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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8e Chambre C
615e0d37c25a97f0381f4c5f
11 septembre 2014
11 septembre 2014
représentant légal en exercice dont le siège est sis [Adresse 1] représentée par Me Françoise BOULAN de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et plaidant par Me Stéphanie ROCHE
Source officielleCour d'Appel
6253cb45bd3db21cbdd8d38f
17 novembre 2009
17 novembre 2009
Janvier 1941 à MOSTAGANEM (Algérie) ... 12240 COLOMBIES représenté par la SCP TOUZERY-COTTALORDA, avoués à la Cour assisté de Me Elian GAUDY, avocat au barreau de RODEZ INTIMES : Monsieur Alain
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
62ce62f79a20ce9fcf126834
12 juillet 2022
12 juillet 2022
25 route de Lacanau - 33480 BRACH Thierry, [L], [K] [S] né le 21 Octobre 1970 à MARMANDE (47200) de nationalité Française demeurant 17 avenue de Bordeaux - 33680 LE PORGE Représentés par Me Alain
Source officielleCour d'Appel
6253c9a0bd3db21cbdd88d5c
14 septembre 2006
14 septembre 2006
JOUSSELIN 45 exerçant sous l'enseigne ROTHO 45 agissant poursuites et diligences de son Gérant domicilié en cette qualité audit siège, ... représentée par la SCP DESPLANQUES - DEVAUCHELLE, avoués à la
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d133
3 juin 2009
3 juin 2009
exercice y domicilié en cette qualité à la Préfecture dont le siège social est, 147 Route de Grenoble-06200 NICE représenté par la SCP LATIL-PENARROYA-LATIL-ALLIGIER, avoués à la Cour, assisté de Me Alain
Source officielleChambre sociale section 1
627df7ad0d41e0057d43e2d6
12 mai 2022
12 mai 2022
, greffier Selon contrat de travail à durée indéterminée du 5 décembre 2013, Mme [Y] [U] a été engagée par la société YR [U] exploitant le centre de beauté YVES ROCHER dans le centre commercial
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
66b45f9ac979aae19b191c66
7 août 2024
7 août 2024
Rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM avec une durée de prise en charge d'un an (sous réserve d'une durée d'exposition d'un an) pour des travaux comportant des
Source officielleChambre commerciale 3-2
6684eb2ea0de54ff609f8208
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président, Monsieur Cyril ROTH, Conseiller, Madame Gwenael COUGARD, Conseillère, Greffier
Source officielle9e Chambre A
6162a32436ab09eb9a2fd807
28 mars 2013
28 mars 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Michel VANNIER, Président Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller Madame Laure ROCHE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cb28bd3db21cbdd8cf75
10 novembre 2008
10 novembre 2008
LES ROCHES NOIRES S. N. C. CIEL ET MER S. N. C.
Source officielleChambre 1-2
653219849e4ea48318f5a93d
19 octobre 2023
19 octobre 2023
ASMC Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain-David POTHET Me Laure BAUDUCCO Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le Président du Tribunal
Source officielleCour d'Appel
6253ccf9bd3db21cbdd91e23
6 janvier 2015
6 janvier 2015
Le 18 janvier 2007, il a saisi conseil de prud'hommes de la Roche-sur-Yon pour obtenir l'annulation de la mise à pied disciplinaire du 18 janvier 2006 et le rappel de salaire afférent.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fda2603e590406ac6b65d74
20 septembre 2019
20 septembre 2019
C/O CABINET ORLY-SINCLAIRE SYNDIC, [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Francis RAIMON de la SCP ALLAIN, KALTENBACH, RAIMON, DOULET, BORE, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 112
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897d5
22 octobre 2007
22 octobre 2007
Tribunal de Grande Instance de REIMS Monsieur Jean-Marie X... ... 51100 REIMS COMPARANT, concluant par la SCP THOMA - LE RUNIGO - DELAVEAU - GAUDEAUX avoués à la Cour, et ayant pour conseil Me Alain
Source officielleChambre Sociale
637dc85c14982305d4c20203
6 octobre 2022
6 octobre 2022
DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRÊT DU 06 OCTOBRE 2022 Décision déférée à la Cour : Jugement du 26 novembre 2020 rendu par le conseil de prud'hommes de la ROCHE-SUR-YON
Source officielle6ème Chambre
63d37a0bd1bc2605de4b494d
26 janvier 2023
26 janvier 2023
D'APPEL DE LYON 6ème Chambre ARRET DU 26 Janvier 2023 APPELANTE : POLE EMPLOI - AUVERGNE RHONE ALPES [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Aymen DJEBARI de la SELARL LEVY ROCHE
Source officielleCh. Sociale -Section B
6780bae8f25437b69df75bc6
9 janvier 2025
9 janvier 2025
DBVM-V-B7I-MIS4 N° Minute : Chambre Sociale Section B Copie exécutoire délivrée le : à : la SCP ALPAVOCAT Me Steven ROCHE
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT01346_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
A et 2% par ses parents, a acquis une maison de 91 m2 à usage d'habitation à La Roche-sur-Yon pour un prix de 72 700 euros, qui devait faire l'objet de travaux de rénovation.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC02477_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 16 décembre 2020, le centre hospitalier Auban-Moët d'Epernay, représenté par Me De La Roche conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 1 500 euros soit
Source officielleCour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e91a
26 septembre 2011
26 septembre 2011
CS 3008 85036 LA ROCHE SUR YON Intimé non comparant ni représenté, * * * L'affaire a été appelée à l'audience publique du 26 septembre 2011 à 15 heures, sous la présidence de Monsieur Jean
Source officiellePage 11 sur 25
ODJD, Mr Alain ROTH et Madame Danielle ROTH
31/07/2013
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« Coiffure Esthétique Roth » « Institut L'Eichel », BOHN, ROTH, Michèle, Alain, Charles, Emile
fonds précédemment exploité par le conjoint
29/03/2012
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ROTH, Alain, Charles, Emile
27/03/2012
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ROTH, Alain Christian
04/09/2009
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