quinzaine de centimètres de hauteur comme constituant l'ouvrage à l'origine de sa chute.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA05133_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
au Tribunal administratif de Paris de condamner l'établissement public local Eau de Paris à lui verser la somme de 12 273 euros en réparation des préjudices qu'elle estime avoir subis à raison de la chute
Source officielleCour d'Appel
Madame Marie-Paule X...épouse Yc/Association LE MELODY
6253cceebd3db21cbdd91bb8
29 octobre 2014
29 octobre 2014
Rien ne démontre que le sol au moment de la chute de Mme Y...ait été mouillé comme elle l'indique pourtant page 3 de ses écritures ni qu'un autre danseur ait chuté au même endroit, le sol mouillé dans
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT02282_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
dans lesquelles cette chute est survenue.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_23MA00548_20230424
24 avril 2023
24 avril 2023
contentieuse antérieure : Mme A B a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Marseille de prescrire une expertise aux fins d'évaluer les préjudices qu'elle a subis, à la suite de la chute
Source officielle1ère chambre civile A
62c7ca7fcb8dca058e3e7c33
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[J] n'aurait pas été victime d'une nouvelle chute.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67061e3ffde28ee42071118b
8 octobre 2024
8 octobre 2024
, qui a été cédé, est peu vraisemblable, et qu'en réalité, il est plus probable que le salarié ait chuté d'une nacelle.
Source officiellePage 10 sur 494