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889 résultats pour « Anne CHAMPAGNE Maître »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9fbbd3db21cbdd89b8e

Appel

8 novembre 2007

8 novembre 2007

ITM ENTREPRISES 24 rue Auguste Chabrières 75015 PARIS représentée par la SCP LISSARRAGUE DUPUIS BOCCON-GIBOD, avoués - No du dossier 0743797 assistée de Maître UTZSCHNEIDER et Maître BEAUMONT, avocats

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c905bd3db21cbdd8709d

Appel

29 juin 2004

29 juin 2004

C.S.F. venant aux droits CHAMPION (ex-STOCK01700 MIRIBELReprésentée par la SCP FROMONT-BRIENS & ASSOCIESINTIMEES :Monsieur Adel X... rue E.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

670f583e4ad0d5ee7d7e5bd0

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANTE : Madame [Y] [X] [M] [Adresse 1] [Localité 4] Ayant pour avocat Maître Laura BUISSON, avocat au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE

Source officielle
CA

Chambre sociale

63bfb38d5e2fbe7c90043a31

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

La parcelle a fait l'objet d'une plantation sur une superficie de 50a dans le courant de l'année 1972 et sur une superficie de 28a 95ca dans le courant de l'année 1973.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95dbd3db21cbdd88154

Appel

16 février 2006

16 février 2006

Par jugement du 9 mars 2004 le Tribunal de Commerce de LYON , après avoir annulé les opérations de saisie contrefaçon réalisées en février 2003 dans les locaux du magasin CONFORAMA de CHAMPAGNE AU MONT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbecbd3db21cbdd8ea64

Appel

9 janvier 2012

9 janvier 2012

Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22VE00942_20240620

Admin. Appel

20 juin 2024

20 juin 2024

Toutefois, il ressort des écritures de la commune, qui ne sont pas sérieusement contestées par la requérante, que le maire de Morigny-Champigny a effectué, courant 2015, un signalement au procureur sur

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01378_20231219

Admin. Appel

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SAS Suez Eau France a demandé au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne d'annuler le titre de recettes n° 19 d'un montant de

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CA

Chambre Premier Président

69e1c715cdc6046d4788f312

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Appelant d'une ordonnance en date du 26 mars 2026 rendue par le magistrat du siège du tribunal judiciaire chargé du contrôle des mesures privatives et restrictives de libertés de CHALONS EN CHAMPAGNE

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

63b546bac9018405dfcaacb9

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

DES DEUX FILLES Société BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE [D] PB/VB COUR D'APPEL D'AMIENS 1ERE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9babd3db21cbdd891f3

Appel

12 novembre 2007

12 novembre 2007

ARRET No du 12 novembre 2007 R.G : 06 / 00475 CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE CHAMPAGNE-BOURGOGNE c / X... Z... Y... Y...

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CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22NC03152_20250506

Admin. Appel

6 mai 2025

6 mai 2025

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme A B a demandé au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne de condamner la commune d'Authe à lui verser la somme de 213 000

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CA

1ere Chambre sect.Civile

65b2108dc4cf860008dff65e

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Prieur pour la marque de champagne '[P] [J]' aux Etats-Unis.

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CA

ETRANGERS

633bccc29be1eb3e2e926c5c

Appel

1 octobre 2022

1 octobre 2022

01 Octobre 2000 à [Localité 4] - ALGERIE de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Anne

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CA

Cour d'Appel

6253cb17bd3db21cbdd8cd26

Appel

15 janvier 2009

15 janvier 2009

formée en vertu de l'article 149-1 du Code de procédure pénale, enregistrée au secrétariat le 29 avril 2008 sous le numéro IDP 04 / 2008 Ayant pour avocat Maître SENDA Avocat de BOBIGNY Les

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CA

1ere Chambre sect.Civile

62c52995a2c4236379079b1c

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

- la garantie par la société AUTO BERNARD CHAMPAGNE ARDENNE : La société AUTO BERNARD CHAMPAGNE ARDENNE est intervenue en amont du garage DELAITRE à deux reprises : - une première fois le 30 juillet

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CA

Cour d'Appel

6253c8c8bd3db21cbdd8642a

Appel

17 octobre 2002

17 octobre 2002

C/ une décision rendue par le Tribunal de Grande instance CHALONS EN CHAMPAGNE le 20 Décembre 2000.

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

69675269cdc6046d473c074e

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Représenté par Maître Hélène VAN HOYLANDT-PERRIN de la SELAS AGN AVOCATS REIMS CHALONS, avocat postulant inscrit au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE et par Maître Sylvie TRAN THANG, de la SELAS GTA,

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6163a06def0577e3c1fcfd8d

Appel

24 février 2011

24 février 2011

représentée par la SCP BOMMART-FORSTER - FROMANTIN, avoués à la Cour assistée de Me Bénédicte de GAUDRIC, avocat au barreau de HAUTS DE SEINE, plaidant pour la SELARL de GAUDRIC, INTIMES Maître

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6036537f8d18e3b475ba0aae

Appel

12 novembre 2015

12 novembre 2015

, jusqu'à l'issue de la saison 2011-2012, en cas de qualification de l'OL à l'UEFA Champions League. 2.

Source officielle

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