CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

14 232 résultats pour « Caron-Cornavin »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Commerciale

65a23d647ca18b0008e5828b

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Après délibéré au cours duquel Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

65a23d847ca18b0008e5829b

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Après délibéré au cours duquel Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny CHENOT, Conseiller, et Monsieur Damien DESFORGES, Conseiller, ont rendu

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

689585e95318a824d05b00a8

Appel

7 août 2025

7 août 2025

DÉCLARATION D'APPEL en date du : 08 Janvier 2025 ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 22 Mai 2025 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 12 JUIN 2025, à 14 heures, Madame Carole

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

689585ed5318a824d05b00ac

Appel

7 août 2025

7 août 2025

Défaillante D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL en date du : 16 Décembre 2024 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 12 JUIN 2025, à 14 heures, Madame Carole

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

67ef6c849a9834ffd825fb29

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Après délibéré au cours duquel Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats à

Source officielle
CA

Chambre 1-7

65a0e6115bbe450008b2cbaa

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère Madame Mireille CAURIER-LEHOT

Source officielle
CA

Chambre Sociale

61632b2e81886c8c1bac9718

Appel

23 mai 2011

23 mai 2011

À partir du 1er mars 2006, [B] [I] a été affecté sur le site de St Quentin Fallavier (Isère) et a été chargé, à compter d'avril 2007 de la prestation développée par UPS pour le client Canon.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcabd3db21cbdd947b7

Appel

7 novembre 2019

7 novembre 2019

Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcabd3db21cbdd947b9

Appel

7 novembre 2019

7 novembre 2019

Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcdbd3db21cbdd94872

Appel

23 janvier 2020

23 janvier 2020

Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcebd3db21cbdd94879

Appel

23 janvier 2020

23 janvier 2020

Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddcbd3db21cbdd94c0d

Appel

12 novembre 2020

12 novembre 2020

Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde2bd3db21cbdd94d25

Appel

25 mars 2021

25 mars 2021

Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6348ff9d63d497adffda40b9

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

SERVICES [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Thierry MONOD de la SELARL MONOD - TALLENT, avocat au barreau de LYON APPELANT Madame [I] [N] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Carole

Source officielle
CA

Chambre 1-7

69f2ed6acdc6046d470d4ff7

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

NICOLAI, immatriculé au RCS de [Localité 3] sous le numéro 432 503 746 prise en la personne de son représentant légal, sis [Adresse 3], [Localité 4] Intimés Nous, Carole DAUX-HARAND, magistrat de

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

670a1180f178dc2492b0fc4a

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

5] N° RG 24/04807 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJ7AC Sur appel d'un jugement ORDONNANCE DE DESISTEMENT rendu le 06 Mai 2024 (n° , 1 page) par le Pole social du TJ de [Localité 3] Nous, Carine

Source officielle
CA

Chambre 1-7

695e3e5a75782d5f06119e4e

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

d'assurances au capital de 193 107 400 €, immatriculée au RCS de [Localité 4] sous le numéro 542 063 797 Assignée à personne morale le 21/05/2025 Intimées ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Carole

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

642fb64ccece1704f5747629

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

] [Localité 2] n'ayant pas constitué avocat ni défenseur syndical INTIME Nous, Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de président chargé de la mise en état, assisté de Mme Carole

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

642fb64dcece1704f574762b

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Madame [D] [J] [Adresse 1] [Localité 3] n'ayant pas constitué avocat ni défenseur syndical INTIME Nous, Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de président, assisté de Mme Carole

Source officielle
CA

Chambre 1-7

69abf494cdc6046d47d179c9

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

avocat au barreau de DRAGUIGNAN Intimée Me Lionel ESCOFFIER [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE (Articles 909-910-911 du code de procédure civile) Nous, Carole

Source officielle

Page 102 sur 712

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.