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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 2
628f196eac8a8451aa1cdbf5
11 mai 2022
11 mai 2022
La société 36 Elysée Matignon a relevé appel de ce jugement par déclaration remise au greffe le 23 juin 2016.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd90770
14 juin 2013
14 juin 2013
Elisa Y...
Source officielle1ère Chambre
5fd95b272d9558457ad1390f
18 février 2020
18 février 2020
[P] [D] ; - débouté la SCCV Elip et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9eabd3db21cbdd8992c
17 octobre 2007
17 octobre 2007
Vu l'appel interjeté le 16 mai 2007 par la société ELIC.
Source officielle1ère Chambre
677e1622dbb9bd42de09fae8
7 janvier 2025
7 janvier 2025
sept janvier deux mille vingt cinq, date indiquée à l'issue des débats du deux décembre deux mille vingt quatre, Madame Véronique VEILLARD, magistrate de la mise en état de la 1ère chambre, assistée de Elise
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68105ec2f4420d4e95ca2a84
26 avril 2025
26 avril 2025
général et de décision : B N° RG 25/02304 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLHB4 Décision déférée : ordonnance rendue le 25 avril 2025, à 10h28, par magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Elise
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68f9b6c90a84a5e5f0016965
22 octobre 2025
22 octobre 2025
de décision : B N° RG 25/05773 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CMEHF Décision déférée : ordonnance rendue le 20 octobre 2025, à 13h05, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Elise
Source officielleChambre sociale
6618cf0c7935f50008be42dd
11 avril 2024
11 avril 2024
ET : Madame [Z] [J] née le 20 Octobre 1945 à [Localité 6] ([Localité 2]), demeurant [Adresse 8] représentée par Me Jean VALIERE-VIALEIX de la SELARL SELARL ELIGE LIMOGES - CABINET VALIERE-VIALEIX,
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
696b486bcdc6046d479f8900
16 janvier 2026
16 janvier 2026
La société Alliance Elysées a interjeté appel par déclaration du 3 août 2023.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6360caaa3c369c7f7499709b
26 octobre 2022
26 octobre 2022
La société Elivie a formé appel par acte du 02 juillet 2020.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfabd3db21cbdd91e39
9 janvier 2015
9 janvier 2015
COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS --- = = oOo = =--- ARRET DU 09 JANVIER 2015 --- = = = oOo = = =--- RG N : 14/ 57-14/ 61 AFFAIRE : Melle Elyse X..., Mme Pascaline X...
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
67908b264143037ceabfbf1d
21 janvier 2025
21 janvier 2025
[J] est sans cause réelle et sérieuse, - condamné la société Elite D & B à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8aae9
11 mars 2008
11 mars 2008
ARRET DU 11 MARS 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 06/06173 Décision déférée à la Cour : Jugement du 27 JUIN 2006 TRIBUNAL DE COMMERCE DE SETE No RG 2005004955 APPELANTE : SAEM ELIT
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fdc2c41f66c4f506ea7f2b0
14 décembre 2018
14 décembre 2018
[Q] [B] [X] - Décédé demeurant [Adresse 9] [Localité 1] SAS LYS CHAMPS ELYSEES 1 Représentée par la SARL FRENCH PROPERTIES MANAGEMENT, elle-même agissant poursuites et diligences de ses représentants
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6629f36adc6faf0009588949
24 avril 2024
24 avril 2024
procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 mai 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Marie-Ange Sentucq, présidente de chambre, chargée du rapport et Mme Elise
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
603504a827f65c31c9856ed4
1 juillet 2016
1 juillet 2016
Prise en la personne de Maître [K] [P] ès qualités de liquidateur judiciaire de la société BYRON ELYSÉES INVESTISSEMENT Immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 434 122 511 ayant son siège social
Source officielleChambre 4-4
6364ba25e405357f749ea4ba
27 octobre 2022
27 octobre 2022
, à inscrire la somme de 7.299,12 euros au passif de la SARL Elips Promotion
Source officielleCour d'Appel
6253cbfdbd3db21cbdd8ec9e
15 décembre 2011
15 décembre 2011
Il soutient que, dans le cadre de l'enquête sociale, Madame Elisa Y... a accepté qu'il exerce un droit de visite à son domicile un samedi sur deux.
Source officielleChambre 1-8
5fe1cc170a50dd554ec0ad37
3 décembre 2020
3 décembre 2020
CHAMPS ELYSEES.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6036ffc46537959a9ac22c5d
26 juin 2015
26 juin 2015
Les Sarl ELIA FILMS et VERTIGO PRODUCTIONS exercent des activités cinématographiques de production déléguée, de coproduction, d'exportation, vente internationale et de distribution en France.
Source officiellePage 11 sur 123