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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 4
63201e9939bca9fcb099efba
30 août 2022
30 août 2022
BARBES DISTRIBUTION, représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 S.A.R.L.
Source officielleChambre sociale 4-5
69d8855fcdc6046d47b9cc9c
9 avril 2026
9 avril 2026
Monsieur Thierry CABALE, Président de la Chambre sociale 4-5, assisté de Madame Stéphanie HEMERY, Greffière, dans l'affaire opposant, S.A. [1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Elodie BAROU
Source officielleCour d'Appel
6253caa4bd3db21cbdd8ba07
15 mai 2008
15 mai 2008
BARBIER, Greffier. Lors du délibéré : Monsieur B.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb7bd3db21cbdd943fa
5 avril 2018
5 avril 2018
Représentant : Me Paul BARROUX de la SCP DROUINEAU - BACLE- LE LAIN - BARROUX, avocat au barreau de POITIERS DEMANDEUR en référé , D'UNE PART, ET : Monsieur B...
Source officielle4ème chambre
DCA_20TL23050_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
par l'arrêté précité du 2 novembre 2015 de mettre en place un système de drainage ou de pompage pérenne des galeries de la carrière située à Prat-Bonrepaux et Mercenac, aux lieux-dits " Tucau " et " Barbut
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
5fdc87cdbd2391ab1be06f24
16 novembre 2018
16 novembre 2018
préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, produits anti-solaires, produits de rasage, savon à barbe
Source officielle3e chambre civile
6364bbaee405357f749eaab6
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Sur le passage pour accéder à l'impasse Barbès : [B] [U] demande, tenant la configuration des lieux et l'existence de deux accès à l'impasse Barbès, d'attribuer à chaque partie l'accès à cette impasse
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6778cf0051d7dea0bca2b43f
3 janvier 2025
3 janvier 2025
[K] [J] né le 20 novembre 1991-1993 à [Localité 1] (Somalie), de nationalité somalienne RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me Ioana BARBU avocat de permanence, avocat au barreau de PARIS
Source officielle3e chambre
635b7221b201587f74be0464
27 octobre 2022
27 octobre 2022
MAAF ASSURANCES Représentant : Me Marion SARFATI de la SELARL BARBIER ET ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 102 - N° du dossier 318036 HARMONIE MUTUELLE CPAM DE [
Source officielleChambre civile 1-1
68e49e75bf7d454f9ee4865f
6 octobre 2025
6 octobre 2025
assistée d'Isabelle DELAGE, faisant fonction de greffière, saisie de l'affaire opposant : la Société MAAF ASSURANCES [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Marion SARFATI de la SELARL BARBIER
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
63bfb3335e2fbe7c90043869
11 janvier 2023
11 janvier 2023
CREATOM II Prise en la personne de ses représentants légaux , représentée par Me Emmanuelle BARBIER, avocat au barreau de PARIS, toque : G0030, représentée par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau
Source officielleChambre des Rétentions
69d5e900cdc6046d477ba005
7 avril 2026
7 avril 2026
judiciaire d'Orléans en date du 03 avril 2026 à 14h47 Nous, Marine COCHARD, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Paul BARBIER
Source officielleChambre des Rétentions
6a17d47ecdc6046d47313ac2
27 mai 2026
27 mai 2026
judiciaire d'Orléans en date du 25 mai 2026 à 11h32 Nous, Marine COCHARD, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Paul BARBIER
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
678f382706f4e91c5f36c3ea
20 janvier 2025
20 janvier 2025
[E] [U] né le 24 Octobre 1982 à [Localité 1], de nationalité malienne ayant pour conseil Me Laure Barbé, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire - Vu l'ordonnance du 19 janvier
Source officielleChambre-1 civile et com.
6799c43b5331f58c9ee86fac
28 janvier 2025
28 janvier 2025
[N] a constitué une société dénommée Mayan barber, laquelle a été inscrite au registre du commerce et des sociétés de Châlons-en-Champagne le 23 janvier 2024.
Source officielleCour d'Appel
6253cbecbd3db21cbdd8ea74
8 décembre 2011
8 décembre 2011
ses conclusions du 6 décembre 2010 tendant à dire au principal que l'issue manifestement insuffisante de son fonds sur la voie publique l'autorise à revendiquer une servitude de passage sur l'impasse Barbès
Source officielle11e Chambre A
603749554ae124278b0b5694
21 avril 2015
21 avril 2015
BOULAN de la SARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constituée aux lieu et place de Me Philippe BLANC de la SCP BLANC CHERFILS, ancien avoué, assistée par Me Jehan Denis BARBIER
Source officielle5e chambre civile
625fa51a8361df277dc59821
19 avril 2022
19 avril 2022
Par actes du 30, 31 mars, 3 avril 2017, [F] [J] a fait assigner aux fins d'indemnisation [Y] et [W] [G], armateur et barreur du bateau, et l'assureur société d'assurances des armateurs professionnels de
Source officielleChambre de la Proximité
6960b6cecdc6046d47b878aa
8 janvier 2026
8 janvier 2026
de la SELARL BARBIER VAILLS, avocat au barreau de DIEPPE substitué par Me Marion MARECHAL, avocat au barreau de ROUEN Monsieur [R] [E] né le 12 Septembre 1954 à [Localité 10] (76) [Adresse 2]
Source officielleChambre de la Proximité
644b63e2c51457d0f882ded4
27 avril 2023
27 avril 2023
DE DIEPPE du 06 Décembre 2022 APPELANTS : Monsieur [J] [Y] (débiteur) né le 24 Avril 1960 à [Localité 25] (POLOGNE) [Adresse 4] [Localité 9] Non comparant, représenté par Me Stéphane BARBIER
Source officiellePage 11 sur 147