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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
65a23d647ca18b0008e5828b
11 janvier 2024
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
65a23d847ca18b0008e5829b
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny CHENOT, Conseiller, et Monsieur Damien DESFORGES, Conseiller, ont rendu
689585e95318a824d05b00a8
7 août 2025
DÉCLARATION D'APPEL en date du : 08 Janvier 2025 ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 22 Mai 2025 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 12 JUIN 2025, à 14 heures, Madame Carole
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Défaillante D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL en date du : 16 Décembre 2024 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 12 JUIN 2025, à 14 heures, Madame Carole
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3 avril 2025
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats à
Chambre 1-7
65a0e6115bbe450008b2cbaa
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère Madame Mireille CAURIER-LEHOT
Chambre Sociale
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23 mai 2011
À partir du 1er mars 2006, [B] [I] a été affecté sur le site de St Quentin Fallavier (Isère) et a été chargé, à compter d'avril 2007 de la prestation développée par UPS pour le client Canon.
Cour d'Appel
6253cdcabd3db21cbdd947b7
7 novembre 2019
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
6253cdcabd3db21cbdd947b9
6253cdcdbd3db21cbdd94872
23 janvier 2020
6253cdcebd3db21cbdd94879
6253cddcbd3db21cbdd94c0d
12 novembre 2020
6253cde2bd3db21cbdd94d25
25 mars 2021
CHAMBRE SOCIALE A
6348ff9d63d497adffda40b9
13 octobre 2022
SERVICES [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Thierry MONOD de la SELARL MONOD - TALLENT, avocat au barreau de LYON APPELANT Madame [I] [N] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Carole
69f2ed6acdc6046d470d4ff7
29 avril 2026
NICOLAI, immatriculé au RCS de [Localité 3] sous le numéro 432 503 746 prise en la personne de son représentant légal, sis [Adresse 3], [Localité 4] Intimés Nous, Carole DAUX-HARAND, magistrat de
Pôle 6 - Chambre 12
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11 octobre 2024
5] N° RG 24/04807 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJ7AC Sur appel d'un jugement ORDONNANCE DE DESISTEMENT rendu le 06 Mai 2024 (n° , 1 page) par le Pole social du TJ de [Localité 3] Nous, Carine
695e3e5a75782d5f06119e4e
6 janvier 2026
d'assurances au capital de 193 107 400 €, immatriculée au RCS de [Localité 4] sous le numéro 542 063 797 Assignée à personne morale le 21/05/2025 Intimées ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Carole
Ch. Sociale -Section B
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6 avril 2023
] [Localité 2] n'ayant pas constitué avocat ni défenseur syndical INTIME Nous, Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de président chargé de la mise en état, assisté de Mme Carole
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Madame [D] [J] [Adresse 1] [Localité 3] n'ayant pas constitué avocat ni défenseur syndical INTIME Nous, Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de président, assisté de Mme Carole
69abf494cdc6046d47d179c9
28 avril 2025
avocat au barreau de DRAGUIGNAN Intimée Me Lionel ESCOFFIER [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE (Articles 909-910-911 du code de procédure civile) Nous, Carole
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