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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 8
62873326c1d4e9057d612e60
19 mai 2022
19 mai 2022
du 23 Mai 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VILLENEUVE SAINT GEORGES - RG n° 17/00170 APPELANTE Madame [O] [P] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Abdelhalim BEKEL
Source officielleChambre 4-6
62760bf8593736057d78a8ae
6 mai 2022
6 mai 2022
chronologie des faits du 4 mai 2016, notamment la nature et la violence des propos et des gestes du salarié qui se sont succédés au cours de cette journée sans que ce dernier tienne compte des directives berales
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6032de62624b5252a0fbc6b7
15 novembre 2017
15 novembre 2017
du 12 Novembre 2014 -Tribunal de Commerce de Paris - RG n° 2014011825 APPELANT Monsieur [X] [V] Demeurant : [Adresse 1] [Adresse 1] N° SIRET : [V] (PARIS) Représenté par Me Abdelhalim BEKEL
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
61628cd3293034a8c342f718
16 mai 2013
16 mai 2013
ordonnance rendue le 17 Octobre 2012 par Conseil de prud'hommes de PARIS - RG n° 12/01406 APPELANT Monsieur [J] [F] [Adresse 1] [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Abdelhalim BEKEL
Source officielle6ème Chambre
DCA_21PA00485_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme H, - les conclusions de Mme Naudin, rapporteure publique, - et les observations de Me Philipot pour Mme D ; - et les observations de Me Belal
Source officielle8e Chambre A
615e0de7c25a97f0381f5045
22 mai 2014
22 mai 2014
Il expose que le passif déclaré s'élève à 1.175.726,39 euros, l'actif inventorié à 5.000 euros, le recouvrement de facture contre la société BEAL faisant l'objet d'une procédure judiciaire pendante devant
Source officielleChambre Sociale
68f1cd872f77035fb0bf7f58
14 octobre 2025
14 octobre 2025
FAITS ET PROCÉDURE Madame [Y] [V], née le 30 janvier 1966, a été embauchée à compter du 17 novembre 2008 par la société YVAN BEAL, selon contrat de travail à durée indéterminée, avec une convention
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6162b2534abc2618d50e0584
29 mars 2013
29 mars 2013
Gilles-robert LOPEZ), avocats au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMÉS : [M] [N] né le [Date naissance 2] 1975 à [Localité 12] [Adresse 7] [Localité 5] comparant en personne, assisté de la SELARL BEAL-ASTOR-SOUNEGA
Source officielleCour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3fe
21 février 2012
21 février 2012
LARDON MENUISERIE représentée par ses dirigeants légaux Chemin Duval ZI du Bas de la Côte 42700 FIRMINY représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avocats au barreau de LYON assistée de la SELARL BEAL-ASTOR-SOUNEGA
Source officielleChambre 3-4
66878c9905d6f7f678d48e6a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
World company, -déclarer irrecevables l'action engagée par la SCI BEAaux droits de laquelle sont venues les sociétés Opupelus et B.
Source officielleChambre 1-4
6789fa580c7dc206c9eb7f5f
16 janvier 2025
16 janvier 2025
JARDINS D'ADELAIDE , demeurant [Adresse 4] représentée par Me Laurent LE GLAUNEC de la SCP MOEYAERT-LE GLAUNEC, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, avocat postulant et ayant pour avocat plaidant Me Thomas BEAL
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
61627b5992e3db741f8570d0
13 novembre 2013
13 novembre 2013
qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par : la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES (Me Véronique DE LA TAILLE) (avocats au barreau de PARIS, toque : K0148) Assistée de : Me Thomas BEAL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
5fd97c25fe63ab6a7fb28ebf
23 janvier 2020
23 janvier 2020
D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 23 JANVIER 2020 APPELANT : [M] [X] né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 5] (42) [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Corinne BEAL-CIZERON
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
68df5bd4cf4e7f1c37e1cc49
2 octobre 2025
2 octobre 2025
numéro 412 280 737 [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Arnaud Guyonnet de la SCP AFG, avocat au barreau de Paris, toque : L0044 Assistée de Me Philippe Hansen, substitué par Me Mehdi Bekkali
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC01489_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Il ressort toutefois des pièces du dossier que le projet autorisé par les arrêtés du 27 février 2020 s'insère dans le périmètre de l'opération d'intérêt national Alzette-Beval créé par le décret du 18
Source officielleCour d'Appel
6253cb05bd3db21cbdd8caea
22 octobre 2008
22 octobre 2008
d'une indemnité d'occupation pour la période du 1er septembre 1997 au 30 août 2007 de 117 600 euros, - avant dire droit sur les autres demandes, ordonné une expertise et commis pour y procéder Madame BEDAUX-LOON
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
616333d2f74a27a178b843b3
17 juin 2011
17 juin 2011
Gilles-Robert LOPEZ, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMÉS : [P] [G] né le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 11] [Adresse 9] [Localité 6] comparant en personne, assisté de Me Michel BEAL
Source officielleChambre sociale 4-6
65aa3177009f81000890dd54
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[W] [G] de nationalité Française [Adresse 6] [Adresse 6] Représentée par Me Jérôme BORZAKIAN de la SELARL WEIZMANN BORZAKIAN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0242 - substitué par Me Belal
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
69e07167cdc6046d47692b77
15 avril 2026
15 avril 2026
Ayant pour avocat plaidant Me Jean-Pierre PICCA du PARTNERSHIPS HOGAN LOVELLS (PARIS) LLP, avocat au barreau de Paris, toque : J033, substitué à l'audience par Me Hélène LUCIANI et Me Arthur MERLE-BERAL
Source officielleSociale D salle 2
6451fb5e48616ed0f8cd4fc2
14 avril 2023
14 avril 2023
LOSC LILLE [Adresse 3] [Localité 1] / FRANCE représentée par Me Bertrand WAMBEKE, avocat au barreau de LILLE substitué par Me Céline BEHAL, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique
Source officiellePage 11 sur 12