part, il est établi que Monsieur [O] [D] a été condamné à la peine de six mois d'emprisonnement, par jugement du tribunal correctionnel de Saint Etienne, le 19 juillet 2024 pour des faits de vol par escalade

[H] [A] mentionne comme adresse : résidence [Adresse 3] et précise bâtiment 43, escalier 1, rez-de-chaussée, porte 251.

64000 PAU représentés par Maître Pierre MARBOT, avoué à la Cour assistés de Maître Jean Luc SCHNERB, avocat au barreau de PAU INTIMES : Monsieur Daniel A... de nationalité Française Cité Henri IV Escalier

n'était-elle plus qu'une décision de gestion du dispositif de fermeture, lequel, bien que conçu par Monsieur [Z], s'est révélé peu efficace, un huissier ayant constaté que la grille pouvait être franchie par escalade

soutient avoir subi un trouble de jouissance du fait de la mauvaise exécution par monsieur [F] du contrat de maîtrise d'oeuvre les ayant liés; Qu'il expose sur ce point que la mauvaise qualité de l'escalier

Le 17 avril 2001 il a déclaré avoir été victime d'un accident du travail survenu le jour même à 8h00 et avoir ressenti une douleur au dos en manquant une marche d'escalier.

: huit années d'emprisonnement pour vol, vol à l'aide d'une effraction et vol avec arme, -par la cour d'appel de Douai, le sept octobre 1998 : quatre mois d'emprisonnement pour vol à l'aide d'une escalade

(ne peut occuper un poste exigeant tout effort physique : pas de position débout en permanence, pas de montées et de descentes d'escaliers fréquentes, pas de position penchée en avant avec mouvements des

aux quittances qu'il produit ; Que la facture Prolave datée du 28 juin 2004 mentionne sous la rubrique agencement d'un total de 20 070 euros une " séparation du local RDC par cloisonnement cage d'escalier

basculant du garage ; -défaut d'adhérence de la plinthe d'un vantail de la porte d'entrée ; -réaction chimique avec coulures des joints sur trois fenêtres, dans le WC 73 / 63 cintré, dans la cage d'escalier

par une trappe et une échelle située dans les parties privatives dudit lot ; Que contrairement à ce qu' affirme le syndicat des copropriétaires l' accès à la toiture est également possible par un escalier

46 de la loi du 10 juillet 1965 et 4-1 du décret du 17 mars 1967 qu'il convient de déduire de la superficie du lot objet de la vente les surfaces occupées par les murs, cloisons, marches et cages d'escalier

lot mentionnée à l'article 46 de la loi du 10 juillet 1965 est la superficie des planchers des locaux clos et couverts après déduction des surfaces occupées par les murs, cloisons, marches et cages d'escalier

tous deux des violences commises par Monsieur X...à leur égard, disant notamment avoir été attachés à un arbre ou à un poteau à titre de sanction ou, pour Benjamin, avoir été pendu en hauteur sur des escaliers

A B, détenu au centre pénitentiaire de Laon, s'est blessé à la main droite après avoir escaladé le grillage de la cour de promenade en novembre 2017.

B, condamné par le tribunal judiciaire de Nanterre le 2 janvier 2020 pour des faits de " vol par ruse, effraction ou escalade dans un local d'habitation ou un lieu d'entrepôt aggravé par une autre circonstance

du conduit d'extraction dont la non conformité a été relevée en 2013, la facture du 14 novembre 2016 jointe au certificat de conformité de l'installation du conduit portant sur la démolition d'un escalier

l'époque E [Cadastre 2] de 0,20 ares, ce bâtiment comprenait de gauche à droite lorsqu'on regarde le bâtiment en face, deux petits locaux, avec des entrées indépendantes en rez de chaussée, puis un escalier

Lorsque nous sommes arrivés sur le lieu de travail, j'ai aperçu des empreinte de pas sur le sol du séjour et sur les escaliers pour accéder à l'étage.

octobre 2021, 24 mai 2022, 28 juin 2022 et 23 février 2023, tels que des infiltrations, la non-conformité de l'installation électrique, l'absence ou la non-conformité des dispositifs de retenue des escaliers