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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
64ba21c6354f98d9699d4f18
20 juillet 2023
20 juillet 2023
cliente puisque tous ses articles avaient été déposés sur le tapis de caisse, répondant à la cliente "Je m'en fous, ne vous croyez pas tout permis" puis, en réponse à la cliente l'informant qu'elle allait
Source officielle1ère Chambre A
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1 mars 2018
1 mars 2018
Dans les jours qui ont suivi cette importante manifestation locale, [T] [D] a fait savoir à [Q] [X] qu'il ne souhaitait plus acquérir sa vigne et qu'il allait même vendre le Mas de Chabert en faisant valoir
Source officielle1ère chambre civile B
651d02edfe8d588318c1add7
3 octobre 2023
3 octobre 2023
[O] allait disparaître puisqu'il était convenu du licenciement de celui-ci avant la vente du fonds, de sorte qu'il ne s'agit pas d'une donnée déterminante pour l'obtention du prêt ; - que Mme [F] ne peut
Source officielleCour d'Appel
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23 janvier 2015
23 janvier 2015
de la SCP PAVET-BENOIST-DUPUY-RENOU-LECORNUE, avocats au barreau du MANS-No du dossier 210855 INTIMEE : La SA ZIEGLER FRANCE 1 Avenue Konrad Adénauer 59435 RONCQ représentée par Maître MONOD
Source officielle1ère chambre sociale
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10 octobre 2024
10 octobre 2024
DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme DELAHAYE, Présidente de Chambre, rédacteur Mme PONCET, Conseiller, Mme VINOT, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 30 mai 2024 GREFFIER : Mme ALAIN
Source officielle4ème Chambre
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22 janvier 2026
22 janvier 2026
A sa sortie de l'hôpital le 25 juillet 2013, il lui a fallu trouver : - Une maison de convalescence, l'UGECAM [16], maison de convalescence située à [Localité 17], - Un Ehpad qui allait ensuite l'accueillir
Source officielleChambre Prud'homale
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24 avril 2025
24 avril 2025
Il apparait également que Monsieur [F] [Z] a tenté de vous faire comprendre que « votre humour allait trop loin » et vous faire prendre conscience que vos blagues à caractère raciste devaient cesser' mais
Source officielle1ère chambre sociale
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2 octobre 2025
2 octobre 2025
DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme DELAHAYE, Présidente de Chambre, Mme PONCET, Conseiller, rédacteur Mme VINOT, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 12 juin 2025 GREFFIER : Mme ALAIN
Source officielle6e chambre
603245989290647bae2845a3
13 mars 2018
13 mars 2018
Jugement rendu le 06 Novembre 2015 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de BOULOGNE BILLANCOURT N° RG : 13/01348 Copies exécutoires délivrées le 13 Mars 2018 à : - la SELAS ALAIN
Source officielle15e Chambre A
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22 avril 2016
22 avril 2016
Alain VERNOINE.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6035ada845d65c119f425213
17 mars 2016
17 mars 2016
14/09366 APPELANTE SARL OVERSEA PRODUCTION ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 1] prise en la personne de son Gérant domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Alain
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
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27 octobre 2015
27 octobre 2015
[A] [B], salarié de la profession INTIMEE SAS BANQUE BCP [Adresse 2] [Adresse 2] RCS B433 961 174 représentée par Me Alain HERRMANN, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, toque : NAN701 COMPOSITION
Source officielleCour d'Appel
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10 novembre 2005
10 novembre 2005
DÉCLARATION D'APPEL EN DATE DU 02 Septembre 2004 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats et du délibéré : Monsieur Jean-Pierre REMERY, Président de Chambre, Madame Odile MAGDELEINE, Conseiller, Monsieur Alain
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
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22 janvier 2024
22 janvier 2024
[L] et non qu'elle allait le solliciter pour porter plainte.
Source officielleChambre 4 A
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10 mai 2022
10 mai 2022
Il s'en est suivi une brève dispute entre eux pendant laquelle j'ai essayé de ramener tout le monde au calme, mais M. [P] a repris ses affaires et a quitté l'Aquarium pour retourner en délégation.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX02983_20220511
11 mai 2022
11 mai 2022
été établie que le 27 avril 2016 et ne pouvait dès lors être prise en compte au titre de l'évaluation de la période de septembre 2015 à août 2016 ; sa hiérarchie n'a pas tenu compte du fait qu'elle allait
Source officielleCour d'Appel
6253c9c7bd3db21cbdd89351
10 décembre 2007
10 décembre 2007
appelante, non comparante Représentée par Maître DEREC Pierre-Francois, avocat au barreau d'ORLEANS DEXIA-SOFCAH, 18020 BOURGES Partie intervenante, intimée Représentée par Maître TANTON Alain
Source officielle4eme Chambre Section 1
636ca6066c7633dcd15b39fd
4 novembre 2022
4 novembre 2022
[S] qui, par ses remarques créait une ambiance de clan au sein de l'entreprise entre anciens et nouveaux salariés dans l'entreprise en appelant les nouveaux les champions du monde ; qu'il ne parlait pas
Source officielle19e chambre
603552d6c97b497b94219c26
12 mai 2016
12 mai 2016
La directrice m'a affirmé je cite 'qu'elle allait couper les branches pourries, m'a demandé de rester dans la structure' m'a dit que son adjoint allait partir en formation en octobre et qu'il me laisserait
Source officielle4eme Chambre Section 2
67f0ba46ea6533065f551d9e
3 avril 2025
3 avril 2025
Selon Iui, nous aurions couché avec tout le monde. Sa phrase exacte est tellement sale.
Source officiellePage 11 sur 36