[C] [N], propriétaire du box n° 742 à usage de garage, aux fins de le voir condamner au paiement des sommes suivantes : - 5.482,03 € au titre des arriérés de charges de copropriété échues le 31 janvier

seule société 5-Cinq Architecture, à lui verser la somme de 272 515,51 euros TTC, majorée des intérêts au taux légal, en réparation des préjudices subis du fait des désordres affectant une salle de boxe

Elle précise qu'elle était amenée à soulever ou manipuler des charges lourdes, en l'espèce un box de 34 kg, d'un poids supérieur aux 25kg prévus par la réglementation.

passage en commission de discipline au mois de Janvier 2020 : - un carnet de 12 timbres et plusieurs enveloppes ; - 2 enceintes de marque Phillips ; - 2 enceintes de marque Samsung ; - 2 bandes de boxe

MATELEC GHORFINE AMCHIT LIBAN PO BOX 12 JBEIL LIBAN LIBAN représentée par Me Christophe SENET de la SELAFA FIDAL, avocat au barreau de ROUEN Société MELEC 43 rue Malherbe 76100 ROUEN représentée

L'appelante réitère ses prétentions, moyens et arguments de première instance et fait valoir, notamment, que le déplacement du mur de séparation entre le box no11 et le box no10, a été effectué dans les

Par acte sous seing privé du 16 décembre 2002, la société Trois Moulins Habitat a loué un box n° 0045909007 à M. et Mme [I] [N].

APPELANTE L'Association BOXER CLUB DE FRANCE représentée par son Président, Monsieur [R] [N] [Adresse 2] [Localité 1].

-V-B7J-XFIJ du rôle général, opposant : Monsieur [L] [F] né le [Date naissance 2] 1967 à [Localité 6] (Sénégal) de nationalité Française [Adresse 4], [Localité 5] Représentant : Me Yossey-bobor

[S] à libérer les boxes n° 108 et 109 sous astreinte de 500 € par jour pendant trente jours et demandent l'autorisation de débarrasser les boxes passé ce délai. Ils sollicitent la condamnation de M.

demandé au tribunal administratif de Toulon d'annuler l'arrêté du 2 mai 2012 par lequel le maire de Lorgues a délivré un permis de construire à Mme E en vue de la création d'une écurie constituée de 10 boxes

juillet 2004, Monsieur [G] a consenti à la société Ecurie du chêne, représentée par Monsieur [D], un bail commercial de neuf années moyennant un loyer annuel de 20 400 euros pour un ensemble de 'quinze boxes

condamner la société SG2R au paiement de la somme de 6216 euros liés aux frais de stockage du mobilier et payés à la société Shurgard du fait du retard dans le chantier (soit 518,60 euros pour deux boxes

sous la responsabilité d'une salariée du zoo, cette dernière ayant actionné une trappe, ce qui a permis à un léopard d'entrer à l'intérieur du box depuis un enclos extérieur, de passer sa patte dans la

surfaces de stationnement annexées à ces catégories de locaux, à hauteur de la réduction en base correspondant à l’exclusion de l’assiette de cette taxe des voies de circulation internes desservant les boxes

juin 2006 a été frappé d'un pourvoi en cassation, objet d'une décision de non-admission du 18 décembre 2007, -dans le cours de la procédure, le mandataire à la liquidation judiciaire de la société BOX

[G] [Q], l'autre occupé par Mme [SP] [Q] épouse [DD], qui ont également l'usage des bâtiments de l'écurie, des box à chevaux et du hangar. Une première procédure a opposé M.

Maryse PECHEVIS, avocat au barreau de Montpellier EN PRÉSENCE DE : CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DES PYRÉNÉES ORIENTALES Palais de Justice 66029 PERPIGNAN CEDEX représenté par Maître Gilles BOXO