. *** EXPOSÉ DU LITIGE Par acte sous seing privé du 12 juillet 2018, [Localité 7] HABITAT - OPH a donné à bail à Mme [I] [K] un logement situé [Adresse 2], escalier B, 3ème étage, porte 53.

Il expose que les recommandations préconisées par la médecine du travail, selon lesquelles il convenait pour lui d'éviter les déplacements à pied dans les escaliers, le port de charges lourdes, le travail

les règles de l'art, ce qui entraîne des infiltrations, des traces de gouttelettes et de condensation sur les poutres ; - il existe des remontées capillaires sur la base des piliers de la trémie d'escalier

constituant l'objet du présent litige, liés à la scolarité et aux activités des enfants [V] et [U] comportant le coût de la mutuelle, de la cantine, de l'ordinateur, les frais de scolarité, des activités d'escalade

produire l'intégralité des factures des travaux de reconstruction du pigeonnier litigieux (comprenant les travaux de maçonnerie, les travaux de charpente et de couverture, les traitements des façades et l'escalier

P3Deluxe, élevée d'un étage sur simple rez-de-chaussée, d'une surface habitable de 69,36 m², comprenant : entrée séjour cuisine, WC, dégagement, deux chambres, deux salles de bain, penderie sous l'escalier

de ventilation du logement, la remise en état de l'installation électrique, la suppression des nuisances olfactives provenant du système d'assainissement, la mise en place d'une main courante sur l'escalier

de chaux (fissurations, détériorations de joints) contre lequel un ouvrage maçonné appartenant à la copropriété serait adossé, en particulier une grande jardinière qui ne serait pas étanche et un escalier

programme sur le site d'Adoma comprend une construction neuve de 80 logements le long de la [Adresse 6], la démolition partielle du bâtiment d'origine avec reconstruction de deux des trois cages d'escaliers

jours, ' le 11/07/2024 pour introduction frauduleuse sur un terrain ou dans un port, une construction, un engin ou appareil affecte à l'autorité militaire ou place sous son contrôle, et vol par escalade

importuné lors d'une intervention chirurgicale subie le 23 janvier 2016, par un résident âgé de 80 ans décrivant une personne agitée, agressive à l'encontre des autres patients présents dans la cage d'escalier

[O]] en descendant de l'étage a glissé sur la première marche et il est tombé dans le reste des escaliers finissant sa chute dans la porte des toilettes en bas des escaliers ».

JUIN 2026 N° 2026/ 240 N° RG 25/14679 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPNRL [I] [O] C/ [D] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Didier ESCALIER

Compte tenu du nombre important d'enfant résidant à l'immeuble, les poussettes et voitures d'enfant doivent être garés au pied de l'escalier de service.

ce qu'il a rejeté la demande tendant à voir assortir les condamnations d'une astreinte, la demande de condamnation du bailleur à procéder à la réparation du système d'ouverture du Vélux situé dans l'escalier

L'autre moyen d'accès était l'escalier en colimaçon donnant dans le logement litigieux côté [Adresse 4], qui prenait naissance dans la boutique du rez-de-chaussée et donnait accès à tous les étages.

aux fins de mettre un terme aux désordres subis par la copropriété, que le trouble anormal de voisinage est établi par les constatations de l'expert sur la dégradation des enrobés du parking, d'un escalier

naissance 1] 1961 à [Localité 2] (71) [Adresse 2] [Localité 3] comparante en personne, assistée de Me Stéphanie BARADEL de la SCP ANTIGONE AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Sylvie ESCALIER

RG N° 14/03534 FP N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SCP DUNNER - CARRET - DUCHATEL - ESCALLIER la SCP HDPR

Sans solliciter aucune aide, Mme A a décidé de porter des sacs de courses jusqu'à la cuisine du centre, en montant par les escaliers.