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4 957 résultats pour « Christelle Grenier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 10

60331baaa6a7178d5c2ef1a4

Appel

27 septembre 2017

27 septembre 2017

- signé par Madame Marie-Antoinette COLAS, président de chambre et par Madame Caroline CHAKELIAN, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6033d78990c7a38950b1c0fe

Appel

22 mars 2017

22 mars 2017

- signé par Madame Sylvie HYLAIRE, président de chambre et par Madame Christelle RIBEIRO, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6035b35c4813921898c213a9

Appel

15 mars 2016

15 mars 2016

- signé par Monsieur Jacques LAYLAVOIX, président et par Mme Christelle MARIE-LUCE, greffier présent lors du prononcé.

Source officielle
CA

4e Chambre A

6162700318eff35429d864cd

Appel

6 septembre 2013

6 septembre 2013

Greffier lors des débats : Madame Sylvie MASSOT.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

61628538c10e2193c578097b

Appel

7 novembre 2013

7 novembre 2013

2012 - Juge de l'exécution de CRETEIL - RG n° 12/04015 APPELANT Monsieur [H] [E] [Adresse 2] [Localité 2] Représenté et assisté de Me Anne-Cécile HELMER substituée à l'audience par Me Christelle

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

616359d91416be03751aa426

Appel

2 décembre 2010

2 décembre 2010

- signé par Madame Jeannine DEPOMMIER, Président et par Mademoiselle Christel DUPIN, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

616398d09c0939beba85f49b

Appel

14 décembre 2010

14 décembre 2010

Monsieur Polycarpe GARCIA, greffier présent lors du prononcé.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6163a6151d97f2f687d9139d

Appel

22 septembre 2010

22 septembre 2010

AUTOMOBILES PEUGEOT [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par la SCP Anne-Marie OUDINOTet Pascale FLAURAUD, avoués à la Cour assistée de Me Christelle LELOURD-THEGARID substituant et intervenant en

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb85bd3db21cbdd8db11

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

SENTIS, greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb6bd3db21cbdd8e128

Appel

11 juin 2010

11 juin 2010

CARAIBES IMPORT, prise en la personne de son représentant légal Zone des Mangles Acajou 97232 LE LAMENTIN représentée par Me Michel LOUIS-FERDINAND, avocat postulant au barreau de FORT-DE-FRANCE et Me Christelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e31b

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

SENTIS, greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e36e

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

SENTIS, greffier A l'audience, Jean-Charles GOUILHERS a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e370

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

SENTIS, greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e375

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

SENTIS, greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e381

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

SENTIS, greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e384

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

SENTIS, greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e391

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

SENTIS, greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e436

Appel

1 juillet 2011

1 juillet 2011

de la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Françoise CUNY, président, et par Christelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd1bd3db21cbdd8e608

Appel

8 août 2011

8 août 2011

MAROT, greffier en chef, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire. ***** Vu le jugement du 18 mars 2010 par lequel, sur l'assignation délivrée le 31 août 2009 par Pierre X..., le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd5bd3db21cbdd8e6b3

Appel

17 octobre 2011

17 octobre 2011

MAROT, greffier en chef.

Source officielle

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