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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1aa
16 septembre 2008
16 septembre 2008
Abdelouahab né le 01 Mai 1974 à AL HOCEIMA (MAROC) Fils de I... Ayad et de J... Alia Commerçant Marié De nationalité marocaine Déjà condamné Demeurant...
Source officielleRecours Hospitalisation
6268de29b6a90a057d2a5b6c
25 avril 2022
25 avril 2022
DU 25 Avril 2022 ORDONNANCE CONSTATANT LE DESISTEMENT N° 2022/41 N° RG 22/00039 - N° Portalis DBVI-V-B7G-OXTZ Décision déférée du 07 Avril 2022 - Juge des libertés et de la détention d'ALBI
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00799_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure M. et Mme C... ont demandé au tribunal administratif de Clermont-Ferrand d’annuler l’arrêté du 16 juin 2021 par lequel le préfet de l’Allier
Source officielle2ème Chambre
62c91a95f3eafe9fcf075f01
7 juillet 2022
7 juillet 2022
ADJAL, Greffier, conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile ; signé par Monsieur Francis MARTIN, Président de chambre et par Monsieur Ali ADJAL, Greffier ; -----------------
Source officielleCour d'Appel
6253c95dbd3db21cbdd88165
6 mars 2006
6 mars 2006
ALDI MARCHE, S.N.C.
Source officielleChambre Civile
6360c54a3c369c7f74996d8b
31 octobre 2022
31 octobre 2022
Le 28 février 2014, un avenant était signé pour la mise en 'uvre d'un enrobé rouge à froid de l'accès piéton et voiture pour le même prix, en précisant que les qualités du revêtement étaient identiques
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
6538b3fb7ffc2c8318ee00b3
24 octobre 2023
24 octobre 2023
[Z] [E], se disant né le 21 juin 1976 à [Localité 4] (Algérie) n'est pas français, ordonné la mention prévue par l'article 28 du code civil et condamné M.
Source officielleChambre Sociale
688c4bd9119f12788f059d7f
22 octobre 2024
22 octobre 2024
La SELARL MJ de l'ALLIER était désignée en qualité de liquidateur.
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2d1
8 novembre 2007
8 novembre 2007
Vu le jugement du tribunal de grande instance de NEVERS en date du 14 décembre 2006 ordonnant notamment l'ouverture des opérations de compte, liquidation et partage des successions des époux Alix
Source officielleChambre Sociale
6868b284f73c18b33b338c21
4 juillet 2025
4 juillet 2025
de la circulation, ce qui a contraint le conducteur de la nacelle à effectuer une manoeuvre de contournement au cours de laquelle il a roulé sur son pied.
Source officielle5ème chambre sociale PH
642d14b2cb8fa004f57da285
4 avril 2023
4 avril 2023
Par jugement du 4 mars 2021, le conseil de prud'hommes d'Alès a : - dit le licenciement de M.
Source officielleChambre des étrangers-JLD
64f6c4f8ed0253d969201d72
4 septembre 2023
4 septembre 2023
SE DISANT [K] [U] né le 01 Octobre 2001 à [Localité 2] - MAROC alias M. X.
Source officielleCour d'Appel
6253c955bd3db21cbdd87f81
14 février 2006
14 février 2006
ARRÊT No R.G : 03/01432 JCD/CM TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ALES 12 février 2003 S.A. AXA FRANCE C/ X... Y... Y... Y... Compagnie d'assurance MATMUT Z...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX01439_20230202
2 février 2023
2 février 2023
2019 par lequel le maire de Vensac a délivré à Mme Comte un permis de construire en vue de la construction d'une maison d'habitation sur des parcelles cadastrées section A n° 1756 et n° 1757 situées 7 route
Source officielle1ère chambre civile B
61628872dafa129e399518de
10 septembre 2013
10 septembre 2013
[T] a pris le volant car c'était son tour.--- ---Elle a roulé pendant 20 minutes au moins.
Source officielleCour d'Appel
6253cab3bd3db21cbdd8bcba
24 juin 2008
24 juin 2008
Z... circulant de nuit sur la route nationale 97, voie dépourvue d'éclairage public, a subi un choc sur le côté droit, que son conducteur, M. Y...
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00666_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
Lei Perdigau, avenue François Vidal, allée du moulin à vent, impasse des mûriers, avenue de la vieille bastide, rue des arbousiers, allée des tilleuls, allée des oliviers, allée des amandiers, allée des
Source officielleChambre Civile
69df229acdc6046d47481211
14 avril 2026
14 avril 2026
grands-parents de Madame [S], les portraits de famille, les photographies d'art issues de travaux universitaires datant des années 70/80, les photographies de voyages (Afrique, Orient, Moyen-Orient, Algérie
Source officielleChambre Premier Président
67947fc58ab253a8400fb177
24 janvier 2025
24 janvier 2025
N° RG 25/00275 - N° Portalis DBV2-V-B7J-J3T4 COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 24 JANVIER 2025 Anne ROGER-MINNE, conseillère à la cour d'appel de Rouen
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE00180_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Elle est classée " en danger (EN) " sur la liste rouge nationale des oiseaux nicheurs de France métropolitaine et classée CR en " danger critique (CR) " sur la liste rouge des oiseaux nicheurs de la région
Source officiellePage 11 sur 128